Environnement


Article du 2008-05-02

Les collectivités locales devraient établir des «plans climats territoriaux», harmoniser leurs prévisions et leurs décisions d'utilisation de l'espace

Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a bouclé le projet de loi d'orientation du Grenelle de l'Environnement, mais les écologistes s'inquiètent du flou sur les moyens à mettre en place. Le projet de loi d'orientation (Grenelle I) devrait être examiné en Conseil des ministres fin mai avec le paquet Grenelle II, ...

Article du 2008-04-15

La Cour de cassation précise les conditions de la liberté d'expression des associations de défense de l'environnement

Par un arrêt du 8 avril 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation a statué sur la liberté d'expression des associations de défense de l'environnement. En l'espèce, commente le Jurisclasseur, les associations Greenpeace France et Greenpeace Nouvelle Zélande avaient, lors de campagnes de défense de l'environnement, ...

Article du 2008-04-14

Projet de loi Grenelle de l'environnement: la facture pourrait être lourde

Le texte du projet de loi Grenelle de l'environnement serait quasi-définitif. Il devrait être présenté à la mi-mai par Jean-Louis Borloo en conseil des ministres. Transmis à Nicolas Sarkozy et François Fillon, le texte, dans une version datée de la semaine passée, est analysé dans ses grandes lignes par le quotidien ...

Article du 2008-04-01

Eoliennes: l'Afsset n'estime pas nécessaire de définir une distance d'installation minimale entre les parcs éoliens et les maisons

L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) estime qu'il n'est pas nécessaire de définir une distance d'installation minimale entre les parcs éoliens et les maisons et qu'il faut évaluer l'impact acoustique «au cas par cas». Dans un rapport sur le sujet, l'Académie ...

Article du 2008-04-01

Un Français sur cinq se sent exposé aux inondations, selon une étude

Dans une étude sur la perception des risques d’inondations par la population, l’Institut français de l’environnement (IFEN) estime qu’un Français sur cinq se sent exposé aux inondations Dans une commune classée à risque d’inondation, en moyenne un habitant sur dix réside en zone inondable. Quelque 46% des communes ...

Article du 2008-03-27

Les acteurs du Grenelle de l'environnement lancent un appel à la mise en oeuvre de la révolution écologique annoncée fin octobre

Les acteurs du Grenelle de l'environnement ont lancé, dans une tribune publiée dans Le Monde (27/3), un appel alarmiste au gouvernement et au Parlement pour mettre en oeuvre la révolution écologique annoncée fin octobre, menacée selon eux d'«enlisement». «Ces derniers temps, un sentiment d'enlisement et ...

Article du 2008-03-27

Le texte fondateur du Grenelle et les textes d'application sur les chantiers transport et thermique sont «prêts», selon Jean-Louis Borloo

Confronté aux doutes et aux impatiences, Jean-Louis Borloo entend poursuivre la dynamique du Grenelle de l'environnement lors de la semaine du développement durable, du 1er au 7 avril. «C'est au fond la semaine du passage à l'acte», a déclaré le ministre de l'Ecologie lors d'une conférence de presse consacrée à ...

Article du 2008-03-04

Les Rubans du développement durable veulent changer d'échelle en 2008

Créés en 2003 à l’initiative de l’Association des maires de France, de l’Association des maires de grandes villes de France, du Comité 21 et de Dexia-Crédit Local, les Rubans du développement durable «changent d’échelle en 2008 en mettant en valeur le rôle indispensable des collectivités locales dans l’innovation ...

Article du 2008-02-21

Vieux stocks de pneus usagés: accord avec les manufacturiers pour résorber 80.000 tonnes de déchets sur 8 ans

La secrétaire d'Etat à l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet a signé hier mercredi avec les manufacturiers, les distributeurs de pneumatiques et les professionnels du déchet un accord pour faire disparaître les vieux stocks de pneus usagés. Cet accord prévoit la résorption de 80.000 tonnes de pneumatiques usagés sur une durée ...

Article du 2008-02-13

Sécheresse: pour le ministre de l'Ecologie, les trois prochains mois «seront déterminants»

Avec l'hiver le plus sec depuis quatre ans, le ministère de l'Ecologie a appelé mardi «à la vigilance» et mobilisé agriculteurs et préfets, en remarquant que les trois prochains mois seront déterminants. «Les critères sont plutôt mauvais et la situation mérite de lancer une vraie alerte», a affirmé le ministre, ...

Article du 2008-01-29

Procès de l'Erika: la région Bretagne et le département de la Vendée font appel

Le conseil général de la Vendée va faire appel du jugement dans le procès de l'Erika, a annoncé hier lundi son président MPF Philippe de Villiers, dénonçant dans un communiqué l'appel de Total, «une pure manœuvre qui révèle un véritable mépris pour les victimes et une grande arrogance». La ...

Article du 2008-01-28

Marée noire due au naufrage de l'Erika: un nouveau procès en appel

Le groupe Total a décidé de verser tout de suite les 192 millions d'euros aux parties civiles qui le souhaitent et, dans le même temps, annonce sa décision de faire appel de sa condamnation. Le groupe pétrolier français, le propriétaire de l'Erika, son gestionnaire ainsi que l'organisme de contrôle maritime Rina ont été ...

Article du 2008-01-18

«Notre Santé dépend de celle des Zones Humides» sera le thème de la Journée mondiale des zones humides qui se déroulera le 2 février

Comme chaque année, dans le cadre de la Journée mondiale des zones humides qui se déroulera le 2 février sur toute la France, sur le thème «Notre Santé dépend de celle des Zones Humides», les Parcs naturels régionaux proposeront des évènements et des animations. La Journée mondiale des zones humides a lieu le ...

Article du 2008-01-17

Naufrage de l'Erika: 192 millions d'euros de dommages et intérêts dus par Total, l'armateur, le gestionnaire et Rina

Après une procédure judiciaire qui aura duré près d'un an, le tribunal correctionnel de Paris a condamné, mercredi 16 janvier, le pétrolier Total à une amende de 375.000 euro pour «faute d'imprudence caractérisée» et a, pour la première fois en France, reconnu l'existence d'un préjudice «résultant ...

Article du 2007-11-27

Agendas 21 locaux: 32 nouveaux projets territoriaux de développement durable

Le ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables a labellisé 32 nouveaux projets présentés par des collectivités ou leurs groupements, dans le cadre de l'«Appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux». Il met ainsi en valeur des projets de territoire ...

Article du 2007-11-20

66% des communes et groupements de plus de 700 habitants prévoient une hausse de leurs investissements pour le traitement des déchets d'ici à 2011

La troisième étude «Ecoloc» (2006) menée par le BIPE, en partenariat avec l’ADEME et la Caisse des dépôts, révèle que l’eau et les déchets restent les principaux domaines d’investissement «environnement» que prévoient de réaliser les responsables de collectivités territoriales d’ici à ...

Article du 2007-11-16

Le Parlement européen affaiblit le projet de directive sur la protection des sols

Le Parlement européen a adopté mercredi une proposition de directive sur la protection des sols des effets du changement climatique et de la pollution. Le texte prévoit notamment de recenser les sites potentiellement contaminés dans toute l'Union européenne. Les parlementaires ont fortement affaibli sa portée, en rendant non contraignante la moitié ...

Article du 2007-11-16

Grenelle de l'environnement: Amorce déplore le statu quo sur les déchets

L’association Amorce, qui regroupe 276 collectivités et 120 professionnels du secteur due la maîtrise de l’énergie, des énergies renouvelables et de la gestion durable des déchets, s’est «félicitée» hier «des objectifs ambitieux et nécessaires fixés par le Grenelle». Elle note «certaines avancées ...

Article du 2007-11-16

Les mesures du plan «particules» du Grenelle de l'environnement

Jean-Louis Borloo et Nathalie Kosciusko-Morizet ont rendu publique la première mesure du plan «particules» préconisé par le Grenelle de l’environnement. Il ont ainsi demandé aux préfets d’organiser l’extension des dispositifs d’information et d’alerte lors des pics de pollution aux particules en suspension dans l’air ...

Article du 2007-11-13

Comment les collectivités locales peuvent-elle «faire plus pour l'environnement»? Un guide de la Commission européenne

La Commission européenne a publié un guide sur la gestion intégrée de l'environnement. Disponible uniquement en langue anglaise, la publication vise les collectivités locales européennes et se fonde sur des exemples de bonnes pratiques mises en oeuvre par les villes elles-mêmes. Selon la Commission européenne, «ce guide ne ...

Article du 2007-11-06

Grenelle de l'environnement: le Sénat «préoccupé par l'absence de traduction financière et budgétaire des orientations proposées»

La commission des finances du Sénat s'est inquiétée lundi dans un communiqué de l'absence de financement dans le budget 2008 pour mettre en oeuvre les orientations définies lors du Grenelle de l'environnement. Les rapporteurs spéciaux de la mission «Ecologie, développement et aménagement durables» se sont félicité «de ...

Article du 2007-10-26

Le président de la République pousse la taxe carbone, en contrepartie d'un allègement de la taxation du travail

A l'issue du grenelle de l'environnement, le président de la République Nicolas Sarkozy a évoqué jeudi 25 octobre la création d'une taxe carbone et défendu le principe de précaution, au nom d'une nécessaire «révolution» verte. «Je veux que le Grenelle soit l'acte fondateur d'une nouvelle politique, d'un ...

Article du 2007-10-25

«Grenelle de l'Environnement»: la question des déchets reportée de trois mois

Les participants au «Grenelle de l'Environnement» ont tiré mercredi soir un bilan plutôt positif de leur première journée-marathon, malgré des incertitudes sur deux sujets-phares: l'instauration d'une «taxe carbone» et la gestion des déchets. «Sur les domaines importants aujourd'hui, transport et ...

Article du 2007-10-24

Un «Grenelle de l'environnement» se tiendrait désormais tous les ans

Le «Grenelle de l'environnement» se déroule ce mercredi et demain jeudi sous la forme de quatre tables rondes arbitrées, in fine, par le chef de l'Etat. Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a affirmé mardi devant les députés qu'un «Grenelle de l'environnement» se tiendrait désormais tous les ans pour ...

Article du 2007-10-22

Grenelle de l'environnement: des groupes de pilotage seront mis en place vers le 15 décembre

La table ronde du Grenelle de l'environnement sera suivie d'un rendez-vous «aux alentours du 15 décembre» pour la présentation des programmes, a précisé le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, devant la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire à l'Assemblée nationale. «La ...

Article du 2007-10-22

Adoption d'une «charte des communautés urbaines du développement durable»

A l’issue de leur 35è rencontres nationales qui se tenaient en fin de semaine à Strasbourg, les présidents des 14 communautés urbaines (ACUF) ont adopté une «charte des communautés urbaines du développement durable». Fêtant dans le même temps le 40e anniversaire de la création des quatre communautés urbaines ...

Article du 2007-10-16

La commission présidée par Jacques Attali propose d'abroger le principe de précaution

Le président de la Commission pour la libération de la croissance française (CLCF), Jacques Attali, a annoncé lundi avoir écrit au président Nicolas Sarkozy pour «l'alerter sur les dangers du principe de précaution» tel qu'il figure dans la Constitution. «Il semble opportun d'abroger, ou à défaut de préciser ...

Article du 2007-10-10

Qualité de l'air: le Parlement européen propose une dérogation temporaire de trois ans dans les zones ou agglomérations qui n'arrivent pas à respecter les critères

La commission de l'environnement du Parlement européen (PE) a voté mardi 9 la proposition de recommandation de deuxième lecture sur la qualité de l'air. Les députés ont choisi de redéposer un certain nombre d'amendements de première lecture non repris par le Conseil dans sa position commune, notamment sur les particules les plus nocives ...

Article du 2007-10-09

La France ne parviendrait pas à atteindre ses objectifs de réduction des émissions de CO2 d'ici à 2050

A quelques semaines de la conclusion du Grenelle de l’environnement, un rapport du Centre d'analyse stratégique (ex-Plan) indique qu’il est peu probable que la France parvienne à atteindre ses objectifs de réduction des émissions de CO2 d'ici à 2050, si l'on en croit un rapport commandé par le gouvernement, écrit mardi ...

Article du 2007-10-08

Le financement des mesures du Grenelle de l'environnement suscite les inquiétudes des députés

Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, s'est attaché, la semaine dernière, lors d'un débat sans vote sur le Grenelle de l'environnement à l'Assemblée nationale, à rassurer les députés inquiets sur leur participation comme sur la question du financement. Jean-Louis Borloo, a promis en clôture ...

Article du 2007-10-04

Jean-Louis Borloo serait favorable à ce que les autorités organisatrices de transports se transforment en «autorités organisatrices de la mobilité durable»

Reçu mardi par Jean-Louis Borloo avec une délégation de l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Michel Destot, son nouveau président, a souligné que «la bataille contre le réchauffement climatique se gagnera dans les grandes villes où vit 60% de la population», «C’est un défi ...

Article du 2007-09-28

Grenelle de l'environnement: les propositions des groupes de travail

Voici les principales propositions des groupes de travail du Grenelle de l’environnement, remis hier à Jean-louis Borloo. Des réunions en région sont prévues jusqu'au 19 octobre ainsi qu'une consultation sur internet jusqu'au 12 octobre pour un «dialogue avec la société civile.» Les 3 et 4 octobre prochain, auront ...

Article du 2007-09-28

Grenelle de l'environnement: les conclusions du groupe «déchets»

Les six groupes de travail du Grenelle de l’environnement ont remis jeudi dernier leurs conclusions avant les débats en régions (voir nos autres infos de ce jour). Pour sa part, l'atelier intergroupe «déchets» (1) a produit quatre idées jugées «prioritaires», mais n'a pu trouver d'accord sur la question ...

Article du 2007-09-27

Pour l'AMF, les communes doivent être spécifiquement consultées à la fin de la démarche du «Grenelle», pour éclairer le gouvernement sur l'applicabilité des propositions sur le terrain

Au moment où les groupes de travail du «Grenelle de l’environnement» remettent ce jeudi leurs conclusions, l’AMF indique, dans un communiqué, que, «dès le début», elle s’est «fortement impliquée dans les travaux. Elle a désigné douze élus, deux dans chacun des six groupes et intergroupes de travail. ...

Article du 2007-09-25

«Grenelle environnement»: le calendrier réactualisé des réunions interrégionales

L’organisation du «Grenelle environnement», qui doit aboutir à la fin du mois d’octobre à un plan d’action de 15 à 20 mesures concrètes et quantifiables recueillant un accord le plus large possible des participants, «vise à créer les conditions favorables à l’émergence de cette nouvelle donne française en faveur ...

Article du 2007-09-20

«Grenelle de l'environnement»: les propositions des élus de l'intercommunalité

Le bureau national de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), réuni hier, a adopté la synthèse de ses propositions présentées dans le cadre des groupes de travail du «Grenelle de l’environnement», et que Marc Censi remettra demain vendredi à Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, du Développement ...

Article du 2007-09-03

«Grenelle de l'Environnement»: les conclusions des groupes de travail seront rendues fin septembre

Les ministres ont reçu du Premier ministre, François Fillon, qui animait jeudi dernier un séminaire gouvernemental consacré au prochain Grenelle de l'Environnement, la commande d’un bilan écologique dans leurs administrations respectives avant le 1er janvier 2008. Ce «bilan carbone», qui devra être effectué dans chaque ministère ...

Article du 2007-08-30

Cartes de bruit: toutes les communes concernées ne les ont pas encore publiées

Alors que le bruit constitue l'une des principales nuisances dénoncée par la population, les communes des agglomérations de plus de 250.000 habitants n'ont pas toutes établi leur carte de bruit conformément à la directive européenne relative à son évaluation, indique le site actu-environnement.com. Selon ce site, ...

Article du 2007-08-27

Les collectivités locales supportent 25 % de la dépense totale en matière de protection de l'environnement

En 2005, la dépense de protection de l’environnement s’établit à 35,2 milliards d’euros, selon une étude de l’Institut français de l’environnement (IFEN). Cette dépense progresse de nouveau à un rythme supérieur à celui de l’économie nationale et représente 2,1 % du produit intérieur ...

Article du 2007-08-27

Les maires de grandes villes de France se réjouissent de voir deux de leurs représentants participer au «Grenelle de l'environnement»

L’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) se félicite, dans un communiqué du 13 août, d’être représentée au sein des groupes de travail du «Grenelle de l’environnement» par Michel Destot, maire de Grenoble, député de l’Isère, par ailleurs président du Groupement des autorités ...

Article du 2007-07-24

France nature environnement propose de renforcer la taxation sur la consommation d'eau

Alors qu’a débuté hier débute la seconde série de réunions des six groupes thématiques du Grenelle de l’environnement (voir plus bas la liste des représentant de l'AMF), l'association écologiste France nature environnement (FNE) a proposé un triple moratoire sur le nucléaire, les OGM et le développement ...

Article du 2007-07-17

Les régions dénoncent la «banalisation» des cultures OGM par le site www.ogm.gouv.fr

Les régions françaises (ARF) estiment que leur position exprimée à travers la signature de la «charte de Florence», demandant l’interdiction de la culture OGM en pleins champs, est «piétinée» par la publication sur le site gouvernemental www.ogm.gouv.fr de la localisation et de l’étendue des cultures de maïs ...

Article du 2007-07-13

«Grenelle de l'environnement»: La Fédération des maires de villes moyennes (FMVM) critique la faible prise en compte du monde urbain

Commentant la perspective du «Grenelle de l’environnement» dans sa lettre «Ondes Moyennes», la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM) critique la faible prise en compte du monde urbain parmi les organisations d’élus participant à la réflexion. Elle indique qu’elle «a sollicité à plusieurs reprises le ...

Article du 2007-07-11

Les associations d'élus stations balnéaires et de montagne présentent leur guide, «Stations balnéaires et de montagne: l'innovation au service de l'environnement»

Plusieurs présidents d’associations d’élus des stations balnéaires et de montagne (1) ont présenté hier à Paris leur guide «Stations balnéaires et de montagne: l'innovation au service de l'environnement», un recueil de bonnes pratiques qu’ils ont réalisé avec Suez Environnement. De nombreuses ...

Article du 2007-07-10

Un seul élu à la tête d'un des groupes de travail pour le «Grenelle de l'environnement»

Jean-Louis Borloo a présenté hier en conseil des ministres une communication sur l’organisation du «Grenelle de l’environnement». Le ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables a précisé que «le Grenelle de l’environnement est le fruit d’un engagement du président de la République. ...

Article du 2007-07-09

20% des plages risqueraient d'être déclassées et 33 plages interdites, selon une étude

La Surfrider Foundation Europe annonce que l’application des mesures concernant la qualité des eaux de baignade dont l’entrée en vigueur est prévue pour 2015, entraînerait la fermeture de trente trois plages du littoral français. Quelque 20% d’entre elles pourraient à ce titre être déclassées. L’association internationale ...

Article du 2007-07-06

Changement climatique: le «Grenelle de l'environnement» devrait décider 15 à 20 mesures opérationnelles

Le «Grenelle de l'environnement» devrait déboucher sur la mise en oeuvre de 15 à 20 mesures opérationnelles pour mieux lutter contre le changement climatique, annonce Jean-Louis Borloo. «C'est tout un processus pratique, technique qui va nous permettre de réduire notre consommation et de développer des énergies renouvelables», ...

Article du 2007-07-03

Un décret recommande de ne pas utiliser la climatisation en dessous de 26 degrés

Un décret entré en vigueur le 1er juillet (1) stipule que la climatisation ne doit être activée dans les locaux que lorsque la température intérieure y dépasse les 26 degrés. «Dans les locaux dans lesquels est installé un système de refroidissement, celui-ci ne doit être mis ou maintenu en fonctionnement que lorsque la ...

Article du 2007-07-02

Jean-Louis Borloo promet le bilan carbone de tous les bâtiments publics de l'Etat

Le ministre du développement durable Jean-Louis Borloo a promis vendredi l'audit carbone de tous les bâtiments publics pour en vérifier le bilan énergétique. «Tous les bâtiments publics feront l'objet d'un audit carbone» (ou bilan carbone), a-t-il promis lors de la conférence de presse de présentation de son ministère, ...

Article du 2007-07-02

Développement durable: l'AMF se dit «partenaire de la démarche du gouvernement»

Dans un communiqué, l’Association des maires de France (AMF) a souligné que Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables, avait indiqué lors de sa conférence de presse, le 29 juin (voir nos infos de ce jour), que l’Ecologie «doit être un mouvement de fond, ...

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