Environnement


Article du 2019-07-12

Attaques de loups : un décret fixe les nouvelles modalités d'indemnisation des éleveurs

Alors que la population des loups vient de dépasser les 500 individus en France et que le chef de l’État a récemment annoncé de nouvelles mesures pour protéger les troupeaux d'élevage (lire Maire info du 28 mai), le gouvernement vient de publier, ce matin au Journal officiel, un décret qui fixe les modalités d’indemnisation des ...

Article du 2019-07-01

Zones à circulation restreinte « multi-communes » : la Métropole du Grand Paris ouvre le bal

C’est aujourd’hui que se mettent en place les nouvelles règles de circulation à Paris et dans un certain nombre de communes d’Île-de-France, avec l’interdiction de circuler, en journée et en semaine, des véhicules de catégorie Crit’air 4 à Paris, et Crit’air 5 dans une partie de la région. Un décret paru ...

Article du 2019-05-29

Une corrélation entre pollution de l'air et admissions aux urgences pour cause respiratoire

Le lien de cause à effet entre pollution de l’air et admissions aux urgences pour cause respiratoire est établi par l’Insee. Dans sa dernière étude, l’institut a comparé le taux de pollution de l’air attribuable au trafic automobile, lors d’une journée de grève dans les transports en commun, à celui d’une journée ...

Article du 2019-05-09

Climat : les maires des grandes villes d'Europe interpellent les chefs d'État

Les maires de 210 grandes villes européennes ont adressé le 7 mai une lettre ouverte au président du Conseil européen et aux chefs d’État des États membres de l’Union européenne, pour les exhorter à « engager l’Union dans une stratégie climatique de long terme » visant un niveau d’émission de gaz ...

Article du 2019-04-30

Label ÉcoQuartier 2019 : les dossiers de candidatures sont à envoyer avant le 15 mai

Avis aux collectivits, amnageurs, entreprises ou collectifs de citoyens : les dossiers de candidature au label coQuartier 2019 sont envoyer avant le 15 mai sur la plateforme dmatrialise accessible ici. Le gouvernement s'est fix un objectif de 100 nouveaux coQuartiers cette anne. Prcision d'importance : les projets s'inscrivant dans un contexte de revitalisation de centre-ville ou ...

Article du 2019-04-18

Zones à faibles émissions : 19 lauréats pour expérimenter le dispositif

Le ministère de la Transition écologique et solidaire a dévoilé avant-hier les 19 collectivités lauréates de l’appel à projets qu’il a lancé avec l’Ademe, l’été dernier, sur les zones à faibles émissions (ZFE). Pas de grande surprise : ce sont en grande partie les mêmes que celles qui s’étaient ...

Article du 2019-03-01

Remplacement des enquêtes publiques par une procédure dématérialisée : lancement de l'expérimentation

Par un décret publié le 26 décembre 2018, le gouvernement a lancé l’expérimentation, dans les régions Bretagne et Hauts-de-France et pour trois ans, du remplacement de l’enquête publique par la « PPVE » ou participation du public par voie électronique. Une instruction parue hier en donne les contours précis. C’est ...

Article du 2019-02-28

Espaces naturels à classer : près de 350 sites majeurs dans la liste actualisée

Dans une instruction publiée mardi, le ministère de la Transition écologique et solidaire actualise la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre du Code de l’environnement. Ce sont environ 350 nouveaux sites naturels français qui sont ainsi susceptibles d’être classés et de bénéficier d’une « protection ...

Article du 2019-01-31

Ustensiles en plastique : les sénateurs revoient les interdictions d'utilisation, notamment dans les cantines

Pailles, couverts et autres barquettes en plastique pourraient se voir accorder un sursis d’un an. Face aux « menaces » sur l’emploi et au risque de « concurrence déloyale » à l’échelle européenne, les sénateurs ont décidé, hier, lors de l’examen du projet de loi Pacte, de reporter au 1er janvier 2021, ...

Article du 2019-01-23

Le Cese préconise de réfléchir à la relance de l'exploitation minière en France

Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a estimé, hier, que la France devait réfléchir à relancer l'exploitation minière sur son territoire avec un contrôle strict de l'impact environnemental. Cette proposition figure parmi les recommandations du Cese pour réduire la dépendance de la France aux importations de métaux ...

Article du 2019-01-07

Dépôts sauvages de déchets : 90 % des collectivités territoriales « confrontées » au problème, selon une étude de l'Ademe

Ce mois-ci, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) publiera une étude, consultée par Maire info, sur la formation et la gestion des dépôts sauvages. Un sujet ô combien sensible tant ces zones envahies d’articles de consommation nomade, de mégots de cigarettes, de films et sacs plastiques, de déchets ...

Article du 2018-11-20

Nucléaire : entre zéro et six fermetures de réacteurs d'ici 2028, trois scénarios sur la table

Trois scénarios pour un arbitrage très attendu: l'exécutif va annoncer la semaine prochaine entre 0 et six nouvelles fermetures de réacteurs nucléaires d'ici 2028, sans compter les deux de Fessenheim qui seront les seuls à s'arrêter durant le quinquennat, selon un document obtenu aujourd’hui par l'AFP. Ce document préparatoire ...

Article du 2018-10-12

Indépendance de l'autorité environnementale : le mode d'emploi du Conseil d'État pour régulariser les projets viciés

Conséquence de son arrêt du 6 décembre 2017 (n° 400559), le Conseil d’État vient de fixer, dans un avis important publié au Journal officiel du 11 octobre, la marche à suivre pour relancer les projets viciés par la double casquette du préfet de région, intervenu sur l’évaluation environnementale et sur l’autorisation ...

Article du 2018-10-09

Rapport du Giec : la maison brûle toujours

Issu des travaux de plus de cent chercheurs de quarante pays, s’appuyant sur plus de 6 000 études scientifiques, le dernier rapport du Giec (groupe intergouvernemental d’experts sur le climat) a été publié hier. Il est particulièrement alarmant. « Nous avons remis le message aux gouvernements, nous leur avons donné les preuves. À eux ...

Article du 2018-10-09

Quinze territoires s'engagent pour des zones à faibles émissions polluantes

Quinze territoires se sont engags hier crer ou renforcer des zones faibles missions (ZFE) polluantes, alors que le Conseil d'tat a somm le gouvernement d'agir pour lutter contre la pollution de l'air et que la France est menace de condamnation europenne.Ces engagements avaient t annoncs en juillet et s'inscrivent dans le plan du gouvernement pour favoriser les alternatives la voiture ...

Article du 2018-07-09

Le dossier d'une dotation climat pour les collectivités va-t-il être rouvert ?

Le ministre de la Transition écologique et solidaire, Nicolas Hulot, a dressé vendredi le bilan de « Un an de Plan climat ». Cela fait tout juste un an en effet que, le 6 juillet dernier, il présentait son Plan climat. Maire info, le lendemain, demandait : « Et les collectivités, dans tout ça ? ». On peut dire qu’un an plus tard, la question ...

Article du 2018-07-05

Un projet de décret créant un label bas carbone mis en consultation

Le ministère de la Transition écologique et solidaire vient de mettre en consultation, sur son site, un projet de décret et un projet d’arrêté visant à créer un label bas carbone encourageant à la mise en place de projets réduisant les gaz à effet de serre. Ce label « Bas-Carbone » viserait, selon les projets de ...

Article du 2018-07-02

Publicités et enseignes lumineuses : maintenant, il faut éteindre !

Parmi les mesures qui sont entrées en vigueur hier, le 1er juillet, il en est une qui fait nettement moins de bruit que la réduction de la vitesse sur les routes secondaires, mais a pourtant une grande importance ; selon la loi, depuis cette date, les enseignes et publicités lumineuses doivent être éteintes la nuit. Il faut remonter assez loin en arrière, en ...

Article du 2018-05-18

Qualité de l'air : la France devant la Cour de justice européenne

La Commission européenne a saisi hier la Cour de justice européenne contre la France et cinq autres pays européens pour ne pas avoir respecté les normes de qualité de l’air. Une nouvelle étape est donc franchie dans une procédure qui dure depuis dix ans. La Commission reproche à la France de ne pas avoir fait respecter une directive de ...

Article du 2018-04-16

Pollution atmosphérique : beaucoup de mesures, mais pas d'argent

Nicolas Hulot a publié, vendredi dernier, les « feuilles de route » sur la pollution de l’air des 14 « zones les plus polluées de France », élaborées par les préfets « en lien avec les acteurs locaux ». Cette publication fait suite au différent profond qui a opposé, depuis plusieurs années, la Commission ...

Article du 2018-03-22

Les communes de plus en plus sensibilisées à la pollution lumineuse

Les communes paraissent de plus en plus sensibles à l'enjeu de la pollution lumineuse, souligne l'Association pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes (ANPCEN), qui vient de labelliser 374 d'entre elles. Au total, avec les labels précédemment accordés, 574 communes françaises détiennent aujourd'hui de une à cinq ...

Article du 2018-02-20

Loups : un plan d'actions qui ne satisfait personne

Le gouvernement a dévoilé d’un coup, entre hier et aujourd’hui, les éléments de sa politique vis-à-vis de la question du loup : hier, c’était la publication du « PNA 2018-2023 » (le plan national d’action) sur « le loup et les activités d’élevage ». Ce matin, au Journal officiel, sont sortis ...

Article du 2018-02-19

Algues vertes : l'État condamné à verser plus de 500 000 euros à Saint-Brieuc

Le tribunal administratif de Rennes a condamné l’État à payer 556 509 euros à la communauté d’agglomération de Saint Brieuc pour n’avoir pas su empêcher la prolifération d’algues vertes dans la baie de Saint-Brieuc. Cette somme vise à dédommager Saint-Brieuc Armor Agglomération pour les opérations ...

Article du 2018-01-31

Qualité de l'air : l'Europe pose un ultimatum à la France et Nicolas Hulot aux collectivités

Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, a été convoqué hier à Bruxelles en compagnie de huit de ses homologues européens pour être mis en demeure par la Commission européenne dans le dossier de la qualité de l’air. L’exécutif européen a donné dix jours aux neuf États incriminés ...

Article du 2018-01-09

Publicité sur les trottoirs : un petit tour et puis s'en va

Il n’aura pas fallu longtemps au gouvernement pour faire marche arrière, toute, après l’étonnement – le mot est faible – suscité par son décret du 24 décembre 2017 sur l’expérimentation de la publicité sur les trottoirs (lire Maire info du 3 janvier). Rappel des épisodes précédents : à ...

Article du 2018-01-08

Cartes de bruit : un arrêté modifie à la marge la liste des agglomérations concernées

Un arrêté publié le 28 décembre dernier au Journal officiel complète la liste des agglomérations de plus de 100 000 habitants et des communes qui en sont membres concernées par l’application de l’article 572-2 du Code de l’environnement, autrement dit obligées d’établir une carte de bruit et un plan de prévention ...

Article du 2018-01-04

Grand prix national du paysage : candidatures ouvertes jusqu'au 11 mars

Le ministère de la Transition écologique et solidaire a lancé fin décembre un appel à candidature pour le Grand prix national du paysage, trophée qui récompense « une démarche paysagère innovante à l’échelle d’un territoire ». Ce prix est à ne pas confondre avec le Grand prix du paysage, décerné ...

Article du 2018-01-03

Publicité sur les trottoirs : un décret sorti de nulle part

Un décret paru la veille de Noël, le 24 décembre, a quelque peu étonné les élus concernés : il autorise le lancement d’une expérimentation de 18 mois du marquage publicitaire sur les trottoirs, dans les agglomérations de Bordeaux, Lyon et Nantes. Lesquelles agglomérations ne s’étaient jamais porté volontaires ...

Article du 2017-11-27

Rénovation thermique des bâtiments publics : la question des délais n'est toujours pas tranchée

Le gouvernement a lancé, vendredi, une phase de « concertation » sur la rénovation énergétique des bâtiments. Entre maintenant et la fin janvier, « tous les acteurs » (professionnels, grand public, associations environnementales et associations d’élus) vont être invités à plancher sur une « feuille de route ...

Article du 2017-11-22

Climat : les maires mobilisés

Face à l’amplification du rythme et de la puissance des phénomènes météorologiques extrêmes et aux multiples autres effets, déjà visibles, des changements climatiques (sécheresses, canicules, inondations, hausse du niveau de la mer, affaiblissement de la biodiversité, propagation des maladies, etc.), une mobilisation collective ...

Article du 2017-10-26

Un guide sur la réhabilitation écologique et paysagère des cimetières

La France compte aujourd’hui plus de 40 000 cimetières représentant un total de 20 000 hectares. Malgré leur apparente stabilité, ces lieux de mémoire connaissent d’importants changements, comme celui des rites funéraires ou celui de la place du végétal. C’est sur ce dernier sujet qu’ a travaillé Plante et Cité, ...

Article du 2017-10-25

Économie circulaire : une feuille de route prévue pour mars 2018

Le gouvernement a annoncé hier le lancement de l'élaboration de la feuille de route de l'économie circulaire, un concept allant de l'éco-conception au recyclage, qui paraîtra en mars 2018. « Cette feuille de route déclinera de manière opérationnelle la transition à opérer pour passer d'un modèle économique ...

Article du 2017-10-02

Fin des hydrocarbures : l'Assemblée se lance demain dans l'exploration de la loi Hulot

Tourner la page de la production d'hydrocarbures en France : le projet de loi Hulot, qui arrive demain à l'Assemblée nationale, est « un signal fort » pour le gouvernement, mais laisse certains défenseurs de l'environnement un peu sur leur faim et inquiète le secteur. Avec ce projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation ...

Article du 2017-07-25

Des mesures cet automne contre la pollution de l'air en vallée de l'Arve

Le gouvernement présentera cet automne des « nouvelles mesures » pour réduire la pollution de l'air dans la vallée de l'Arve, qui mène au Mont-Blanc en Haute-Savoie, ont annoncé hier Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Elisabeth Borne, ministre des Transports. Les deux ministres et leur collègue de ...

Article du 2017-07-17

Pollution de l'air : le gouvernement assure que « toutes les mesures » nécessaires seront prises « dans les mois à venir »

Les ministres de la Transition écologique, Nicolas Hulot, et de la Santé, Agnès Buzyn, ont assuré jeudi qu'ils prendront « toutes les mesures qui s’imposent dans les mois à venir pour lutter contre le fléau de la pollution de l’air », au lendemain d'une injonction en ce sens du Conseil d'Etat. Ce dernier avait en effet sommé ...

Article du 2017-06-27

Extinctions nocturnes : un bilan toujours en demi-teinte

L’ANPCEN (Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes) a publié hier son bilan annuel sur l’application de l’arrêté du 25 janvier 2013. Il met en lumière – si l’on peut dire – les difficultés d’applications que rencontrent certaines villes. Rappelons que cet arrêté « ...

Article du 2017-06-22

Gestes propres-Vacances propres : lancement de la campagne 2017

Le bilan est toujours peu engageant. En effet, ce sont plus de 60 000 tonnes de déchets sauvages qui ont été abandonnés l’an dernier au bord des routes ou sur les plages de France, a indiqué hier l’assocation Vacances Propres en lançant la campagne 20017 « Gestes propres - Vacances Propres ». Une nouvelle identité qui « ...

Article du 2017-05-12

Le Plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques enfin publié

« C’est dit, c’est fait ! », annonçait fièrement Ségolène Royal le 9 mai : le décret et l’arrêté instaurant le Plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prépa) ont été publiés au Journal officiel hier soir. La ministre a pris un peu d’avance sur la ...

Article du 2017-05-10

Un rapport appelle à réformer la fiscalité de l'épargne pour une croissance durable

La fiscalité de l'épargne, aujourd'hui trop complexe, doit être réformée pour « faire face aux défis écologiques » et « favoriser les investissements les plus porteurs de croissance durable », estime France Stratégie dans une note à paraître aujourd’hui. « Dans un contexte où l'endettement ...

Article du 2017-05-02

1637 communes concernées par les cartes du bruit

Les ministres de l’Environnement et de l’Intérieur ont défini samedi, par arrêté, la liste des agglomérations de plus de 100 000 habitants et des communes qui en sont membres, et qui sont concernées par l’application « de l’article 572-2 du Code de l’environnement ». Autrement dit, l’obligation d’établir ...

Article du 2017-04-28

Notre-Dame-des-Landes: Bruxelles classe la procédure d'infraction contre la France

La Commission européenne a classé sans suite jeudi la procédure d’infraction ouverte en 2014 contre la France sur le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique), donnant ainsi son feu vert au lancement de la construction de l’infrastructure, a-t-on appris de sources concordantes. « La Commission a décidé de clôturer ...

Article du 2017-04-13

Une étude unique en son genre sur la pollution lumineuse en milieu protégé

L’ANPCEN (Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes) vient de publier les résultats d’une étude originale qu’elle a menée sur l’île de Porquerolles, dans le Var, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros. Cette étude a consisté à mesurer à la fois la pollution lumineuse ...

Article du 2017-04-10

Fessenheim : un décret qui ne change (presque) rien

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a publié hier au Journal officiel – comme elle l’avait annoncé la semaine dernière – le décret « portant abrogation de l'autorisation d'exploiter la centrale nucléaire de Fessenheim ». Mais cela ne signifie nullement une fermeture rapide de la plus ancienne centrale ...

Article du 2017-04-06

ICPE : le 30 juin, l'autorisation unique sera la règle

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a présenté hier en Conseil des ministres le projet de loi de ratification de l’ordonnance relative à l’autorisation environnementale. Il faut remonter quelques années en arrière pour comprendre le processus qui va s’achever avec ce projet de loi : en mars 2014, une première ...

Article du 2017-03-28

La préfecture de la Charente retoque un arrêté anti-épandage de pesticides

Un maire n’a pas le pouvoir d’interdire l’épandage de pesticides à proximité de sa commune. C’est en substance ce que le préfet de la Charente a répondu hier au maire de Ruelle-sur-Touvre, qui avait pris un tel arrêté. L’affaire remonte à une dizaine de jours, lorsque le maire de cette commune de 7200 habitants proche ...

Article du 2017-03-15

Angers, Nantes et Strasbourg sacrées villes les plus vertes de France

L’Union nationale des entreprises du paysage (Unep) et Hortis, organisation professionnelle des responsables d’espaces verts en ville, ont publié, hier, leur palmarès des villes les plus vertes de France. Comme en 2014, Angers a été consacrée ville la plus verte de France, suivie par Nantes et Strasbourg. L’enquête a été menée ...

Article du 2017-02-28

« Villes et villages étoilés » : l'ANPCEN lance sa campagne de labellisation

L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes (ANPCEN) a lancé, hier, les inscriptions pour sa nouvelle campagne de labellisation « Villes et villages étoilés ». Remis depuis 2009, ce label récompense les communes qui « agissent pour la qualité de la nuit et l’environnement nocturne tant pour ...

Article du 2017-02-21

Arrêté épandage : retour à la case départ

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a annoncé la semaine dernière qu’entre 2014 et 2015, l’usage des pesticides avait reculé de 14 % dans les zones non agricoles. C’est en partie le résultat de l’anticipation, par les collectivités, de l’interdiction d’usage des pesticides entrée en vigueur ...

Article du 2017-02-01

Pesticides : les ventes reculent en France pour la première fois depuis 2008

Les ventes de pesticides aux agriculteurs ont reculé de 2,7 % en France entre 2014 et 2015, première baisse depuis le lancement d'un plan gouvernemental en 2008 visant à réduire l'utilisation des produits phytosanitaires, a annoncé lundi le ministre de l'Agriculture. Cette « inversion de la courbe » est « un point que l'on veut poursuivre ...

Article du 2017-01-30

Le gouvernement pérennise l'autorisation environnementale unique

Par une ordonnance publiée au Journal officiel vendredi, et assortie de deux décrets d’application, le gouvernement a décidé de généraliser et de pérenniser un dispositif expérimenté depuis 2014 : l’autorisation environnementale unique. Les porteurs de projets d’installations classées pour la protection de l’environnement ...

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