Associations


Article du 2019-07-18

Engagement et proximité : les associations d’élus réagissent

Alors que le gouvernement a présenté hier son projet de loi Engagement et proximité, les associations d’élus du bloc communal livrent leurs réactions. Si, globalement, le texte est accueilli favorablement, les différentes associations, chacune dans son champ d’intervention, appellent à des ajustements. L’AMF globalement satisfaite, ...

Article du 2019-02-05

Emmanuel Macron annonce un « grand plan » pour les petites associations

Emmanuel Macron a annoncé lundi vouloir lancer « un grand plan pour les petites associations » après avoir reconnu, lors d'un débat avec des élus franciliens, que la forte réduction des emplois aidés décidée par le gouvernement avait posé « un vrai problème pour beaucoup d'associations et de villes ». ...

Article du 2019-01-22

Territoires unis : les associations d'élus demandent que le débat soit rouvert sur tous les sujets qui fâchent

Les trois associations qui composent Territoires unis (AMF, ADF et Régions de France) se sont exprimées hier, au Sénat, à l’occasion de leurs vœux, par la voix de leurs présidents François Baroin, Dominique Bussereau et Hervé Morin. L’occasion pour eux de réitérer leur demande de l’organisation d’une « ...

Article du 2018-12-19

Associations : les femmes et les jeunes privilégient le bénévolat occasionnel

Le réseau associatif d’experts et d’universitaires Recherches et Solidarités a publié, début décembre, une étude intitulée « Bénévolat : gérer une ressource plurielle ». Commandée par la Macif, celle-ci a pour ambition de « dresser un état des lieux de la cohabitation entre bénévoles ...

Article du 2018-11-09

L'ADF juge insuffisant l'effort financier annoncé par l'État

Le gouvernement a tenté de désamorcer la colère des élus départementaux en adressant à l’Assemblée des départements de France (ADF), le 7 novembre, à l’occasion de l’ouverture de son 88e congrès, à Rennes, un courrier formalisant plusieurs engagements financiers de l’État. Ce courrier intervient ...

Article du 2018-11-09

Après l'appel de Marseille, l'AMF, l'ADF et Régions de France signent « l'accord de Rennes »

Dans la foulée de l’appel de Marseille pour une relance de la décentralisation, lancé le 26 septembre par l’AMF, l’ADF et Régions de France, lors du Premier Rassemblement des élus pour les libertés locales (lire Maire info du 27 septembre), leurs trois présidents - François Baroin, Dominique Bussereau et Hervé Morin - ...

Article du 2018-10-05

Les relations État-collectivités, fil rouge du congrès de l'AdCF

La 29e convention nationale de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) a été ouverte hier à Deauville (Calvados). Avec en toile de fond deux fils rouges : la décentralisation et les relations entre l’État et les collectivités locales. C’est Hervé Morin, le président de la région Normandie, qui a lancé ...

Article du 2018-10-05

Démissions de maires : la mise au point de Jacqueline Gourault

Au-delà de la question des relations entre l’État et les collectivités locales, la 29e convention nationale de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), organisée hier à Deauville (Calvados), a permis de mettre en lumière des problématiques qui touchent au fonctionnement même de la vie politique du bloc communal. À ...

Article du 2018-09-20

Un rassemblement AMF-ADF-Régions de France pour lancer « un grand appel à une relance de la décentralisation »

Mercredi prochain, 26 septembre, dans le cadre du congrès de Régions de France, aura lieu le premier rassemblement des trois associations nationales représentatives d’élus locaux, l’AMF, l’ADF et Régions de France. L’occasion, pour les élus, de s’élever contre « la remise en cause des libertés locales » ...

Article du 2018-07-02

FDVA : quelles règles vont régir le financement de la vie associative ?

Le ministère de l’Éducation nationale vient de publier une instruction relative à l’utilisation des crédits déconcentrés du Fonds de développement de la vie associative (FDVA). Le texte fixe les priorités de financement en matière de formation des bénévoles d’un côté, et en matière de ...

Article du 2018-06-18

Le financement des associations sportives par le FDVA est bien possible dans certaines conditions

Les associations sportives sont-elles ou non éligibles aux financements du FDVA ? Dans notre édition du 14 juin, nous évoquions les interrogations qu’a suscitées le décret du 8 juin relatif au Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA). Il faut dire que la formulation du texte n’aide pas à la compréhension : l’article ...

Article du 2018-06-14

Fonds pour le développement de la vie associative : imbroglio sur le financement des associations sportives

Très attendu par le tissu associatif et les élus locaux, le décret relatif au fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) a été publié, vendredi 8 juin, au Journal officiel. Décliné en treize articles, le texte précise les « modalités de financement, de fonctionnement et de gouvernance du FDVA. » ...

Article du 2018-05-17

Fonds pour le développement de la vie associative : la gouvernance du fonds va s'ouvrir aux élus locaux

Lors de la séance de questions au gouvernement de mardi dernier, à l’Assemblée nationale, la députée de l’Aube Valérie Bazin-Malgras a interrogé le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, sur le réaménagement du FDVA (fonds de développement de la vie associative), promise par le gouvernement ...

Article du 2017-11-14

Le gouvernement veut développer la vie associative

Le Premier ministre, Edouard Philippe, a lancé la semaine dernière le plan que le gouvernement prévoit pour développer la vie associative. « L'idée c'est d'essayer de lancer un processus de travail participatif avec vous et les partenaires de l'économie sociale et solidaire », a expliqué le chef du gouvernement lors d'une ...

Article du 2017-11-03

PLF 2018 : 25 millions d'euros en plus pour les associations

Suite du débat sur la deuxième partie du projet de loi de finances, la nuit dernière, avec l’examen de la mission « Sports, jeunesse et vie associative ». Ce débat était très attendu, puisqu’il allait permettre de savoir quel sort le gouvernement réserverait à l’amendement adopté en commission des finances ...

Article du 2017-10-09

Cerema : l'AMF exprime son soutien à Gaël Perdriau

François Baroin, président de l’AMF, a apporté vendredi son soutien à Gaël Perdriau, maire de Saint-Étienne et président démissionnaire du Cerema, a-t-on appris par un communiqué de l’AMF. Mercredi 4 octobre, Gaël Perdriau a annoncé qu’il quittait la président du Cerema, après avoir été ...

Article du 2017-04-12

Charte d'engagements réciproques collectivités-associations : peut mieux faire !

Signée en février 2014, la charte d’engagements réciproques entre l’Etat, le mouvement associatif et les collectivités territoriales réactualisait celle de 2001. Son objet ? Proposer un cadre conventionnel dans les relations entre collectivités et associations. Trois ans plus tard, le comité national de suivi et d’évaluation ...

Article du 2016-11-04

Les Villes et Pays d'art et d'histoire changent de nom, pas d'objectifs

L’Association nationale des Villes et Pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés (ANVPAH & VSSP) devient Sites & Cités remarquables de France, a annoncé son président, Martin Malvy, mercredi 2 novembre, dans le cadre du Salon international du patrimoine culturel. Ce nouveau nom intègre ...

Article du 2016-10-18

L'Ademe octroie 800 000 euros aux associations pour lutter contre le gaspillage alimentaire

Les principales associations faisant des dons alimentaires - Les Restos du coeur, La Croix Rouge et les banques alimentaires - vont recevoir une aide de 800 000 euros de l'Agence nationale de la maîtrise de l'énergie et de l'environnement (Ademe), pour s'équiper afin de recevoir davantage de denrées des grandes surfaces. Cette enveloppe doit leur permettre ...

Article du 2016-07-06

Le Sénat exclut partiellement les associations d'élus de la liste des lobbies

C’était, pour les associations d’élus, un nouveau casus belli avec le gouvernement et une « question de principes » : lors de l’examen du projet de loi Sapin 2 au Sénat, la bataille a bien eu lieu pour faire sortir les associations d’élus de la liste des lobbies privés. Le gouvernement et le rapporteur du texte au Sénat ont ...

Article du 2016-04-01

Près de neuf associations sur dix fonctionnent sans salarié

L’Insee a publié la semaine dernière une étude sur l’activité associative qui révèle que la majorité des associations s’appuient sur des bénévoles. En 2013, seules 12 % d’entre elles (soit 161 000 associations sur les 1,3 million d’associations comptabilisées en France en 2013) employaient au moins un ...

Article du 2016-01-12

La France compte plus de 21 millions d'adhérents à des associations

Plus de quatre personnes sur dix âgées de 16 ans au moins sont membres d'une association avec, depuis trente ans, un taux d'adhésion relativement stable et un monde associatif qui s'est nettement féminisé, selon une étude de l'Insee publiée hier. La proportion d'adhérents masculins demeure cependant un peu plus élevée. ...

Article du 2015-10-01

Nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations : Manuel Valls veut faire avancer le dossier

Dans une circulaire datée du 29 septembre, le Premier ministre appelle les préfets à décliner sur leurs territoires la charte de 2014 ayant fixé les engagements réciproques de l’Etat, des collectivités territoriales et des associations. Le chef du gouvernement souhaite que, dans « un contexte de réforme des collectivités territoriales ...

Article du 2015-06-26

L'emploi résiste dans les associations mais le moral s'effrite

La dernière enquête semestrielle de conjoncture sur les 1,3 million d'associations, publiée il y a quelques jours par Recherches et solidarités, un réseau associatif d’experts et d’universitaires, « confirme le maintien de la dynamique de création d'associations et la résistance de l'emploi, avec une quasi stabilité ...

Article du 2015-05-18

Dominique Bussereau élu à la tête de l'ADF

L’Assemblée des départements de France, dont la composition a évolué suite aux élections départementales du mois de mars, a élu mercredi 13 mai ses nouvelles instances. C’est Dominique Bussereau, président du conseil départemental de Charente-Maritime et ancien ministre, qui en a été élu président. ...

Article du 2015-03-13

Baisse du soutien aux associations sportives dans une minorité de communes

L’Association nationale des élus en charge du sport (Andes) vient de publier une enquête pour savoir si les communes, touchées par la baisse des dotations de l’État, entendent répercuter cette baisse sur leur soutien aux associations sportives. Premier verdict : à peine un quart des communes qui ont répondu à l’enquête avouent ...

Article du 2015-01-06

Publication de l'appel à projets pour la formation des bénévoles associatifs

Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a publié cette semaine l’appel à projets annuel du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) pour la formation des bénévoles, qui court jusqu’au 16 février 2015. L’appel à projets précise les associations éligibles au titre du dispositif national, ...

Article du 2014-02-17

Signature de la charte associations, État et collectivités

« L’homme ne peut rien faire en bien ou en mal qu’en s’associant. Il n’y a pas d’armure plus solide contre l’oppression ni d’outils plus merveilleux pour les grandes œuvres ». C'est en citant Waldeck-Rousseau, père de la loi de 1901 sur le droit d'association, que le Premier ministre a conclu avec emphase son intervention, vendredi ...

Article du 2013-11-12

Les subventions aux associations pourraient être définies dans la loi

Les subventions aux associations disposent désormais d’une définition juridique solide, avec le vote de l’article 10 du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (ESS), adoptée au Sénat en première lecture jeudi 7 novembre dernier (lire Maire info du 8 novembre). « C’est une disposition historique, une avancée ...

Article du 2013-07-22

Vers une nouvelle charte entre État, collectivités et associations

Le sénateur de Seine-Saint-Denis Claude Dilain et le préfet honoraire Jean-Pierre Duport ont remis, jeudi 18 juillet, leur rapport pour « un nouvelle charte des engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et les associations » à la ministre chargée, notamment, de la Vie associative, Valérie Fourneyron. La ...

Article du 2013-01-22

Vers une nouvelle charte entre l'État, les collectivités et les associations

La ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative a installé hier un groupe de travail chargé d’élaborer une Charte État-associations-collectivités locales. Cette « charte des engagements réciproques » répond, écrit le ministère dans un communiqué, à la volonté du Premier ministre ...

Article du 2012-12-03

Les relations entre les associations et les collectivités locales restent stables

Le premier baromètre des associations et des collectivités locales, présenté en avant-première au Salon des maires et des collectivités locales, a été rendu public jeudi dernier, offrant une vue croisée inédite sur le rapport entre les deux sphères. « Le financement public des associations représente près de la moitié de leur ...

Article du 2012-02-07

Afin de «mieux associer les collectivités locales à l'indispensable effort de réduction des déficits publics», le président de la République rencontrera les associations nationales d'élus le 10 février

La réunion annoncée par Nicolas Sarkozy lors de ses vux aux parlementaires avec les associations d'élus locaux pour examiner les moyens de «mieux associer les collectivités locales à l'indispensable effort de réduction des déficits publics» (voir Maire info du 12 janvier 2012) aura lieu le vendredi 10 février à l'Elysée, a appris l'Agence ...

Article du 2012-02-02

Pour Jacques Pélissard, il est nécessaire «d'instaurer entre l'Etat et les collectivités un véritable pacte de confiance»

Alors que le président de la République a décidé de réunir dans le courant du mois de février les principales associations d’élus locaux (voir Maire Info du 12 janvier), hier, Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, a rappelé devant la presse «la nécessité d'instaurer entre l'Etat et les collectivités ...

Article du 2011-12-15

La Fédération des maires des villes moyennes devient «la Fédération des villes moyennes» «afin de mieux représenter les agglomérations des villes moyennes, pôles urbains d'équilibre»

Après une assemblée générale extraordinaire qui s’est tenue le 7 décembre 2011, les adhérents de la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) ont «fait évoluer le nom de l'association afin de mieux représenter les agglomérations des villes moyennes, pôles urbains d'équilibre, de développement socio-économique ...

Article du 2011-12-09

Les nouvelles instances dirigeantes de l'AMF

Lors du 94e Congrès des maires et des présidents de communautés de France, les adhérents de l’AMF ont réélu Jacques Pélissard président de l’association, et ont élu le Bureau (36 membres) et le Comité directeur (100 membres) pour une période de trois ans. Le nouveau Bureau a été installé hier et, conformément à ...

Article du 2011-07-01

Les élus locaux seront représentés au Haut conseil à la vie associative

Le décret créant auprès du Premier ministre un Haut conseil à la vie associative - qui remplace le Conseil national de la vie associative (CNVA) - a été publié hier au Journal officiel (1). Présidé par le Premier ministre ou son représentant, il comprend notamment trois représentants des collectivités ...

Article du 2011-06-14

Les institutions sans but lucratif au service des ménages employaient 900.000 personnes en 2008, soit 3% de l'emploi total

Les institutions sans but lucratif au service des ménages (1) employaient 900 000 personnes en 2008, soit 3% de l’emploi total. C’est ce qu’indique une étude de l’INSEE (2) qui précise qu’elles «ont versé 23 milliards d’euros de rémunérations (soit 2,4% de la masse salariale totale) et acheté ...

Article du 2011-02-18

En 2009, le secteur associatif, qui concentre près de 10% de l'emploi du secteur privé, a distribué 32 milliards d'euros de salaires

«En 2009, 153.000 établissements associatifs (représentant 131.000 entreprises) ont employé 1,7 million de salariés, et distribué 32 milliards d’euros de salaires». C’est ce qu’indique l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), qui souligne aussi la «bonne tenue du secteur ...

Article du 2011-01-11

2011: année européenne du bénévolat et du volontariat

Tout au long de l’année 2011, la France va s’investir pour développer et valoriser l’action bénévole dans le cadre de l’année européenne du bénévolat et du volontariat. «Partout en France, les initiatives des 14 millions de citoyens bénévoles et du million d'associations françaises seront mises à l'honneur ...

Article du 2010-12-10

En 2008, un tiers des personnes de 16 ans et plus, soit 15,8 millions de personnes, étaient membres d'au moins une association

Selon la dernière étude de l’INSEE, publiée dans "INSEE Première" (1), en 2008, un tiers des personnes de 16 ans et plus, soit 15,8 millions de personnes, étaient membres d’au moins une association. Du point de vue des associations, «en prenant en compte les adhésions multiples», elles totalisent environ ...

Article du 2010-11-03

Un nouveau directeur général des services de l'AMF a été nommé

Rollon Mouchel-Blaisot, Préfet, a été nommé directeur général des services de l’Association des maires de France par Jacques Pélissard, président, le 2 novembre 2010. Il succède à Nicolas Basselier, préfet hors cadre, directeur de 2008 à 2010, nommé au début du mois préfet du Loir-et-Cher. ...

Article du 2010-10-25

Inquiétudes et espoirs des élus de la montagne pour l'avenir de leurs territoires

La réforme territoriale et fiscale et la réforme de la taxe professionnelle ont été au cœur des débats du 26e congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM) qui a réuni près de 300 maires, conseillers généraux, conseillers régionaux, parlementaires et représentants de la société ...

Article du 2010-09-02

La FMVM publie sur son site Internet le volet financier de son observatoire

Selon le second volet de l’Observatoire des villes moyennes présenté par la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM)(1), les villes moyennes assument d’importantes charges de centralité. En effet, elles financent des services et des infrastructures qui profitent à une population beaucoup plus large que celle de la ville centre. ...

Article du 2010-06-28

Un partenariat entre l'AMF et La Halde afin d'aider les collectivités locales à mieux lutter contre les discriminations

L'Association des maires de France (AMF) vient de signer avec la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (Halde) une convention de partenariat «afin d’aider les collectivités locales à mieux lutter contre les discriminations». D’une durée d’un an, la convention prévoit ...

Article du 2010-03-23

Michel Vauzelle veut présider l'Association des régions de France

Le socialiste Michel Vauzelle, dont la liste de rassemblement a remporté les élections régionales en Provence-Alpes-Côte d'Azur, a annoncé aujourd'hui son intention de briguer la présidence de l'Association des régions de France (ARF). L'Association des régions de France a été créée en décembre ...

Article du 2010-01-26

Les collectivités veulent être acteurs de la filière automobile

Les collectivités locales abritant des sites automobiles souhaitent peser davantage auprès des pouvoirs publics et des industriels et se sont regroupées, en décembre 2009, au sein d’une association (Association des collectivités sites d’industrie automobile, ACSIA) regroupant des élus de droite et de gauche. Cette association estime représenter ...

Article du 2010-01-20

Une circulaire clarifie et sécurise les relations entre les pouvoirs publics et les associations

Mesure annoncée le 17 décembre 2009, lors de la 2e Conférence de la vie associative (voir nos information du 21 décembre en lien ci-dessous), le modèle unique de convention de financement, assorti d’un modèle de demande de subvention, est publié aujourd’hui au Journal officiel. Ce document permet de clarifier et de sécuriser ...

Article du 2009-12-21

La 2e Conférence de la vie associative s'est tenue le 17 décembre

La 2e Conférence de la vie associative, organisée par le haut commissaire à la Jeunesse sous le haut patronage du Président de la République, s’est tenue le 17 décembre 2009 à la Cité universitaire de Paris. Au cours de cette conférence , le Gouvernement a annoncé l’élargissement de la représentation des ...

Article du 2008-07-30

LA FMVM fête ses 20 ans

Cette année, la Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) fête ses 20 ans d’existence et d’activités au service des villes moyennes. L’association célèbrera ce vingtième anniversaire le mardi 10 septembre 2007, à l’Ecole du Louvre à Paris, en réunissant ses adhérents, les anciens administrateurs ...

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