Environnement


Article du 2017-01-27

Code minier : le texte adopté à l'Assemblée, sans grandes avancées pour les communes

La proposition de loi portant réforme du Code minier a été adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale mercredi. Plusieurs dispositions visant à réellement aider les maires des communes minières à faire face aux dégâts de l’après-mine ont été rejetées par les députés. Sans ...

Article du 2017-01-24

La réforme du Code minier arrive enfin à l'Assemblée nationale

La proposition de loi socialiste portant réforme du Code minier arrive aujourd’hui en séance publique à l’Assemblée nationale. Le texte initial, déposé en novembre dernier, a été largement élargi en commission – sans toutefois répondre à toutes les revendications des maires des communes minières. Ce ...

Article du 2017-01-23

Pollution : des mesures différenciées d'une région à l'autre

Alors qu’un nouvel épisode de pollution sérieuse aux particules fines touche le pays, les mesures varient largement d’une région à l’autre : circulation alternée ici, différenciée là, simples réductions de vitesse ailleurs… le point sur le grand patchwork des mesures anti-pollution. Imaginons un automobiliste qui ...

Article du 2017-01-17

PCAET : un peu de souplesse, mais toujours pas d'argent

Dans une note aux préfets de région du 6 janvier, publiée hier, le directeur général de l’Énergie et du Climat, Laurent Michel, fait le point sur les règles et obligations des intercommunalités en matière de PCAET (Plans climat air énergie territoriaux). Avec une certaine souplesse, puisqu’un simple rappel à l’ordre ...

Article du 2017-01-16

Nouvelles instructions en cas de pic de pollution : l'État va-t-il reprendre la main ?

Dans une instruction du 5 janvier publiée ce week-end, la ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, enjoint les préfets à adopter d’urgence les arrêtés déclinant « le nouveau cadre national » en matière de gestion des épisodes de pollution de l’air. S’il s’agit logiquement de réagir ...

Article du 2017-01-11

Pollution : la situation « empire », selon les experts

Réunis hier à Paris par le Réseau action climat, plusieurs médecins et chercheurs ont appelé les élus locaux à agir de façon plus volontariste sur les problèmes de pollution liés à la circulation automobile. « Les choses empirent ». C’est le message qu’ont voulu délivrer les experts réunis ...

Article du 2016-12-21

Les députés rejettent définitivement la dotation climat pour les collectivités territoriales

Malgré un appel pressant des principales associations d’élus, les députés ont rejeté hier, lors de l’examen final du projet de loi de finances rectificative, le principe d’une dotation climat pour les intercommunalités et les régions. C’est sous la forme d’un communiqué, hier en fin d’après-midi, que ...

Article du 2016-12-12

Ségolène Royal annonce quelques mesures contre la pollution

Lors du Conseil des ministres exceptionnel qui s’est tenu samedi 10 décembre, la ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a procédé à une communication sur la lutte contre la pollution atmosphérique. Peu d’annonces nouvelles au menu, mais un rappel des mesures prises ces dernières années. La ministre a par exemple ...

Article du 2016-12-08

Pollution : des maires qui se sentent bien seuls

Malgré les mesures de restriction de circulation mises en place par la préfecture de police, le niveau de pollution reste très élevé en Île-de-France ce matin, ainsi que dans d’autres régions. Ce sont, en dehors de la région capitale, les Hauts-de-France, la vallée du Rhône et une partie des Alpes qui sont les plus touchés. ...

Article du 2016-12-06

Sérieuse pollution aux particules fines en Île-de-France et en régions

Un épisode de pollution aux particules fines se déroule actuellement sur toute une partie du pays, et pourrait se prolonger dans les jours à venir. Seule l’Île-de-France a pris, pour l’instant, des mesures de restriction de la circulation ; dans le reste du pays, on en reste aux seuils d’information et de recommandation. Il n’y a même pas besoin ...

Article du 2016-12-02

17 petites et grandes villes favorables aux abeilles labellisées APIcité

Dix-sept villes, allant de Paris à Dijon en passant par des petites communes, ont reçu hier le label APIcité délivré par l’Union nationale des apiculteurs français (Unaf), pour récompenser des actions favorables aux abeilles et sensibiliser à leur rôle primordial dans l'agriculture. « Les premiers labels APIcité sont ...

Article du 2016-12-01

Lutte contre le réchauffement climatique : l'action des grandes villes déterminante

Les grandes villes devront rapidement réduire de moitié leurs émissions de gaz à effet de serre, sous peine de « payer le prix de l’inaction » et de voir l’objectif mondial des 2°C de réchauffement dépassé, souligne un rapport publié aujourd'hui par la coalition des villes engagées sur le climat. Ce groupe, ...

Article du 2016-11-25

Code minier : vers une réforme a minima ?

Alors que le gouvernement, contrairement à ses promesses, n’a toujours pas présenté de projet de loi réformant le Code minier, le groupe socialiste de l’Assemblée nationale a pris les devants et déposé, hier, une proposition de loi dans ce sens. Cela fait quatre ans et demi que le gouvernement promet une réforme du Code minier, et ...

Article du 2016-11-15

Notre-Dame-des-Landes : la justice valide les arrêtés de lancement des travaux

C’est un nouveau coup de théâtre dans un feuilleton qui n’en a pas été avare : contre toute attente, la cour administrative d’appel de Nantes a validé hier les arrêtés préfectoraux autorisant le démarrage des travaux de l’aéroport Notre-Dame-des-Landes. Depuis une semaine, on s’attendait en effet à ...

Article du 2016-10-17

Les dissensions demeurent au gouvernement sur Notre-Dame-des-Landes

La mésentente règne toujours au sein de l’exécutif à propos de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes : hier, la ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a publié une tribune dans le Journal du dimanche pour appeler à « arrêter les frais », rompant avec la position officielle du gouvernement. Après ...

Article du 2016-09-08

Pesticides, intempéries, risques : Ségolène Royal veut mieux informer les communes

Ségolène Royal, la ministre de l’Environnement et de l’Énergie, a donné mardi sa conférence de presse de rentrée avec, au menu plusieurs annonces intéressant les collectivités. La ministre a essentiellement axé son intervention sur l’état d’avancement des lois de transition énergétique pour ...

Article du 2016-07-27

Trois ordonnances pour moderniser le droit de l'environnement

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, va présenter aujourd’hui devant le Conseil des ministres trois ordonnances concernant l’évaluation environnementale, l’autoconsommation d’électricité et la participation du public à l’élaboration des projets. Il était temps, puisque ces ordonnances étaient ...

Article du 2016-06-23

Vacances propres : des sacs relookés et des ateliers pédagogiques

Pour sa campagne 2016, Vacances propres, la campagne annuelle de prévention des déchets sauvages, a revu le visuel des sacs à déchets qu’elle fournit aux collectivités : le logo « Vacances propres » est davantage mis en avant sur les sacs pour insister sur le geste. De plus, les sacs sont désormais composés à 50 % de matière ...

Article du 2016-06-22

Dans huit jours, les vignettes nouvelles arrivent

C’est le retour de la vignette : à partir du 1er juillet, a annoncé hier Ségolène Royal, la ministre de l’Environnement, les vignettes de couleur – non obligatoire – à apposer sur les pare-brise, indiquant le degré de pollution de son véhicule, seront disponibles. Le dispositif, baptisé Crit’air, n’est pas ...

Article du 2016-06-21

La pollution de l'air serait responsable de 48 000 morts par an en France

La pollution de l'air due aux particules fines est responsable de 48 000 décès chaque année en France, dont plus de 34 000 seraient évitables, selon une nouvelle étude rendue publique aujourd’hui par Santé Publique France. Le poids sanitaire de cette pollution liée aux activités humaines (transports, industrie, chauffage avec des énergies ...

Article du 2016-05-30

Parution du décret sur l'affichage publicitaire, passé à la moulinette

Le gouvernement a publié au Journal officiel d’hier le décret réglementant l’affichage publicitaire « sur l’emprise des équipements sportifs ». À dix jours du début de l’Euro 2016, on peut parler d’un décret de circonstance. Le texte permet des dérogations au droit commun pour ce qui est des stades de ...

Article du 2016-05-19

Pavillons bleus 2016 : nouveau record absolu de lauréats

D’année en année, le nombre de lauréats des Pavillons bleus continue d’augmenter : le palmarès 2016, dévoilé hier, a couronné 170 communes, représentant 400 plages et 98 ports de plaisance. Trois ports et douze communes supplémentaires ont été labellisés. Depuis 31 ans, le label Pavillons bleus est décerné ...

Article du 2016-04-25

Notre-Dame-des-Landes : des décisions qui pourraient compromettre de nombreux projets

Le gouvernement n’a pas perdu de temps : à peine l’ordonnance et le décret sur les consultations locales relatives aux projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement étaient-ils publiés (vendredi) que, le lendemain, paraissait le décret annonçant la date de la consultation sur Notre-Dame-des-Landes et la question posée ...

Article du 2016-04-25

Ségolène Royal lance la 4e conférence environnementale

Ségolène Royal, la ministre de l'Environnement et de l'Énergie, a donné ce matin le coup d'envoi de la 4e conférence environnementale qui doit fixer la feuille de route « verte » du gouvernement pour la fin du quinquennat. Aujourd’hui et demain, quelques centaines de représentants des ONG, du patronat, des syndicats ainsi que ...

Article du 2016-03-31

Sacs plastique à usage unique : c'est (presque) fini

C’était un décret attendu depuis longtemps, et qui est paru avec beaucoup de retard : le décret d’application concernant l’interdiction des sacs plastique de caisse à usage unique, prévu par la loi de transition énergétique, a été publié ce matin au Journal officiel… trois mois après l’entrée ...

Article du 2016-03-07

Environnement : Ségolène Royal demande aux préfets de mieux « accompagner les territoires »

C’est peu dire qu’en matière de suivi des politiques d’environnement, d’énergie ou de transports, les préfets vont avoir du pain sur la planche. Une instruction de Ségolène Royal, rendue publique vendredi dernier, leur donne en effet une feuille de route impressionnante pour les deux ans à venir. « Pour la mise en œuvre ...

Article du 2016-02-08

Affichage publicitaire : Ségolène Royal pourrait bloquer le décret qui fâche

C’est un véritable feuilleton : après avoir défendu pendant des mois le décret assouplissant considérablement les règles en matière de panneaux publicitaires, la ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a annoncé en fin de semaine dernière qu’elle ne le signerait pas. La nouvelle fera certainement ...

Article du 2016-02-01

Gaz de schiste : le niet de Ségolène Royal

La ministre de l’Écologie a annoncé hier que son ministère allait faire appel de la décision du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, qui a validé, vendredi 28 janvier, le permis dit « de Montélimar » accordé à la société Total, pour procéder à des recherches de gaz de schiste. Depuis la loi de ...

Article du 2016-01-20

Affichage publicitaire : le gouvernement en passe d'assouplir considérablement les règles

C’est presque la dernière étape pour le très controversé décret « publicités et enseignes » : le texte a été mis en consultation publique sur le site du ministère de l’Écologie, jusqu’au 9 février. Ce décret, initialement prévu pour réglementer la publicité dans les ...

Article du 2016-01-18

Pics de pollution : le gouvernement souhaite sortir les maires du processus de décision

Une proposition de loi des députés écologistes concernant les mesures d’urgence en cas de pics de pollution a été adoptée en première lecture jeudi 14 janvier, après avoir été profondément modifiée. À l’origine, l’objet du texte était de proposer l’automaticité du déclenchement ...

Article du 2015-12-01

PLFR 2015 : la fiscalité écologique au menu des députés à l'ouverture de la COP21

Les députés ont entamé hier soir l'examen du projet de budget rectificatif 2015, axé principalement sur la fiscalité écologique le jour même où s'ouvrait la COP21 à Paris. A l'ouverture des discussions, le secrétaire d'Etat au Budget Christian Eckert a affirmé que cette « réforme majeure de la fiscalité ...

Article du 2015-09-24

COP21 : les grandes villes, acteurs majeurs contre les dérèglements climatiques

Les grandes villes de France veulent s'affirmer comme un acteur majeur de la lutte contre les dérèglements climatiques, avant la COP21, la conférence de l'ONU sur le climat qui doit se tenir du 30 novembre au 11 décembre à Paris. « Penser global, agir local » : réunis hier à l'Hôtel de Ville de Paris, les participants à ...

Article du 2015-09-03

Publicité : un projet de décret propose de modifier la réglementation sur les panneaux d'affichage

Par le biais d’un projet de décret d’application de la loi Macron, actuellement en concertation, la législation en vigueur sur l’affichage publicitaire pourrait bien être fortement modifiée… en faveur des afficheurs. La concertation commence ce matin au ministère de l’Écologie. À la clé, peut-être la possibilité ...

Article du 2015-07-15

Pré-enseignes dérogatoires : c'est fini !

Depuis avant-hier – lundi 13 juillet – la loi n’autorise plus l’implantation des pré-enseignes dérogatoires. Jusqu’à maintenant, les pré-enseignes (panneaux indiquant la proximité d’un commerce, hôtel, etc., généralement situés aux abords des entrées de communes) n’étaient autorisées ...

Article du 2015-06-19

"Vacances propres" : une campagne 2015 moins propre

Vacances propres, la campagne annuelle de prévention des déchets sauvages, va afficher des visuels nettement moins proprets que les années précédentes. L’été dernier, une plage immaculée et deux jolies poubelles étaient accompagnées du slogan « Gestes propres, vacances propres ». Cette année, des photos de ...

Article du 2015-06-10

Lancement de l'opération « Un arbre pour le climat »

Deux associations d’élus (l’AMF et les Éco-maires), la Ligue de protection pour les oiseaux et la Fondation Yves Rocher, sous le parrainage de l’académicien Erik Orsenna et du jardinier du château de Versailles, Alain Baraton, ont lancé hier l’opération Un arbre pour le climat. Objectif : inciter chaque collectivité à planter ...

Article du 2015-06-05

Territoires à énergie positive : une circulaire détaille les modalités de la subvention

Le gouvernement a confirmé cette semaine que les 212 collectivités lauréates de l’appel à projet Territoires à énergie positive allaient être dotées d’une subvention de 500 000 euros chacune. Une « enveloppe spéciale Transition énergétique » de 250 millions d’euros a été créée ...

Article du 2015-06-03

Pollution automobile : Ségolène Royal veut laisser l'initiative aux maires

La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a annoncé hier au cours d’une conférence de presse les mesures qui vont entrer en vigueur en janvier prochain en matière de lutte contre la pollution automobile. La ministre souhaite donner aux maires les moyens de prendre des mesures adaptées à chaque territoire. Les épisodes de pollution ...

Article du 2015-06-01

Près d'un quart des Français se désintéresse de l'environnement

Près d'un quart des Français se désintéresse des problématiques liées à l'environnement, un chiffre en nette hausse sur un an, indique une étude de l'Ademe rendue publique aujourd’hui, alors que se déroule depuis samedi la Semaine européenne du développement durable (lire Maire info du 28 mai) et six mois ...

Article du 2015-05-26

Ségolène Royal veut développer les abeilles dans les communes

La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a dévoilé mercredi dernier en Conseil des ministres les mesures que son ministère préconise pour compléter et « accompagner » le projet de loi sur la biodiversité. Au menu notamment, la préservation des abeilles – les communes étant appelées à ...

Article du 2015-05-20

Pavillons bleus : de plus en plus de communes continentales labellisées

Le palmarès 2015 des Pavillons bleus a été dévoilé hier à Saint-Nazaire, avec 27 nouveaux lauréats (4 ports et 23 communes). Cela fait trente ans cette année qu’existe ce label, organisé par l’Office français de la Fondation pour l’éducation à l’environnement en Europe avec le soutien du ministère ...

Article du 2015-04-22

Un sommet mondial Climat et Territoires début juillet à Lyon

Six mois avant la COP 21 qui se tiendra à Paris à la fin de l’année, près d'un millier de représentants de collectivités territoriales et de la société civile se retrouveront à Lyon début juillet pour exposer leurs engagements et leurs propositions pour le climat. Le président de la République François ...

Article du 2015-04-14

Pré-enseignes : nouvelles règles en vigueur le 13 juillet prochain

Un arrêté ministériel a été publié le 4 avril dernier, fixant les nouvelles règles en matière de pré-enseignes dérogatoires. Il rappelle notamment que les dispositions issues de la loi Grenelle de 2010 vont prendre effet très bientôt (13 juillet 2015), date à laquelle les pré-enseignes annonçant des ...

Article du 2015-02-25

Nuisances aériennes : nouveaux barèmes pour la taxe

L’arrêté fixant les nouveaux barèmes de la TNSA (taxe sur les nuisances sonores aériennes) a été publié ce matin au Journal officiel. Conformément à ce qui avait été décidé dans le cadre du PLFR 2014, la taxe a été revisitée en profondeur. Rappelons que la TNSA est payée par ...

Article du 2015-01-30

Nouveau plan de réduction des pesticides après l'échec de l'ancien

Les agriculteurs vont-ils vraiment réussir à réduire de moitié l'usage des pesticides d'ici à 2025 ? C'est ce que souhaite le ministre de l'Agriculture, qui présente un nouveau plan de lutte vendredi après l'échec du précédent. « On va fixer l’objectif d’une baisse de 50 % en 2025, avec un palier ...

Article du 2015-01-14

Appel à projets pour une nouvelle génération de plans de paysage

La ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie lance un appel à projets sur la nouvelle génération de plans de paysage. Ségolène Royal rappelle à cette occasion qu’une version expérimentale de ces plans de paysage avait été testée « avec succès » au premier semestre ...

Article du 2014-12-24

Manuel Valls veut un nouveau plan pour réduire les pesticides

Manuel Valls a demandé hier « un nouveau plan de réduction de l'utilisation des pesticides en France », face au constat d’échec du plan Écophyto, lancé par le Grenelle de l'environnement en 2008, dressé dans un rapport parlementaire qui venait de lui être présenté. « Six ans après son démarrage ...

Article du 2014-12-01

La lutte contre les changements climatiques, « grande cause nationale »

La troisième conférence environnementale, qui s’est tenue à Paris jeudi et vendredi derniers, avait entre autres comme objectif de préparer la conférence mondiale sur le climat – baptisée COP21 – qui aura lieu à Paris l’an prochain. Mais elle a aussi été l’occasion pour François Hollande, Ségolène ...

Article du 2014-11-26

Environnement : les maires ont un rôle à jouer de mobilisation des habitants

Le 97e Congrès des maires a ouvert ses travaux hier à la porte de Versailles par un grand débat consacré à l’environnement et plus précisemment au rôle et à l’engagement des maires en matière de gestion des déchets, d'économie circulaire et de développement durable. C’est en effet du maire, et de ...

Article du 2014-09-08

Il fera plus chaud et plus humide dans la France de 2100

Vers plus de chaleur et de pluie : c’est la météo du siècle à venir pour la France, selon un rapport remis samedi 6 septembre à la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal, qui a annoncé à cette occasion des mesures d'économie d'énergie dans les bâtiments publics et le logement social. Il faut s’attendre ...

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