Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux
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Santé publique

Antennes-relais: le renforcement de l'information destinée aux professionnels de santé et aux élus locaux constituera une «priorité de travail dans les mois prochains»

Article du 09/02/2010

Le comité de suivi de la table ronde «Radiofréquences, santé, environnement» s’est réuni en fin de semaine dernière, à la suite de la table ronde «Radiofréquences, santé, environnement» organisée au printemps 2009 ("Grenelle des ondes"). Rassemblant l’ensemble des acteurs concernés, ... Lire la suite

Les académies de Médecine, des Sciences et des Technologies estiment qu'il n'est «pas justifié scientifiquement» de réduire l'exposition aux ondes des antennes relais

Article du 18/12/2009

Trois académies (Médecine, Sciences et Technologies) ont estimé jeudi qu'il n'était «pas justifié scientifiquement» de réduire l'exposition aux ondes des antennes-relais et ont déploré les conclusions tirées par l'Afsset de l'avis de ses experts. Elles approuvent donc, sans réserve, ... Lire la suite

Antennes-relais: pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d'exposition

Article du 15/10/2009

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant» selon lequel, d'après leurs données, «l'exposition aux radio-fréquences» n'entraînerait pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme». ... Lire la suite

31 octobre: date limite pour répondre à l'appel à candidatures pour les expérimentations de la diminution du seuil d'exposition aux champs électromagnétiques des antennes-relais

Article du 09/10/2009

L’AMF rappelle sur son site Internet que la date limite pour répondre à l'appel à candidatures pour les expérimentations de la diminution du seuil d'exposition aux champs électromagnétiques des antennes-relais de téléphonie mobile est fixée au 31 octobre prochain. L’appel à candidatures pour les expérimentations ... Lire la suite

Lancement d'un appel à candidatures des communes pour expérimenter la baisse de la puissance d'exposition aux ondes électromagnétiques

Article du 22/09/2009

Le comité opérationnel chargé des expérimentations relatives à l’abaissement de l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile a lancé un appel à candidatures, jusqu’au 31 octobre, pour «identifier et sélectionner des communes pilotes volontaires.» Pour ... Lire la suite

Grippe A: le Gouvernement souligne qu'il a «veillé à impliquer les collectivités territoriales dans la préparation à la gestion de crise»

Article du 17/09/2009

Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé et des sports ont présenté hier en conseil des ministres une communication relative aux mesures pour faire face à la pandémie grippale. «Alors que la France vient de franchir pour la première fois la semaine dernière ... Lire la suite

Gestion de la fonction publique en cas de pandémie grippale: le plan national de prévention et de lutte est «très fortement recommandé pour les collectivités locales»

Article du 08/09/2009

Dans une circulaire du 26 août, Eric Woerth, le ministre de la Fonction publique, précise les conditions de gestion des ressources humaines dans la fonction publique en cas de pandémie grippale (1). Cette circulaire fait, notamment, suite à la lettre qu’avait envoyée le ministre de l’Intérieur aux élus le 20 juillet ... Lire la suite

Grippe A: un dossier complet publié par l'AMF

Article du 31/08/2009

L'Association des maires de France a mis en ligne sur son site fin juillet dernier un dossier «Grippe A» comprenant les documents suivants: - Le rôle des maires et des présidents de communautés L’émergence d’un nouveau virus de la grippe A H1 N1 conduit à mettre très rapidement en place le plan gouvernemental de lutte contre ... Lire la suite

Grippe A : le plan de continuité des services pour les communes

Article du 28/07/2009

L’institut de veille sanitaire dénombre en France 494 cas confirmés et 180 cas probables depuis l’apparition de cette forme de grippe. Toutefois, l’émergence de groupes de cas touchant des malades n’ayant pas eu de contact avec une personne revenant d’un pays à forte circulation virale indique le début d’une phase de circulation active ... Lire la suite

Le Conseil constitutionnel estime qu'il appartiendra à l'agence régionale de santé de veiller à ce que soit assuré l'exercice continu des missions du service public hospitalier pris dans son ensemble

Article du 17/07/2009

Le Conseil constitutionnel a été saisi de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. Des griefs étaient formulés à l'encontre de huit articles. Tous ces griefs ont été rejetés (1). Aucun des articles n'a été censuré, le Conseil ne formulant ... Lire la suite

Grippe A/H1N1: les mesures du haut commissariat à la Jeunesse pour les accueils collectifs de mineurs pour la période estivale

Article du 06/07/2009

La cellule interministérielle de crise (CIC) sur la grippe A/H1N1 a établi des recommandations aux préfets qu’ils devront les relayer auprès de tous les responsables des accueils collectifs de mineurs. Les accueils collectifs de mineurs (ACM) pour la période estivale 2009 concernent 1.500.000 mineurs dans des centres sans hébergement ... Lire la suite

Projet de loi Hôpital: l'Association des petites villes de France «regrette les reculs survenus en commission mixte paritaire sur la place des élus dans la gouvernance hospitalière»

Article du 18/06/2009

L’Association des petites villes de France (APVF) regrette dans un communiqué, «que la commission mixte paritaire (CMP) réunie le 16 juin n’ait pas retenu les avancées apportées par le Sénat dans le domaine de la gouvernance hospitalière.» En effet, indique l’association, la CMP a décidé que la présidence ... Lire la suite

Expérimentation d'une diminution du seuils d'exposition aux champs électromagnétiques: les grandes villes demandent qu'elle soit «pilotée par l'Etat, qui doit y consacrer des moyens humains et financiers suffisants»

Article du 26/05/2009

Outre Pau (Pyrénées-Atlantiques), Courbevoie (Hauts-de-Seine) et Grenoble (Isère), la ville de Vincennes (Val-de-Marne) a annoncé lundi soir qu'elle se portait candidate à une expérimentation d'une modification des seuils d'émission maximale des antennes relais, suggérée par la secrétaire ... Lire la suite

La version 2009 du plan national canicule explicité par circulaire

Article du 22/05/2009

Une circulaire interministérielle (Intérieur, Travail, Santé) précise les nouvelles dispositions contenues dans la version 2009 du Plan national canicule et l’organisation de la permanence des soins propres à la période estivale. Elle indique que, du fait des «améliorations régulières» apportées depuis ... Lire la suite

Projet de loi portant réforme de l'hôpital: les assistants de service social estiment qu'il «met en évidence une volonté de privilégier le sanitaire au détriment du social»

Article du 19/05/2009

Tandis que les sénateurs débattent du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), texte adopté à l'Assemblée nationale le 11 mars dernier, l'Association nationale des assistants de service social (ANAS) «s'inquiète de la place de l'usager, ... Lire la suite

Les ministères de l'Intérieur et de la Santé préparent une circulaire conjointe aux préfets pour mobiliser les comités départementaux de l'aide médicale urgente de la permanence des soins

Article du 05/05/2009

A l’issue de sa réunion d’hier, la Cellule interministérielle de crise (CIC), réunie par Michèle Alliot-Marie et Roselyne Bachelot-Narquin, a notamment décidé d’envoyer une circulaire conjointe aux préfets pour mobiliser les comités départementaux de l’aide médicale urgente de la permanence des soins (CODAMUPS), ... Lire la suite

Réforme de l'hôpital: l'APVF rappelle que les élus locaux sont des «acteurs indispensables à une bonne gouvernance hospitalière»

Article du 29/04/2009

Au moment où les discussions sur le projet de loi hôpital-patient-santé-territoire se concentrent sur la place des médecins dans la gouvernance hospitalière, l’Association des petites villes de France (APVF) réagit dans un communiqué et rappelle le «rôle indispensable des élus locaux dans la gestion hospitalière.» Selon ... Lire la suite

Antennes-relais: les travaux ne font que commencer

Article du 24/04/2009

La table-ronde organisée hier à Paris sur les antennes-relais par Roselyne Bachelot (ministre de la Santé) Nathalie Kosciusko-Morizet (Economie numérique) et Chantal Jouanno (Environnement), si elle n’a, comme prévu, débouché sur aucune décision, a permis au moins de lancer un débat national. Les ... Lire la suite

Un rapport du Parlement européen préconise d'éviter d'implanter des antennes GSM ou des lignes à haute tension à proximité des écoles, des crèches, des maisons de repos et des établissements de santé

Article du 10/04/2009

Le Parlement européen a adopté le 2 avril dernier, par 559 voix pour, 22 contre et 8 abstentions, un rapport qui réclame une révision des seuils d’exposition aux champs électromagnétiques (CEM), fixés en 1999 par le Conseil européen, telle que déjà décidée dans neuf États membres, ainsi que la reconnaissance ... Lire la suite

Antennes relais: l'exposition serait plus forte à distance que dessous

Article du 03/04/2009

Contrairement à une idée répandue, l'exposition aux ondes de radiofréquences émises par les antennes relais de téléphonie mobile serait plus forte à distance que dessous ou tout près de ces installations, souligne une étude française, publiée par la revue britannique "Occupational and Environmental Medicine". L'étude ... Lire la suite

Les maires pourraient fixer par arrêté une plage horaire, entre vingt heures et huit heures, durant laquelle la vente à emporter de boissons alcoolisées sur le territoire de leur commune serait interdite

Article du 11/03/2009

Examinant le projet de loi «portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires», les députés ont accordé au maire, «sans préjudice de son pouvoir de police générale», la possibilité de «fixer par arrêté une plage horaire, qui ne peut être établie ... Lire la suite

Nouveau démontage d'une antenne-relais exigé par un tribunal

Article du 06/03/2009

Le tribunal de grande instance (TGI) d'Angers a donné raison le 5 mars à des habitants de Notre-Dame-d'Alençon (Maine-et-Loire), qui protestaient contre l'installation d'une antenne de téléphonie mobile par Orange dans le clocher de l'église. Le magistrat a décidé d'interdire cette installation, ... Lire la suite

Antennes-relais: l'Académie nationale de médecine dénonce «l'utilisation dévoyée» par la justice du principe de précaution

Article du 05/03/2009

L’Académie nationale de médecine renouvelle, dans un communiqué diffusé hier, sa «mise en garde contre une interprétation subjective du principe de précaution.» Elle recommande en conséquence «que ce soit au législateur de préciser les modalités de son application, en particulier en ce qui concerne le développement ... Lire la suite

La Justice ordonne un nouveau démontage d'antennes-relais

Article du 04/03/2009

L'opérateur de téléphonie mobile SFR a été condamné, le 16 février, deux semaines après son concurrent Bouygues Télécom, à démonter une antenne-relais dans un vignoble situé à Chateauneuf-du-Pape (Vaucluse) en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude concernant son impact sanitaire, ... Lire la suite

Réforme de l'hôpital: un amendement maintient la liberté d'installation des médecins tout en évaluant leur répartition sur le territoire dans les prochaines années

Article du 04/03/2009

L'Assemblée nationale a voté mardi soir un amendement UMP qui maintient la liberté d'installation des médecins tout en évaluant leur répartition sur le territoire dans les prochaines années, alors que la gauche voulait «des actions plus contraignantes». «Si vous voulez vous établir ophtalmologiste à Dijon où il ... Lire la suite

Un rapport propose la création de groupements locaux de coopération qui réuniraient à la fois les secteurs psychiatrique et médico-social -dont les collectivités locales

Article du 16/02/2009

Un rapport, rédigé par Édouard Couty, conseiller maître à la Cour des comptes et ancien directeur des hôpitaux, propose la création de «groupements locaux de coopération» (GLC) qui réuniraient à la fois les secteurs psychiatrique et médico-social, un modèle destiné à inspirer la ministre de la ... Lire la suite

Projet de loi hôpital à l'Assemblée nationale: les maires de petites villes rappellent «l'importance de la proximité hospitalière»

Article du 11/02/2009

Alors que l’Assemblée nationale a commencé hier l’examen du projet de loi «hôpital, patient, santé et territoire», l’Association des petites villes de France (APVF) demande qu’une «réelle complémentarité entre hôpitaux soit au cœur de la discussion parlementaire et tient à rappeler le rôle ... Lire la suite

Projet de loi «hôpital, patients, santé, territoires»: un amendement en commission propose de soumettre à l'autorisation du maire la vente d'alcool dans les épiceries de nuit

Article du 09/02/2009

Des députés UMP ont adopté jeudi en commission des affaires sociales un amendement pour renforcer les pouvoirs du maire dans le contrôle de la vente d'alcool la nuit. Un amendement de Valérie Boyer (UMP), adopté par la commission, propose de soumettre à l'autorisation du maire la vente d'alcool entre 22h et 06h dans les épiceries ... Lire la suite

Daniel Delaveau (AdCF) apprécie que le projet de loi portant réforme de l'hôpital «n'impose pas une carte de réorganisation du secteur hospitalier dessinée par la seule administration centrale»

Article du 20/01/2009

Reçu par Roselyne Bachelot, ministre de la Santé et des Sports, le président de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), Daniel Delaveau, a exposé le point de vue des présidents de communautés sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, ... Lire la suite

Les «communautés hospitalières de territoire» ne doivent pas dissimuler pas une politique de restructuration visant, par la fermeture de services, estime l'APVF

Article du 03/10/2008

Dans un «livre blanc» consacré à «l’importance et l’utilité des petites structures hospitalières dans l’organisation sanitaire», l’Association des petites villes de France (APVF) «réaffirme les principes qui doivent guider notre système de santé: accessibilité de tous, à la fois financièrement ... Lire la suite

Globalement opposés à la réforme de l'hôpital, les maires seraient favorables à la création de «communautés hospitalières», selon un sondage

Article du 03/07/2008

Selon un sondage Ipsos (1), une courte majorité de maires se dit opposée à la réforme de l'hôpital. Mais les principales mesures du plan, telles que la création de «communautés hospitalières» suscitent une adhésion chez les élus locaux. Ils approuveraient ainsi, à 84% des 302 maires interrogés, ... Lire la suite

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