Le quotidien d’information des élus locaux
Article du 18/12/2009
Trois académies (Médecine, Sciences et Technologies) ont estimé jeudi qu'il n'était «pas justifié scientifiquement» de réduire l'exposition aux ondes des antennes-relais et ont déploré les conclusions tirées par l'Afsset de l'avis de ses experts. Elles approuvent donc, sans réserve, ... Lire la suite
Article du 05/11/2009
Un rapport sur les incidences «éventuelles» sur la santé de la téléphonie mobile, critiquant tout «alarmisme excessif», propose des «mesures de bon sens» comme des téléphones avec oreillette rétractable, du wifi à rayonnement ciblé ou un permis de construire pour les antennes-relais. Ce rapport (1) ... Lire la suite
Article du 15/10/2009
Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, d'après leurs données, «l'exposition aux radio-fréquences» n'entraînerait pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme». ... Lire la suite
Article du 09/10/2009
L'adaptation des antennes-relais pour abaisser les seuils d'exposition aux rayonnements électro-magnétiques, comme l'ont réclamé des associations lors du «Grenelle des ondes», coûterait entre 3,6 et 7 milliards d'euros, selon une étude du cabinet Sia Conseil publiée jeudi. «Le financement passera ... Lire la suite
Article du 09/10/2009
L’AMF rappelle sur son site Internet que la date limite pour répondre à l'appel à candidatures pour les expérimentations de la diminution du seuil d'exposition aux champs électromagnétiques des antennes-relais de téléphonie mobile est fixée au 31 octobre prochain. L’appel à candidatures pour les expérimentations ... Lire la suite
Article du 22/09/2009
Le comité opérationnel chargé des expérimentations relatives à l’abaissement de l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile a lancé un appel à candidatures, jusqu’au 31 octobre, pour «identifier et sélectionner des communes pilotes volontaires.» Pour ... Lire la suite
Article du 17/09/2009
Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé et des sports ont présenté hier en conseil des ministres une communication relative aux mesures pour faire face à la pandémie grippale. «Alors que la France vient de franchir pour la première fois la semaine dernière ... Lire la suite
Article du 10/09/2009
Parmi les réponses à la «foire aux questions» (FAQ) relatives à une éventuelle pandémie de grippe A, mises en ligne par le ministère de l'Intérieur, l’une porte sur la gestion des déchets domestiques. La réponse précise que le ramassage et le traitement des ordures ménagères seront «assurés ... Lire la suite
Article du 09/09/2009
Selon le Conseil national de l'ordre des médecins, le nombre de praticiens en «activité régulière» est passé sous la barre des 300 praticiens pour 100.000 habitants (290,3 praticiens pour 100.000 habitants le 1er janvier 2009, contre 300,2 début 2008). En valeur absolue, ils étaient 199.736 en début ... Lire la suite
Article du 08/09/2009
Dans une circulaire du 26 août, Eric Woerth, le ministre de la Fonction publique, précise les conditions de gestion des ressources humaines dans la fonction publique en cas de pandémie grippale (1). Cette circulaire fait, notamment, suite à la lettre qu’avait envoyée le ministre de l’Intérieur aux élus le 20 juillet ... Lire la suite
Article du 31/08/2009
L'Association des maires de France a mis en ligne sur son site fin juillet dernier un dossier «Grippe A» comprenant les documents suivants: - Le rôle des maires et des présidents de communautés L’émergence d’un nouveau virus de la grippe A H1 N1 conduit à mettre très rapidement en place le plan gouvernemental de lutte contre ... Lire la suite
Article du 28/07/2009
L’institut de veille sanitaire dénombre en France 494 cas confirmés et 180 cas probables depuis l’apparition de cette forme de grippe. Toutefois, l’émergence de groupes de cas touchant des malades n’ayant pas eu de contact avec une personne revenant d’un pays à forte circulation virale indique le début d’une phase de circulation active ... Lire la suite
Article du 17/07/2009
Le Conseil constitutionnel a été saisi de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Des griefs étaient formulés à l'encontre de huit articles. Tous ces griefs ont été rejetés (1). Aucun des articles n'a été censuré, le Conseil ne formulant ... Lire la suite
Article du 07/07/2009
Lancés en 2001 pour «réduire les inégalités sociales et territoriales» en matière de santé et améliorer l'accès aux soins et à la prévention des personnes en situation précaire, les ateliers santé ville (ASV) étaient, fin 2008, au nombre de 237 sur le territoire français, selon une étude ... Lire la suite
Article du 06/07/2009
La cellule interministérielle de crise (CIC) sur la grippe A/H1N1 a établi des recommandations aux préfets qu’ils devront les relayer auprès de tous les responsables des accueils collectifs de mineurs. Les accueils collectifs de mineurs (ACM) pour la période estivale 2009 concernent 1.500.000 mineurs dans des centres sans hébergement ... Lire la suite
Article du 18/06/2009
L’Association des petites villes de France (APVF) regrette dans un communiqué, «que la commission mixte paritaire (CMP) réunie le 16 juin n’ait pas retenu les avancées apportées par le Sénat dans le domaine de la gouvernance hospitalière.» En effet, indique l’association, la CMP a décidé que la présidence ... Lire la suite
Article du 05/06/2009
Comme il l'avait annoncé début mai, le maire de Château-Thierry (Aisne) confirme qu'il va déposer une plainte devant la justice administrative contre l'opérateur historique Orange, accusé d'avoir installé une antenne-relais trop près d'une école. En mai dernier, le maire, Jacques Krabal, ... Lire la suite
Article du 26/05/2009
Outre Pau (Pyrénées-Atlantiques), Courbevoie (Hauts-de-Seine) et Grenoble (Isère), la ville de Vincennes (Val-de-Marne) a annoncé lundi soir qu'elle se portait candidate à une expérimentation d'une modification des seuils d'émission maximale des antennes relais, suggérée par la secrétaire ... Lire la suite
Article du 22/05/2009
Une circulaire interministérielle (Intérieur, Travail, Santé) précise les nouvelles dispositions contenues dans la version 2009 du Plan national canicule et l’organisation de la permanence des soins propres à la période estivale. Elle indique que, du fait des «améliorations régulières» apportées depuis ... Lire la suite
Article du 19/05/2009
Tandis que les sénateurs débattent du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), texte adopté à l'Assemblée nationale le 11 mars dernier, l'Association nationale des assistants de service social (ANAS) «s'inquiète de la place de l'usager, ... Lire la suite
Article du 05/05/2009
Le maire de Château-Thierry (Aisne), Jacques Krabal, a pris le 2 mai un arrêté de fermeture de l'école primaire et maternelle des Chesneaux (180 enfants). Il a pris cette décision alors que l’opérateur propriétaire de l’antenne relais de téléphonie mobile a décidé, avant la rentrée scolaire, ... Lire la suite
Article du 05/05/2009
A l’issue de sa réunion d’hier, la Cellule interministérielle de crise (CIC), réunie par Michèle Alliot-Marie et Roselyne Bachelot-Narquin, a notamment décidé d’envoyer une circulaire conjointe aux préfets pour mobiliser les comités départementaux de l’aide médicale urgente de la permanence des soins (CODAMUPS), ... Lire la suite
Article du 29/04/2009
Au moment où les discussions sur le projet de loi hôpital-patient-santé-territoire se concentrent sur la place des médecins dans la gouvernance hospitalière, l’Association des petites villes de France (APVF) réagit dans un communiqué et rappelle le «rôle indispensable des élus locaux dans la gestion hospitalière.» Selon ... Lire la suite
Article du 24/04/2009
La table-ronde organisée hier à Paris sur les antennes-relais par Roselyne Bachelot (ministre de la Santé) Nathalie Kosciusko-Morizet (Economie numérique) et Chantal Jouanno (Environnement), si elle n’a, comme prévu, débouché sur aucune décision, a permis au moins de lancer un débat national. Les ... Lire la suite
Article du 21/04/2009
La table ronde sur les antennes-relais se tiendra jeudi 23 avril pour examiner l'effet potentiel des radiofréquences sur la santé, alors que plusieurs jugements récents demandent aux opérateurs de téléphonie mobile de démonter des antennes. Le format de cette table ronde est le même que celui du Grenelle de l'environnement, avec ... Lire la suite
Article du 10/04/2009
Le Parlement européen a adopté le 2 avril dernier, par 559 voix pour, 22 contre et 8 abstentions, un rapport qui réclame une révision des seuils d’exposition aux champs électromagnétiques (CEM), fixés en 1999 par le Conseil européen, telle que déjà décidée dans neuf États membres, ainsi que la reconnaissance ... Lire la suite
Article du 09/04/2009
Alain Gest, député UMP de la Somme, a organisé lundi, dans le cadre de l'étude sur les conséquences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile, une audition publique sur les antennes relais. Il a rappelé que l'audition s'inscrivait dans le cadre de l'étude pour laquelle l'Office parlementaire des choix ... Lire la suite
Article du 03/04/2009
Contrairement à une idée répandue, l'exposition aux ondes de radiofréquences émises par les antennes relais de téléphonie mobile serait plus forte à distance que dessous ou tout près de ces installations, souligne une étude française, publiée par la revue britannique "Occupational and Environmental Medicine". L'étude ... Lire la suite
Article du 11/03/2009
Examinant le projet de loi «portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires», les députés ont accordé au maire, «sans préjudice de son pouvoir de police générale», la possibilité de «fixer par arrêté une plage horaire, qui ne peut être établie ... Lire la suite
Article du 06/03/2009
Le tribunal de grande instance (TGI) d'Angers a donné raison le 5 mars à des habitants de Notre-Dame-d'Alençon (Maine-et-Loire), qui protestaient contre l'installation d'une antenne de téléphonie mobile par Orange dans le clocher de l'église. Le magistrat a décidé d'interdire cette installation, ... Lire la suite
Article du 05/03/2009
Le premier syndicat de médecins libéraux, la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF), a dénoncé mercredi l'éventuelle instauration dans trois ans d'une «contribution» financière des praticiens refusant d'exercer dans des zones «sous-dotées» prévue dans un amendement voté ... Lire la suite
Article du 05/03/2009
L’Académie nationale de médecine renouvelle, dans un communiqué diffusé hier, sa «mise en garde contre une interprétation subjective du principe de précaution.» Elle recommande en conséquence «que ce soit au législateur de préciser les modalités de son application, en particulier en ce qui concerne le développement ... Lire la suite
Article du 04/03/2009
L'Assemblée nationale a voté mardi soir un amendement UMP qui maintient la liberté d'installation des médecins tout en évaluant leur répartition sur le territoire dans les prochaines années, alors que la gauche voulait «des actions plus contraignantes». «Si vous voulez vous établir ophtalmologiste à Dijon où il ... Lire la suite
Article du 04/03/2009
L'opérateur de téléphonie mobile SFR a été condamné, le 16 février, deux semaines après son concurrent Bouygues Télécom, à démonter une antenne-relais dans un vignoble situé à Chateauneuf-du-Pape (Vaucluse) en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude concernant son impact sanitaire, ... Lire la suite
Article du 03/03/2009
La ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, a fait face lundi à l'inquiétude de députés UMP élus dans des zones rurales menacées par le manque de médecins, à la reprise de l'examen de son projet de loi portant réforme de l'hôpital à l'Assemblée. «En Lozère, il y a plus de vétérinaires ... Lire la suite
Article du 16/02/2009
Un rapport, rédigé par Édouard Couty, conseiller maître à la Cour des comptes et ancien directeur des hôpitaux, propose la création de «groupements locaux de coopération» (GLC) qui réuniraient à la fois les secteurs psychiatrique et médico-social, un modèle destiné à inspirer la ministre de la ... Lire la suite
Article du 11/02/2009
Alors que l’Assemblée nationale a commencé hier l’examen du projet de loi «hôpital, patient, santé et territoire», l’Association des petites villes de France (APVF) demande qu’une «réelle complémentarité entre hôpitaux soit au cœur de la discussion parlementaire et tient à rappeler le rôle ... Lire la suite
Article du 10/02/2009
La ministre de la Santé Roselyne Bachelot déclare, ce mardi 10 février dans "La Tribune", que «l'hôpital a besoin de moyens et d'organisation», alors que les députés s'apprêtent à examiner son projet de loi «Hôpital, patients, santé et territoire». Soulignant que «les crédits ... Lire la suite
Article du 09/02/2009
Des députés UMP ont adopté jeudi en commission des affaires sociales un amendement pour renforcer les pouvoirs du maire dans le contrôle de la vente d'alcool la nuit. Un amendement de Valérie Boyer (UMP), adopté par la commission, propose de soumettre à l'autorisation du maire la vente d'alcool entre 22h et 06h dans les épiceries ... Lire la suite
Article du 28/01/2009
Selon une étude statistique menée par le Centre de recherche et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques (Criirem) pour le compte d’une association opposée au projet de ligne à très haute tension (THT) Cotentin-Maine mais contestée par Réseau de transport d’électricités (RTE), ... Lire la suite
Article du 20/01/2009
Reçu par Roselyne Bachelot, ministre de la Santé et des Sports, le président de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), Daniel Delaveau, a exposé le point de vue des présidents de communautés sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, ... Lire la suite
Article du 06/01/2009
«Il n'y a aucun risque avéré lié à une exposition aux champs électromagnétiques conforme aux dispositions du décret du 3 mai 2002», réaffirme le ministère de la Santé en réponse à une question écrite (1). Le Gouvernement ne renforcera donc pas la réglementation en matière d'installation d'antennes ... Lire la suite
Article du 05/01/2009
L'hôpital a «les moyens de fonctionner» mais «a besoin d'une meilleure organisation», a jugé dimanche le ministre du Budget et de la Fonction publique Eric Woerth, lors du Grand Rendez-vous Europe 1/Le Parisien-Aujourd'hui en France, excluant toute rallonge face aux dysfonctionnements dénoncés par l'opposition et des syndicats. Un ... Lire la suite
Article du 03/10/2008
Dans un «livre blanc» consacré à «l’importance et l’utilité des petites structures hospitalières dans l’organisation sanitaire», l’Association des petites villes de France (APVF) «réaffirme les principes qui doivent guider notre système de santé: accessibilité de tous, à la fois financièrement ... Lire la suite
Article du 30/09/2008
Le gouvernement s'est fixé lundi pour objectif de maintenir le déficit du régime général (salariés) de la Sécurité sociale sous les 9 milliards d'euros en 2009, dans un contexte économique dégradé qui le pousse à repousser à 2012 la perspective d'un retour à l'équilibre. Des mesures qui ... Lire la suite
Article du 03/07/2008
Selon un sondage Ipsos (1), une courte majorité de maires se dit opposée à la réforme de l'hôpital. Mais les principales mesures du plan, telles que la création de «communautés hospitalières» suscitent une adhésion chez les élus locaux. Ils approuveraient ainsi, à 84% des 302 maires interrogés, ... Lire la suite
Article du 10/06/2008
Un député attire, dans une question écrite, l’attention de la ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative sur la dangerosité des antennes relais de téléphonie portable. Depuis une dizaine d'années, de nombreuses études contradictoires ont vu le jour concernant la dangerosité de ces antennes, ... Lire la suite
Article du 29/05/2008
Une récente circulaire (1) commente les nouvelles dispositions contenues dans la version 2008 du plan national canicule et précise les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d’une canicule. Accompagnée du plan Canicule 2008 et des recommandations présentées sous ... Lire la suite
Article du 05/05/2008
Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a reçu d’André Flajolet, député (UMP) du Pas-de-Calais, son rapport sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire». Il existe en France de nombreuses disparités territoriales ... Lire la suite
Article du 18/04/2008
Dans un communiqué de presse du 17 avril, l'Association des maires de France s'est déclarée «ouverte aux principes de la réforme hospitalière mais attentive aux conditions de celle-ci». L’AMF «tient à saluer le travail très complet de diagnostic et de propositions fait par la commission sur la réforme des hôpitaux, ... Lire la suite
