Le quotidien d’information des élus locaux
Article du 30/08/2010
D'après le secrétariat d'État à l'Ecologie, qui vient de présenter les premiers résultats de la campagne pilote de surveillance de l'air intérieur engagée en septembre 2009 dans les écoles et les crèches, ceux-ci «montrent que la qualité de l'air est bonne dans la plupart des écoles et crèches investiguées, ... Lire la suite
Article du 27/07/2010
En déplacement hier à Toulouse, Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie a annoncé lundi à Toulouse qu'il n'y aura « pas de réintroductions massives » de l'ours brun dans les Pyrénées, mais que « chaque ours mort accidentellement sera remplacé ». Ce sera ainsi ... Lire la suite
Article du 23/07/2010
Trois questions ont guidé les travaux du chantier « collectivités territoriales », piloté par Pierre Jarlier, maire de Saint-Flour et sénateur du Cantal, par ailleurs vice-président de l'Association des maires de France (AMF), dédié à l’accompagnement des collectivités territoriales dans le cadre du Grenelle ... Lire la suite
Article du 21/07/2010
La France s’est engagée à atteindre un objectif de 23 % d’énergies renouvelables dans la consommation d’énergie finale en 2020, et à favoriser un développement à haute qualité environnementale. Ces engagements, au centre du Grenelle Environnement et du Plan de développement des énergies renouvelables de novembre 2008, ... Lire la suite
Article du 08/07/2010
Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, a présenté le bilan énergétique 2009 de la France qui est marqué par «des évolutions très favorables, d’une ampleur sans précédent, qui traduisent», selon le ministre, «la mise en ... Lire la suite
Article du 30/06/2010
Après le Sénat lundi, l’Assemblée nationale a adopté hier soir de manière définitive le projet de loi portant engagement national pour l’environnement dit «Grenelle 2». L'UMP et le Nouveau Centre ont voté pour, le PS, le PCF et les Verts ont voté contre. Dans un communiqué, Jean-Louis Borloo, ... Lire la suite
Article du 23/06/2010
Le principe de précaution est un «bon concept» mais l'expression est abusivement utilisée dans le langage courant et médiatique, comme dans le cas du volcan islandais, a estimé mardi le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo à l'Assemblée nationale lors d'un débat sur ce sujet organisé à la demande du comité d’évaluation ... Lire la suite
Article du 22/06/2010
Jean-Yves Le Drian, président de la région Bretagne (PS), qui assure plus de la moitié de la production française de porc, a demandé lundi le retrait d'un amendement assouplissant les normes en matière d'élevage voté le 16 juin, jugeant celui-ci «démagogique et dangereux». Introduit par le député ... Lire la suite
Article du 17/06/2010
Le 16 juin, intervenant lors du colloque de l’Association des Maires de France consacré au thème «Le maire et l’énergie: de la sobriété énergétique à la lutte contre les changements climatiques», Valérie Létard, secrétaire d’État au Développement durable a tenu à «adresser aux collectivités ... Lire la suite
Article du 28/05/2010
Le Pavillon bleu flotte cette année sur 124 communes, soit 341 plages, récompensées pour la qualité de leurs eaux de baignade et leur respect de l'environnement, avec de nouvelles venues comme Cannes ou Honfleur. En 2009, 106 communes - 310 plages - avaient reçu ce label qui fête cette année ses 25 ans d'existence. Tous ... Lire la suite
Article du 10/05/2010
Les députés ont achevé samedi matin l'examen du projet de loi Grenelle 2, sorte de "boîte à outils" pour atteindre les objectifs environnementaux fixés dans la loi Grenelle 1. Le vote du texte par les députés et les explications de vote interviendront mardi après-midi, après les questions au gouvernement. En ... Lire la suite
Article du 05/05/2010
Au moment où s’ouvre à l’Assemblée nationale l’examen du texte de loi portant engagement national pour l’environnement dit «Grenelle 2», l’Association des petites villes de France (APVF) demande aux parlementaires de «bien hiérarchiser les priorités et s’inquiète du flou persistant en matière de financement ... Lire la suite
Article du 28/04/2010
Le Grenelle de l'environnement est plutôt en «surchauffe» qu'en «retard», a estimé mardi le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, à une semaine de l'examen par les députés du projet de loi Grenelle 2. «Les problèmes qu'on a à gérer, ce sont des problèmes de surchauffe, ... Lire la suite
Article du 27/04/2010
Le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, a annoncé sur France Info la remise le 18 mai d'un rapport du Comité d'évaluation et de contrôle sur la mise en oeuvre du principe de précaution. Au moment où des voix s'élèvent sur l'application du principe de précaution après la fermeture d'aéroports ... Lire la suite
Article du 20/04/2010
Le marché français de l’automobile classique a progressé de 10,8% en mars 2010, rappelle le site Euractiv.fr, faisant ainsi un bond considérable, mais le gouvernement français fait le pari des véhicules dits «décarbonés». Selon le site, l’objectif est de parvenir à 2 millions de voitures propres d’ici ... Lire la suite
Article du 12/04/2010
Le député UMP Bertrand Pancher, un des rapporteurs du projet de loi Grenelle 2, a estimé mercredi qu'il ne fallait pas «passer en force» sur certains sujets, constatant notamment un raidissement sur les questions d'environnement lié à la crise. Il a par ailleurs fait état d'une «montée de l'écoloscepticisme à ... Lire la suite
Article du 08/04/2010
Le 23 mars, le premier ministre François Fillon avait annoncé le report sine die de la taxe carbone. «Nous voulons que les décisions soient prises en commun avec les autres pays européens», avait alors indiqué le premier ministre aux députés UMP. Le Sénat, prenant acte de la décision du Gouvernement visant au report ... Lire la suite
Article du 25/03/2010
En réponse à un député qui l’interrogeait sur «les problèmes financiers posés aux collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants par la mise en place et l'application des plans climat territoriaux (PCT), la secrétaire d'État chargée de l'écologie vient de rappeler d’une part les moyens financiers ... Lire la suite
Article du 08/03/2010
Un total de 1.418.710 Français se sont acquittés du droit du timbre «Cotisation pêche milieu aquatique» (CPMA) en 2009 pour détenir une carte de pêche, annonce la Fédération nationale pour la pêche en France (FNPF). Le nombre de pratiquants est en augmentation de 3,09% par rapport à 2008, année pendant ... Lire la suite
Article du 05/03/2010
Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, a présenté le bilan de l’action de l’inspection des installations classées pour 2009 et les priorités d’actions pour 2010. La secrétaire d’Etat a souligné l’importance des enjeux en matière d’installations classées et a salué «l’action ... Lire la suite
Article du 12/02/2010
Le ministère de l'Ecologie estime que 88% des engagements du Grenelle de l'environnement qui devaient être réalisés avant la fin de l'année 2009 ont été tenus, selon ses calculs rendus publics jeudi. Interrogé sur l'origine de ce chiffre d'une extrême précision, le ministère explique que sur un total ... Lire la suite
Article du 11/02/2010
Le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable, de l’Aménagement du territoire et de la Mer a présenté la semaine dernière le démarrage de l’élaboration du plan «Restaurer et valoriser la nature en ville» attendu pour l’été 2010. Ce plan, explique la lettre "Grandes ... Lire la suite
Article du 04/02/2010
Le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche et la secrétaire d’État chargée de l’écologie ont présenté hier en conseil des ministres une communication relative au «plan d’action sur les algues vertes». Ce plan «répond à un engagement pris par le Premier ministre» lors de son ... Lire la suite
Article du 03/02/2010
A la veille de la Journée mondiale des zones humides et dans le cadre de l’Année internationale de la biodiversité, Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie, a présenté lundi à Angers le nouveau plan d’action pour la sauvegarde des zones humides «répondant aux engagements du Grenelle Environnement.» «Trop ... Lire la suite
Article du 07/01/2010
A la fin de l’année 2009, le Conseil d’Etat a statué sur deux affaires concernant la culture d’organismes génétiquement modifiés (OGM). Tout d’abord, il a débouté la commune de Sausheim (1) qui demandait l'annulation du jugement du 10 mars 2005 du tribunal administratif de Strasbourg qui avait annulé ... Lire la suite
Article du 03/12/2009
Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’Ecologie, a présenté hier en conseil des ministres une communication relative à la politique de gestion des risques d’inondation. Elle a souligné que plus de cinq millions de Français vivent en zone inondable et que près de 400.000 entreprises y sont installées. ... Lire la suite
Article du 02/12/2009
Comme le Premier ministre, François Fillon, l’avait annoncé lors du dernier congrès des maires de France, le Sénat a adopté hier un amendement du gouvernement au projet de budget pour 2010 créant un fonds redistribuant aux collectivités territoriales le produit de la taxe carbone collecté auprès d'elles. Institué auprès ... Lire la suite
Article du 22/10/2009
L'examen du projet de loi Engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, aura lieu fin janvier-début février en séance publique à l'Assemblée nationale, a indiqué mercredi un rapporteur du texte, le député UMP Serge Grouard. Le débat dans l'hémicycle devrait durer trois semaines, a-t-il ... Lire la suite
Article du 06/10/2009
Dix ans après la marée noire causée par le naufrage de l'Erika, la Cour d'appel de Paris juge de nouveau, à partir d'aujourd'hui, les responsables présumés de cette catastrophe qui a affecté le littoral breton et vendéen. L'armateur du navire, son gestionnaire, la société de classification ainsi que le groupe ... Lire la suite
Article du 05/10/2009
Réunis à Voiron (Isère) en congrès, la semaine dernière, la fédération des 46 parcs naturels régionaux a demandé à être plus entendue par les pouvoirs publics. Avec 46 parcs nationaux et 400 agents, le réseau représente aujourd'hui 13% du territoire, et bientôt 20% avec 20 autres parcs en projet. ... Lire la suite
Article du 25/09/2009
La justice parisienne devrait centraliser toutes les procédures ouvertes sur les algues vertes qui prolifèrent en Bretagne pour ouvrir une seule et même enquête. Selon RTL, «le parquet de Paris s'est fait communiquer ces derniers jours toutes les procédures sur ce phénomène d'intoxication. Il y a plus de 300 plaignants». C'est ... Lire la suite
Article du 18/09/2009
L'ancien Premier ministre Michel Rocard sera auditionné mercredi matin à l'Assemblée nationale sur la taxe carbone, a annoncé aujourd'hui le service de presse de l'Assemblée. L'audition, ouverte à la presse, sera conduite par la commission des affaires économiques et celle du développement durable. Le président ... Lire la suite
Article du 16/09/2009
Le projet de loi Grenelle 2 de l'environnement, qui traduit concrètement les orientations du Grenelle 1, a entamé mardi au Sénat un marathon législatif qui s'annonce ardu, avec une gauche insatisfaite et des élus soucieux de leur électorat avant les régionales. Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a présenté ... Lire la suite
Article du 29/07/2009
Dans un communiqué Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Chantal JOUANNO ont chaleureusement remercié Michel ROCARD pour le travail accompli par la conférence d’experts et la table ronde sur la contribution climat-énergie et ont rappelé que «la France s’est fixé un objectif de division par quatre des émissions de gaz à effet de serre ... Lire la suite
Article du 28/07/2009
Aujourd’hui, Michel Rocard, président de la conférence d'experts sur la création d'une taxe carbone, ou Contribution climat énergie (CCE), remettra ses recommandations à Jean-Louis Borloo et à Christine Lagarde. Le principe de la taxe carbone était une des propositions du pacte écologique de Nicolas Hulot, ... Lire la suite
Article du 24/07/2009
Le projet de loi Grenelle 1, qui fixe les grandes orientations environnementales de la France en matière de transports, d'énergie et d'habitat, a été adopté définitivement jeudi par le Parlement après un ultime vote du Sénat, dernière étape d'un long processus parlementaire entamé en octobre 2008. Le texte, ... Lire la suite
Article du 23/07/2009
Chantal Jouanno a consulté mardi 21 juillet le Conseil national du paysage (CNP) sur la prise en compte des enjeux du paysage dans la loi issue du Grenelle environnement portant engagement national sur l’environnement. Pour inscrire le paysage dans le projet de loi, trois chantiers ont été ouverts par le CNP. Le premier concerne la publicité ... Lire la suite
Article du 21/07/2009
Un nouveau label garantissant la qualité des eaux de baignade, fondé sur un cahier des charges exigeant et des prélèvements tout au long de la saison estivale, doit permettre aux communes littorales françaises de devancer l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation européenne en 2015. Il a été symboliquement décerné par ... Lire la suite
Article du 15/07/2009
La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat a adopté le projet de loi portant engagement national pour l'environnement («Grenelle II») en modifiant le texte sur plusieurs points sur le rapport de MM. Dominique Braye, Bruno Sido, Louis Nègre et Daniel Dubois. Le texte ... Lire la suite
Article du 10/07/2009
La «contribution climat énergie est sur les rails. Il y a un accord de principe» sur ce que certains appellent également taxe carbone, a assuré Michel Rocard jeudi. Après la conférence de consensus début juillet au cours de laquelle des experts avaient été auditionnés, l'ancien Premier ministre a présidé hier ... Lire la suite
Article du 29/06/2009
Les sénateurs examineront mercredi 1er juillet, en seconde lecture, le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ("Grenelle 1"). Dans son rapport sur, Bruno Sido, sénateur (UMP) de la Haute Marne, président du conseil général, propose au Sénat d’adopter ... Lire la suite
Article du 17/06/2009
Les députés ont achevé lundi l’examen du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement («Grenelle I»). Le texte devrait être adopté ce mercredi 17 juin. Parmi les dispositions adoptées, on note (article 10-22) qu’une éco-taxe «sera prélevée sur les poids lourds à ... Lire la suite
Article du 15/06/2009
Un rapport de la Commission européenne montre que les vacanciers pourront se baigner en toute sécurité sur la plupart des plages d'Europe cet été, qu'il s'agisse des bords de mer ou des lieux de baignade intérieurs, comme les lacs ou les rivières. Toutefois, qualité de l'eau ne rime pas avec propreté des plages rappelle la ... Lire la suite
Article du 08/06/2009
Une étude du Service de l'observation et des statistiques (ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) montre que le réchauffement climatique ou la pollution de l’air sont les risques auxquels les Français se sentent le plus exposés. Quand on leur demande «Pouvez-vous ... Lire la suite
Article du 02/06/2009
Le Pavillon Bleu récompense cette année 106 communes et 310 plages. Cette année, le label qui récompense une «démarche de gestion environnementale et répondant à des critères bien spécifiques en matière d’environnement général, de gestion des déchets, de gestion de l’eau et d’éducation ... Lire la suite
Article du 20/05/2009
Le projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement sera examiné à l'Assemblée nationale, pour une deuxième lecture, à partir du 9 juin, a-t-on appris mardi à l'issue de la conférence des présidents. Le projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (loi ... Lire la suite
Article du 11/05/2009
Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, a installé officiellement l'autorité environnementale dans ses fonctions le mercredi 6 mai. Cette instance du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) créée par le décret n° 2009-496 du 30 avril 2009 donne des ... Lire la suite
Article du 30/04/2009
Un décret (1), pris en application de la loi relative à la responsabilité environnementale du 1er août 2008, précise les conditions dans lesquelles sont prévenus ou réparés, en application du principe pollueur-payeur et à un coût raisonnable pour la société, les dommages causés à l'environnement par ... Lire la suite
Article du 26/03/2009
La 7ème édition de la Semaine du développement durable, consacrée cette année à la consommation durable, se tiendra du 1er au 7 avril prochain. Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat ... Lire la suite
Article du 25/03/2009
Les professionnels des travaux publics doivent signer aujourd'hui une convention avec le ministère de l'Ecologie par laquelle ils s'engagent à réduire leurs émissions de CO2 de 33% et à valoriser 100% des matériaux géologiques naturels dégagés lors des travaux, contre 20% aujourd'hui. Les entreprises qui dépendent ... Lire la suite
