Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Environnement


Bilan énergétique de la France 2009 : une baisse historique de la consommation d'énergie et des émissions de CO2 et un bond sans précédent des énergies renouvelables

Article du 08/07/2010

Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, a présenté le bilan énergétique 2009 de la France qui est marqué par «des évolutions très favorables, d’une ampleur sans précédent, qui traduisent», selon le ministre, «la mise en ... Lire la suite





Lors d'un colloque organisé par l'AMF sur l'énergie et le changement climatique, Valérie Létard annonce que l'État sera aux côtés des communes pour les aider à mener à bien leurs projets dans le domaine du développement durable

Article du 17/06/2010

Le 16 juin, intervenant lors du colloque de l’Association des Maires de France consacré au thème «Le maire et l’énergie: de la sobriété énergétique à la lutte contre les changements climatiques», Valérie Létard, secrétaire d’État au Développement durable a tenu à «adresser aux collectivités ... Lire la suite


Le Pavillon bleu flotte sur 124 communes et 341 plages en France

Article du 28/05/2010

Le Pavillon bleu flotte cette année sur 124 communes, soit 341 plages, récompensées pour la qualité de leurs eaux de baignade et leur respect de l'environnement, avec de nouvelles venues comme Cannes ou Honfleur. En 2009, 106 communes - 310 plages - avaient reçu ce label qui fête cette année ses 25 ans d'existence. Tous ... Lire la suite


Les députés ont achevé l'examen du projet de loi Grenelle 2

Article du 10/05/2010

Les députés ont achevé samedi matin l'examen du projet de loi Grenelle 2, sorte de "boîte à outils" pour atteindre les objectifs environnementaux fixés dans la loi Grenelle 1. Le vote du texte par les députés et les explications de vote interviendront mardi après-midi, après les questions au gouvernement. En ... Lire la suite







La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat ne renonce pas à l'utilisation de la taxe carbone

Article du 08/04/2010

Le 23 mars, le premier ministre François Fillon avait annoncé le report sine die de la taxe carbone. «Nous voulons que les décisions soient prises en commun avec les autres pays européens», avait alors indiqué le premier ministre aux députés UMP. Le Sénat, prenant acte de la décision du Gouvernement visant au report ... Lire la suite


Comment assurer le financement des plans climat énergie territoriaux? La secrétaire d'État chargée de l'Ecologie apporte des précisions

Article du 25/03/2010

En réponse à un député qui l’interrogeait sur «les problèmes financiers posés aux collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants par la mise en place et l'application des plans climat territoriaux (PCT), la secrétaire d'État chargée de l'écologie vient de rappeler d’une part les moyens financiers ... Lire la suite


La France comptait en 2009 près d'un million et demi de pêcheurs

Article du 08/03/2010

Un total de 1.418.710 Français se sont acquittés du droit du timbre «Cotisation pêche milieu aquatique» (CPMA) en 2009 pour détenir une carte de pêche, annonce la Fédération nationale pour la pêche en France (FNPF). Le nombre de pratiquants est en augmentation de 3,09% par rapport à 2008, année pendant ... Lire la suite


Chantal Jouanno veut identifier des «sites accueillant des mineurs, comme les crèches ou les écoles, susceptibles d'avoir été construits sur d'anciens sites industriels»

Article du 05/03/2010

Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, a présenté le bilan de l’action de l’inspection des installations classées pour 2009 et les priorités d’actions pour 2010. La secrétaire d’Etat a souligné l’importance des enjeux en matière d’installations classées et a salué «l’action ... Lire la suite





Un nouveau plan d'action pour la sauvegarde des zones humides

Article du 03/02/2010

A la veille de la Journée mondiale des zones humides et dans le cadre de l’Année internationale de la biodiversité, Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie, a présenté lundi à Angers le nouveau plan d’action pour la sauvegarde des zones humides «répondant aux engagements du Grenelle Environnement.» «Trop ... Lire la suite



Gestion des risques d'inondation: le Gouvernement va lancer un «dispositif rénové de plans d'action de prévention des inondations (PAPI)» sur la période 2010-2015

Article du 03/12/2009

Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’Ecologie, a présenté hier en conseil des ministres une communication relative à la politique de gestion des risques d’inondation. Elle a souligné que plus de cinq millions de Français vivent en zone inondable et que près de 400.000 entreprises y sont installées. ... Lire la suite



Le Grenelle 2 examiné à l'Assemblée fin janvier-début février

Article du 22/10/2009

L'examen du projet de loi Engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2, aura lieu fin janvier-début février en séance publique à l'Assemblée nationale, a indiqué mercredi un rapporteur du texte, le député UMP Serge Grouard. Le débat dans l'hémicycle devrait durer trois semaines, a-t-il ... Lire la suite




Le préfet de Bretagne annonce que huit communes bretonnes vont être indemnisées par l'État pour des frais de ramassage des algues vertes

Article du 25/09/2009

La justice parisienne devrait centraliser toutes les procédures ouvertes sur les algues vertes qui prolifèrent en Bretagne pour ouvrir une seule et même enquête. Selon RTL, «le parquet de Paris s'est fait communiquer ces derniers jours toutes les procédures sur ce phénomène d'intoxication. Il y a plus de 300 plaignants». C'est ... Lire la suite



Grenelle 2: le marathon législatif a commencé au Sénat

Article du 16/09/2009

Le projet de loi Grenelle 2 de l'environnement, qui traduit concrètement les orientations du Grenelle 1, a entamé mardi au Sénat un marathon législatif qui s'annonce ardu, avec une gauche insatisfaite et des élus soucieux de leur électorat avant les régionales. Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a présenté ... Lire la suite


Selon quatre associations de collectivités territoriales, 2 % de la taxe carbone doivent financer les Plans territoriaux climat énergie

Article du 29/07/2009

Dans un communiqué Jean-Louis BORLOO, Christine LAGARDE et Chantal JOUANNO ont chaleureusement remercié Michel ROCARD pour le travail accompli par la conférence d’experts et la table ronde sur la contribution climat-énergie et ont rappelé que «la France s’est fixé un objectif de division par quatre des émissions de gaz à effet de serre ... Lire la suite


Taxe carbone : remise des conclusions de la conférence d'experts

Article du 28/07/2009

Aujourd’hui, Michel Rocard, président de la conférence d'experts sur la création d'une taxe carbone, ou Contribution climat énergie (CCE), remettra ses recommandations à Jean-Louis Borloo et à Christine Lagarde. Le principe de la taxe carbone était une des propositions du pacte écologique de Nicolas Hulot, ... Lire la suite


Le projet de loi Grenelle 1 définitivement adopté

Article du 24/07/2009

Le projet de loi Grenelle 1, qui fixe les grandes orientations environnementales de la France en matière de transports, d'énergie et d'habitat, a été adopté définitivement jeudi par le Parlement après un ultime vote du Sénat, dernière étape d'un long processus parlementaire entamé en octobre 2008. Le texte, ... Lire la suite


Le Conseil national du paysage (CNP) approuve les conclusions du «rapport Dupont» sur l'impact de la publicité sur nos paysages

Article du 23/07/2009

Chantal Jouanno a consulté mardi 21 juillet le Conseil national du paysage (CNP) sur la prise en compte des enjeux du paysage dans la loi issue du Grenelle environnement portant engagement national sur l’environnement. Pour inscrire le paysage dans le projet de loi, trois chantiers ont été ouverts par le CNP. Le premier concerne la publicité ... Lire la suite


Un nouveau label pour garantir la qualité des eaux de baignade

Article du 21/07/2009

Un nouveau label garantissant la qualité des eaux de baignade, fondé sur un cahier des charges exigeant et des prélèvements tout au long de la saison estivale, doit permettre aux communes littorales françaises de devancer l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation européenne en 2015. Il a été symboliquement décerné par ... Lire la suite


Engagement national pour l'environnement: le texte de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat

Article du 15/07/2009

La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat a adopté le projet de loi portant engagement national pour l'environnement («Grenelle II») en modifiant le texte sur plusieurs points sur le rapport de MM. Dominique Braye, Bruno Sido, Louis Nègre et Daniel Dubois. Le texte ... Lire la suite


Contribution climat énergie («taxe carbone»): des membres de la commission Rocard s'opposent à ce que la taxe compense la perte de recettes due à la réforme de la taxe professionnelle

Article du 10/07/2009

La «contribution climat énergie est sur les rails. Il y a un accord de principe» sur ce que certains appellent également taxe carbone, a assuré Michel Rocard jeudi. Après la conférence de consensus début juillet au cours de laquelle des experts avaient été auditionnés, l'ancien Premier ministre a présidé hier ... Lire la suite


Projet de loi Grenelle de l'environnement: le Sénat devrait rétablir l'avis conforme de l'architecte des Bâtiments de Frances dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

Article du 29/06/2009

Les sénateurs examineront mercredi 1er juillet, en seconde lecture, le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement ("Grenelle 1"). Dans son rapport sur, Bruno Sido, sénateur (UMP) de la Haute Marne, président du conseil général, propose au Sénat d’adopter ... Lire la suite


Le produit de l'éco-taxe poids lourds sera, en 2011, rétrocédé aux collectivités territoriales sur la base des sommes perçues pour l'usage du réseau routier dont elles sont propriétaires, déduction faite des coûts exposés

Article du 17/06/2009

Les députés ont achevé lundi l’examen du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement («Grenelle I»). Le texte devrait être adopté ce mercredi 17 juin. Parmi les dispositions adoptées, on note (article 10-22) qu’une éco-taxe «sera prélevée sur les poids lourds à ... Lire la suite



Risques environnementaux: plus des deux tiers des Français se sentent exposés aux «risques liés au réchauffement climatique»

Article du 08/06/2009

Une étude du Service de l'observation et des statistiques (ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire) montre que le réchauffement climatique ou la pollution de l’air sont les risques auxquels les Français se sentent le plus exposés. Quand on leur demande «Pouvez-vous ... Lire la suite




L'autorité environnementale est installée

Article du 11/05/2009

Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, a installé officiellement l'autorité environnementale dans ses fonctions le mercredi 6 mai. Cette instance du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) créée par le décret n° 2009-496 du 30 avril 2009 donne des ... Lire la suite




Développement durable: selon un sondage, les collectivités ont intégré la démarche dans leurs politiques mais affirment que la situation financière va avoir un impact sur leurs projets

Article du 25/03/2009

Les professionnels des travaux publics doivent signer aujourd'hui une convention avec le ministère de l'Ecologie par laquelle ils s'engagent à réduire leurs émissions de CO2 de 33% et à valoriser 100% des matériaux géologiques naturels dégagés lors des travaux, contre 20% aujourd'hui. Les entreprises qui dépendent ... Lire la suite




Retrouver une édition



Accéder au dernier numéro