Environnement


Article du 2014-09-05

Nouvelle formule pour la Conférence environnementale

La Conférence environnementale va changer de format pour sa troisième édition et consistera en trois rendez-vous organisés cet automne sur les thèmes du climat, de la mobilité durable et de la croissance verte, et enfin de la santé, a annoncé hier la ministre de l'Écologie, Ségolène Royal. François Hollande clôturera ...

Article du 2014-09-05

La transition énergétique commencera peut-être plus vite que prévu

La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, souhaite visiblement donner un coup d’accélérateur au projet de loi sur la transition énergétique : alors que celui-ci patine depuis deux ans et demi, et qu’il a été maintes fois repoussé, voilà que la ministre a annoncé hier qu’il serait examiné ...

Article du 2014-07-22

Algues vertes : l'État condamné une nouvelle fois

Le tribunal administratif de Nantes a rendu hier une décision qui pourrait faire date : il a reconnu la responsabilité de l’État dans la mort d’un cheval sur une plage frappée par la pollution aux algues vertes, à l’été 2009. Le cheval et son cavalier s’étaient alors engagés sur une plage entièrement envahie ...

Article du 2014-07-21

L'Ademe récompense les territoires agissant pour l'adaptation aux changements climatiques

L’Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) a lancé la semaine dernière la première édition des « Trophées adaptation climatique & territoires 2014 », afin de récompenser trois collectivités ayant réalisé ou s’étant engagées dans la réalisation ...

Article du 2014-07-10

Le Cese demande des ajouts au projet de loi sur la transition énergétique

Le premier tour de consultations autour du projet de loi sur la transition énergétique est sur le point de s'achever avec l'avis plutôt positif, rendu hier, du Conseil économique, social et environnemental (Cese) qui souhaite néanmoins des ajouts au texte comme un objectif d'efficacité énergétique pour 2030 ou des mesures plus étoffées ...

Article du 2014-05-23

Ségolène Royal veut accélérer la fin de l'utilisation des pesticides dans les communes

En arrivant au ministère de l’Écologie, Ségolène Royal avait prévenu qu’elle s’appuierait sur son « bilan » environnemental en tant que présidente de la région Poitou-Charentes. C’est ce qu’elle a fait hier, en annonçant la généralisation à l’échelle nationale d’une ...

Article du 2014-05-20

Surveillance de la qualité de l'air dans les écoles : les premières échéances approchent

Le ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie vient de publier une brochure faisant le point sur les nouvelles obligations réglementaires en matière de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les lieux accueillant des enfants. Ces obligations sont issues de la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, complétée ...

Article du 2014-05-14

Le Conseil constitutionnel censure les SRCAE, sans effet immédiat

C’est une victoire en demi-teinte pour les associations environnementales qui avaient déposé un recours devant le Conseil constitutionnel : les Schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE) ont été partiellement censurés par le Conseil – mais sans que cela puisse avoir un effet direct. À l’origine ...

Article du 2014-05-07

Pavillons bleus Ports de plaisance : record historique du nombre de labellisés

Le palmarès des Pavillons bleus Ports de plaisance pour 2014 a été révélé hier. Ce label, décerné par la Fondation pour l’éducation et l’environnement en Europe, est décerné suite à « une démarche volontaire, positive, annuelle et évolutive, un investissement sur le long terme qui profite ...

Article du 2014-05-07

L'Acnusa demande que les communes bénéficient de la taxe sur les nuisances aéroportuaires

Victor Haïm, président de l’Acnusa (Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires), a présenté avant-hier le rapport annuel de cet organisme. Ce volumineux document est cette année, a-t-il expliqué, « tout en demi-teintes » : si des progrès ont été constatés cette année, beaucoup de ...

Article du 2014-05-05

Affichage publicitaire : premières condamnations et nouveaux tarifs

Pour la première fois, et en application de la loi Grenelle II qui fixe, entre autres, les règles en matière d’implantation des enseignes de publicité, un tribunal a condamné des entreprises pour implantation illégale de publicité. C’est l’association France nature environnement (FNE) de Saône-et-Loire qui avait saisi le tribunal ...

Article du 2014-04-11

Rénovation énergétique : le président du Plan bâtiment durable dénonce l'inaction du gouvernement

Les chiffres de la rénovation énergétique sont « désolants », malgré la forte mobilisation du président de la République sur le sujet et son objectif de 500 000 logements rénovés par an, a déclaré hier Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, lors de la conférence parlementaire ...

Article du 2014-04-07

Près de 10% des communes d'Ile-de-France n'utilisent plus de pesticides

Cent vingt-deux communes d'Ile-de-France, soit 9,5%, n'utilisent plus de pesticides pour l'entretien des espaces communaux, de la voirie aux jardins en passant par les cimetières, a annoncé vendredi Natureparif, l'agence chargée de la biodiversité dans la région. « Sur les 1291 communes que compte l'Ile-de-France, 122 sont à zéro ...

Article du 2014-04-07

Éoliennes et télévision : le ministère de l'Écologie rappelle la loi

Saisi (avant le remaniement) par le sénateur de Moselle Jean-Louis Masson, le ministère de l’Écologie a rappelé, le 3 avril, les règles qui s’imposent aux exploitants d’éoliennes lorsque celles-ci provoquent des perturbations dans la réception de la télévision. Le sénateur Masson avait posé la question suivante ...

Article du 2014-04-01

Parution de l'arrêté « pollution atmosphérique »

Quelques jours après les importants épisodes de pollution aux particules fines qui ont touché le pays, le gouvernement a enfin publié, samedi dernier, un arrêté interministériel « relatif au déclenchement des procédures préfectorales » en cas de pollution de l’air. Cet arrêté était annoncé ...

Article du 2014-03-18

Lancement de la première journée internationale des forêts

A l’occasion de la première journée internationale des forêts, vendredi 21 mars, plus d’une centaine d’événements sont organisés tout au long de cette semaine par des professionnels, des associations et des collectivités locales. Créée l’an dernier par l’Organisation des nations unies, la journée internationale ...

Article du 2014-03-14

Pic de pollution : des collectivités rendent les transports gratuits

Confrontées aux risques potentiels induits par le pic de pollution, plusieurs collectivités ont pris des mesures d’urgence comme la gratuité des transports en commun pour inciter les habitants à laisser leur voiture au garage, alors que plus de trente départements étaient touchés hier par des alertes maximales à la pollution aux particules ...

Article du 2014-03-11

Seveso : la réglementation évolue

Dans le cadre de la transposition française de la directive Seveso 3, deux décrets ont été publiés le 5 mars dernier au Journal officiel qui modifient la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. « La directive Seveso 3 repose sur un système de classification des substances en fonction des ...

Article du 2014-03-05

Eclairage nocturne : très maigre bilan du ministère de l'Ecologie

Après celui de l’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne (Anpcen), le ministère de l’Ecologie et du Développement durable a publié son premier bilan de l’application de l’arrêté sur l’extinction de l’éclairage nocturne – un bilan toutefois très limité ...

Article du 2014-02-21

Cartes du bruit : l'État, mis en demeure, est prêt à reprendre la main

La situation en matière d’établissement des cartes du bruit par les collectivités est « particulièrement préoccupante ». C’est le jugement sans appel émis par les ministres de l’Intérieur et de l’Écologie, Manuel Valls et Philippe Martin, dans une instruction aux préfets publiée ces derniers jours. Rappelons ...

Article du 2014-02-20

Angers, Nantes et Limoges en tête d'un palmarès des villes vertes

Angers, Nantes et Limoges sont les villes les plus vertes de France selon le premier palmarès établi par l'Union nationale des entreprises du paysage (Unep), un regroupement de professionnels, et publié hier. L'Unep a sollicité les 50 plus grandes villes de France, soit des agglomérations dépassant les 85 000 habitants, et les a passées au crible ...

Article du 2014-02-20

Transition énergétique : mais où est passée la loi de programmation ?

Jean-Marc Ayrault a adressé le 18 février à tous ses ministres une lettre de cadrage pour la mise en œuvre de la transition énergétique en 2014. Presque tous les ministères ont reçu leur lettre, ce qui montre à quel point, pour le Premier ministre, le développement durable doit être une politique transversale. Personne n'est ...

Article du 2014-02-18

Éclairage nocturne : l'arrêté d'extinction diversement appliqué

L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturne (Anpcen) a publié hier un premier bilan de l’arrêté imposant, depuis le 1er juillet 2013, l’extinction de l’éclairage nocturne des façades, monuments, vitrines, bureaux, etc. (lire Maire info du 13 juin et du 1er juillet 2013). Le ministère de l’Écologie ...

Article du 2014-02-11

Les communes touchées par la pollution au fioul toucheront des aides

C’est une annonce qui rassuré des dizaines d’élus du littoral Atlantique : en visite hier à Guidel, dans le Morbihan, le ministre de l’Écologie, Philippe Martin, a annoncé que les communes dont les plages ont été souillées par des boulettes de fioul depuis le 8 février « auront accès aux fonds de Polmar », ...

Article du 2014-02-10

La loi anti-pesticides promulguée

Aussitôt adoptée, aussitôt promulguée : il n’aura fallu que quelques jours pour que soit publiée au Journal officiel (samedi), la loi n°2014-110 « visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires ». Cette loi, c’est le sénateur-maire de Saint-Nolff, Joël Labbé, qui en est à l’origine. ...

Article du 2013-12-24

86 nouvelles collectivités reconnues Agendas 21 locaux

Le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie a labellisé le 19 décembre dernier 86 nouvelles collectivités locales « agenda 21 local France » pour l’année 2013, au titre de la huitième session de reconnaissance de ces projets de développement durable. Au total, 470 collectivités et territoires ...

Article du 2013-11-28

Des parlementaires relancent le débat sur les gaz de schiste

Le sénateur UMP de l’Orne Jean-Claude Lenoir et le député socialiste du Nord Christian Bataille ont rendu hier un rapport sur les « hydrocarbures non conventionnels », c’est-à-dire les gaz et pétrole de schiste. Les deux élus sont membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ...

Article du 2013-11-20

Le Sénat vote l'interdiction partielle des pesticides dans les collectivités

Le Sénat a adopté hier en première lecture, par 196 voix pour et 4 contre, une proposition de loi du sénateur du Morbihan et maire de Saint-Nolff, Joël Labbé, visant à interdire partiellement l'usage des pesticides dans les collectivités locales. Selon ce texte, communes et EPCI ne pourraient plus utiliser, à compter du 1er janvier 2020, ...

Article du 2013-11-19

Le Livre blanc sur la transition écologique ouvert à consultation

Les ministres de l'Economie et de l'Ecologie, Pierre Moscovici et Philippe Martin, ont mis en ligne hier à fins de consultation publique le Livre blanc sur le financement de la transition écologique. Ce Livre blanc « a pour vocation de contribuer à mettre la France sur la trajectoire de l’excellence écologique, conformément à l’objectif ...

Article du 2013-11-04

Les nouveaux arrêtés nitrates sont parus

En plein contentieux entre l’État français et l’Union européenne en matière de lutte contre les nitrates, les ministres de l’Agriculture et de l’Écologie viennent de signer deux arrêtés – publiés au Journal officiel le 31 octobre dernier – visant à « compléter le programme de lutte contre ...

Article du 2013-10-11

Gaz de schiste : le Conseil constitutionnel valide l'interdiction de la fracturation hydraulique

La décision, très attendue, est tombée ce matin à 10h : le Conseil constitutionnel, saisi par une société de forage américaine, a rejeté la demande de celle-ci de déclarer inconstitutionnelle l’abrogation des permis dont elle a été victime. Ce que le groupe Schuepbach Energy LCC voulait remettre en cause, étaient ...

Article du 2013-10-09

Les rivières du sud de la France manquent d'eau

L'eau se fait plus rare dans les rivières de la moitié sud de la France, selon une analyse publiée hier par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) qui appelle à des actions volontaristes pour préserver cette ressource. « Il apparaît clairement une tendance à la baisse de la ressource en eau de surface et à ...

Article du 2013-09-23

Conférence environnementale : des responsabilités pour les collectivités, mais pas de moyens

Beaucoup d’ambitions, peu de moyens. C’est, une fois encore, l’impression qui domine après les deux jours de la Conférence environnementale qui s’est tenue vendredi et samedi derniers. Ouverte par François Hollande et clôturée par Jean-Marc Ayrault, cette conférence n’a pas enthousiasmé les associations de défense ...

Article du 2013-09-23

Vers l'introduction du préjudice écologique dans le Code civil

Nommée le 24 avril dernier, la mission menée par le professeur de droit Yves Jégouzo et chargée de travailler sur la notion de préjudice écologique a remis son rapport la semaine dernière à Christiane Taubira, ministre de la Justice. Cette dernière souhaite qu’il soit introduit dans le droit français « un principe général ...

Article du 2013-09-20

Avant la Conférence environnementale, beaucoup de questions en suspens

Un an tout juste après la première, la deuxième Conférence environnementale s’ouvre aujourd’hui pour deux jours, en présence de quatorze ministres et ouverte par le président de la République. La première édition avait été celle des grandes annonces – lancement du débat national sur la transition énergétique, ...

Article du 2013-09-12

Transition écologique : un report de plus

Riche actualité, hier, en matière d’environnement et de transition écologique : en une seule journée, un report, un rapport, une nouvelle instance et un programme… La nouvelle probablement la plus importante est le report du projet de loi de programmation sur la transition énergétique, annoncée hier par le nouveau ministre de l’Écologie, ...

Article du 2013-07-25

La contamination des cours d'eau par les pesticides « quasi généralisée », selon le ministère de l'Ecologie

La contamination par les pesticides des cours d'eau en France est « quasi généralisée », les grandes régions agricoles ou viticoles du Bassin parisien, du Nord et du Sud-Ouest étant les plus touchées, indique le commissariat général au développement durable dans une note « indicateurs et indices » datée ...

Article du 2013-06-19

Vacances propres : trois millions de sacs pour 2013

L’opération Vacances propres, menée chaque année en partenariat avec l’Association des maires de France et Eco-Emballages, s’est fixée pour objectif de distribuer trois millions de sacs cette année aux 1 000 collectivités locales partenaires du programme. L’année dernière, l’organisme avait mis 2,6 millions de ...

Article du 2013-06-14

Nitrates : la France condamnée

L’arrêt de la Cour de justice européenne est tombé hier : la France est condamnée pour « manquement » aux obligations de la directive européenne nitrates de 1991. La Cour reproche – depuis des années – à la France de « sous-estimer » les zones touchées ou menacées par la pollution aux nitrates ...

Article du 2013-06-06

Des parlementaires veulent une loi pour interdire les pesticides dans les collectivités

La cause de la défense des abeilles transcende les clivages politiques : la réunion organisée hier au Sénat par le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs regroupait des élus de tous bords, du PCF à l’UMP. À l’image d’ailleurs du comité lui-même, qui réunit plus d’une ...

Article du 2013-05-17

Adoption unanime au Sénat de la proposition de loi sur le préjudice écologique

Le Sénat a adopté hier à l’unanimité la proposition de loi du sénateur de Vendée Bruno Retailleau visant à inscrire le préjudice écologique dans le code civil. Cette initiative a été inspirée par les récentes jurisprudences, notamment celle qui a fait suite à la catastrophe de l’Erika, et qui a vu condamner en cassation ...

Article du 2013-04-19

Le Sénat donne son feu vert pour inscrire le préjudice écologique dans le Code civil

La commission des lois du Sénat a adopté mercredi une proposition de loi visant à introduire le préjudice écologique dans le Code civil, présentée par le sénateur de Vendée, Bruno Retailleau qui est, par ailleurs, président du conseil général de Vendée. Ce département avait été en première ligne lors de la marée ...

Article du 2013-04-03

Algues vertes : l'État condamné à indemniser les communes

Quatre communes des Côtes-d’Armor, frappées chaque année par le fléau des algues vertes qui se déversent par dizaines de tonnes sur leurs plages, ont vu leur action en justice couronnée de succès, devant la cour administrative d’appel de Nantes. Ces communes avaient engagé des procédures pour exiger que l’État paye les frais du nettoyage ...

Article du 2013-03-12

Le plan de rénovation énergétique des logements connu « vers la fin mars »

Annoncée en février, puis à la mi-mars, la présentation du plan de rénovation énergétique des logements devrait avoir lieu finalement « vers la fin du mois de mars », a déclaré hier Delphine Batho, ministre de l'Ecologie et de l'Energie, qui pilote ce dossier avec la ministre du Logement, Cécile Duflot. « L'enjeu c'est de faire de ...

Article du 2013-03-07

Le palmarès 2012 des villes et villages fleuris

Le palmarès 2012 des villes et villages fleuris a été décerné hier par Sylvia Pinel, ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme, lors d’une cérémonie au Pavillon d’Armenonville, à Paris. Huit communes ont reçu une quatrième fleur, tandis que deux ont reçu le prix de la Fleur d’or.Les huit communes ayant été ...

Article du 2013-02-28

La rénovation thermique des bâtiments confrontée à la rigueur budgétaire

Au lendemain du séminaire interministériel de mardi dernier consacré à la relance du secteur du bâtiment, qui s’est tenu à l’Élysée, une table ronde a été organisée hier à l’initiative de la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, sur la question de la rénovation thermique. Les ...

Article du 2013-02-27

Les collectivités consultées pour améliorer les Bilans carbone

Alors que le bilan des collectivités ayant réalisé leur Bilan carbone réglementaire apparaît peu flatteur, l’Association Bilan Carbone (ABC), l’Ademe et l’Association des maires de France lancent une enquête en vue d’améliorer le dispositif. L’article 75 de la loi Grenelle II imposait à toutes les collectivités de plus de 50 ...

Article du 2013-02-22

7e édition de la Fête de la nature

Le coup d’envoi de la 7e édition de la Fête de la nature sera donné le 22 mai prochain à l’occasion de la journée mondiale de la biodiversité. Pendant cinq jours, des manifestations gratuites seront organisées sur tout le territoire français par un millier d’acteurs mobilisés pour l’occasion. La Fête de la nature a été ...

Article du 2013-02-19

Deux scénarios pour l'Agence française de la biodiversité

La future Agence française de la biodiversité, voulue par le président de la République, François Hollande, pourrait regrouper différents établissements existants en charge de la protection de la nature et compter jusqu'à 1 000 agents, selon les deux spécialistes missionnés pour en définir les contours. Dans un rapport remis vendredi dernier ...

Article du 2013-02-07

Le gouvernement annonce un vaste plan de lutte contre la pollution

Le gouvernement a réuni hier soir le CIQA (Comité interministériel de la qualité de l’air), et a présenté les 38 mesures proposées par ce comité pour réduire la pollution atmosphérique, au moment où la France est montrée du doigt par la commission européenne pour le non-respect de la réglementation communautaire en matière ...

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