Culture


Article du 2007-07-23

Un rapport propose l'adoption d'une nouvelle loi sur les bibliothèques

Un rapport établi pour le ministère de la Culture par Sophie Barluet, enseignante à l’IEP de Paris, évoque la nécessité d’une nouvelle loi sur les bilbliothèques. Pour elle, à l’instar de la loi sur les musées, une loi sur les bibliothèques, prenant acte de la décentralisation et de la déconcentration, ...

Article du 2007-05-15

La création et la gestion des établissements publics de coopération culturelle (EPCC) précisées par décret

Un décret (1) modifie plusieurs dispositions du Code général des collectivités territoriales (CGCT) relatives aux établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Les EPCC ont été créés en janvier 2002, une loi de juin 2006 d’origine sénatoriale ayant amélioré le dispositif qui, ...

Article du 2007-03-28

Un guide de l'archéologie préventive et de la protection du patrimoine

Le ministère de la Culture publie un guide de l’archéologie préventive et de la protection du patrimoine, notamment destinée aux services des collectivités locales. Depuis le XIXe siècle, la protection du patrimoine enfoui a été prise en compte au même titre que la sauvegarde du patrimoine architectural. La loi du ...

Article du 2007-01-03

Les professionnels du cirque relancent la polémique avec les maires rechignant devant la présence dans leur commune des chapiteaux

Selon Gilbert Edelstein, président du Syndicat national du cirque, certains maires rejettent les cirques en périphérie des villes où le public ne vient pas. Pour lui, finies les places cernées de commerces accueillant ménagerie, clowns et jongleurs. Mais pis encore, certains élus ne voudraient plus du tout les accueillir. «On est ...

Article du 2006-11-27

Réveillon de la Saint Sylvestre: la SACEM propose aux communes un escompte si le forfait droits d'auteur est payé avant le 15 décembre

Pour la Saint Sylvestre 2006, la SACEM accorde un escompte supplémentaire de 9,09% sur le forfait droit d'auteur pour la diffusion d'oeuvres en public le soir du réveillon C’est ce que confirme Michel Dessagne, directeur du département des autorisations de diffusion publique de la SACEM au président de l'AMF. Dans son courrier, il ...

Article du 2006-11-09

La mise en place du fonds «Images de la diversité»

Le ministre de la Culture et de la Communication et le ministre délégué à la Promotion de l’égalité des chances ont présenté hier en conseil des ministres une communication relative à la mise en place du fonds «Images de la diversité». Géré par l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité ...

Article du 2006-10-12

Un décret permet au ministre de la Culture de classer en trois catégories les établissements d'enseignement public de musique, de danse et d'art dramatique

Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté hier en conseil des ministres un décret relatif au classement des établissements d’enseignement public de la musique, de la danse et de l’art dramatique. Le décret prévoit que le ministre chargé de la Culture peut classer en trois catégories les établissements d’enseignement ...

Article du 2006-10-02

L'obligation de décoration des constructions publiques commentée dans une circulaire

Le ministre de la Culture et de la Communication commente, dans une circulaire publiée au JO du 30 septembre, la procédure d’obligation de décoration des constructions publiques dite «du 1%», consistant à consacrer 1% du coût d’une construction publique à la réalisation d’une ou de plusieurs oeuvres d’art originales ...

Article du 2006-09-25

L'Etat demande aux régions de soutenir les salles de cinéma

Intervenant la semaine passée à Lyon devant le 61ème congrès de la Fédération nationale des cinémas français, Renaud Donnedieu de Vabres a invité les collectivités territoriales à aller au-delà de leur soutien actuel à la production cinématographique pour s'impliquer dans le financement, la rénovation ou l'agrandissement ...

Article du 2006-09-21

Les maires de petites villes (APVF), Dexia et l'Observatoire des politiques culturelles publient un guide

«Les petites villes sont aujourd'hui des acteurs essentiels des politiques culturelles territoriales, que ce soit du fait de la très grande variété de leurs interventions dans les domaines de l'art et de la culture, de l'affirmation croissante des élus sur ce terrain d'action, ou encore du développement de services culturels autonomes», ...

Article du 2006-07-17

Spectacle vivant: les départements (ADF) et le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) signent la «convention des 102»

Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France (ADF) et Francis Peduzzi, président du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC), signeront demain, à l’occasion du 60ème festival d’Avignon, une convention pour le développement départemental du spectacle vivant ...

Article du 2006-06-22

L'État consacre à la musique 48% des crédits destinés au spectacle vivant, soit 363 millions d'euros

Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté hier en conseil des ministres une communication sur les orchestres et la vie musicale. Avec cinq millions de musiciens amateurs et 250.000 élèves inscrits dans les conservatoires, la musique est la première pratique artistique des Français. L’Etat lui consacre 48% des crédits ...

Article du 2006-06-12

Les députés acceptent l'adhésion de la France à la convention sur «la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles»

Les députés se sont prononcés jeudi dernier à l'unanimité en faveur de l'adhésion de la France à la convention sur «la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles». L'ensemble des groupes politiques de l'Assemblée nationale - UMP, UDF, PS et PCF - ont soutenu l'adhésion ...

Article du 2006-06-06

La proposition sur les établissements publics de coopération culturelle adoptée en commission par l'Assemblée

La commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur la création d'établissements publics de coopération culturelle. Ce texte modifierait la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002, elle-même issue d'une proposition de loi sénatoriale. Jusqu'à ...

Article du 2006-05-15

Revendication des forains: l'AMF rappelle qu'elle «s'est saisie depuis plusieurs années de leurs préoccupations»

Au lendemain de la manifestation des forains et des gens de cirque qui s’est tenue le 11 mai à Paris, l’Association des maires de France a souhaité rappeler, dans un communiqué, qu’elle «s’est saisie depuis plusieurs années de leurs préoccupations. Elle a d’ailleurs créé deux groupes de travail Fêtes foraines et Cirques ...

Article du 2006-05-12

Les professionnels du cirque et de la fête foraine demandent que des emplacements soient réservés pour créer la fête ou l'animation dans la ville

Manifestant hier à Paris, les professionnels du cirque et de la fête foraine ont estimé que «les maires sont devenus des constructeurs immobiliers puisque maintenant la place du champs de foire est devenue un parking ou un immeuble. On demande que des emplacements soient réservés pour créer la fête ou l'animation dans la ville, en concertation ...

Article du 2006-03-29

Etablissements publics de coopération culturelle: les améliorations apportées à la législation

Le Sénat a examiné, mardi 28 mars 2006, en séance publique, les conclusions de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi modifiant le Code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Cette ...

Article du 2006-03-21

Un colloque sur la place du cinéma dans la politique culturelle des élus

Un colloque se tiendra à Paris le 30 mars prochain (1), sur le thème «les élus et la salle de cinéma: place du cinéma dans la politique culturelle des élus » par l'association Territoires et cinéma, avec le soutien et la participation d'associations nationales d'élus, dont l'AMF, l’ADF et l’ARF et ...

Article du 2006-02-09

Bibliothèque numérique européenne: la France présente un modèle de bibliothèque des savoirs pour le grand public

Le ministre de la Culture et de la communication a présenté une communication relative au projet de bibliothèque numérique européenne. Le comité de pilotage, institué le 13 juillet 2005 à la demande du président de la République, a remis un livre blanc et un rapport de synthèse qui font entrer le projet dans sa phase opérationnelle, ...

Article du 2005-12-21

Droit d'auteur: le ministre de la Culture défend un projet de loi très contesté

Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, a défendu mardi soir devant les députés le projet de loi, très contesté, sur le droit d'auteur en assurant qu'il «garantit autant les droits des consommateurs et des internautes que ceux des consommateurs». Ce texte «créé un équilibre notamment entre le ...

Article du 2005-12-19

Le projet de loi sur les droits d'auteur soulève de plus en plus de crainte dans le monde des bibliothèques

L'Assemblée nationale doit examiner à partir de demain mardi le projet de loi relatif aux droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI). Selon les associations de bibliothécaires et d'archivistes, sa rédaction actuelle menace l'accès de tous à la culture. Des élus montent eux ...

Article du 2005-12-08

Le gouvernement présente sa politique en matière de création artistique et culturelle

Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté hier en conseil des ministres les axes principaux de la politique en matière de création artistique et culturelle. «1 - Placer les créateurs au centre de nos politiques culturelles. La commande publique, qui fait souvent intervenir les collectivités territoriales, constitue ...

Article du 2005-10-26

Les maires de grandes villes de France refusent la suppression de l'incitation fiscale à entretenir le patrimoine architectural des villes

Jean-Marie Bockel, président de l'Association des maires de grandes villes de France, et Jean-Paul Alduy, premier vice-président, ont écrit au Premier ministre et aux commissions des finances des deux assemblées, pour demander le retrait du projet de loi de finances (PLF) pour 2006 de la mesure de plafonnement des avantages fiscaux liés ...

Article du 2005-10-25

L'action culturelle, «moteur du développement des territoires», un colloque national à Chinon

Les maires de petites villes de France (APVF) organisent le 4 novembre prochain à Chinon un colloque national sur le thème «L’action culturelle, moteur du développement des territoires?». Ce séminaire, organisé en partenariat avec l’Observatoire national des politiques culturelles et Dexia Crédit Local, réunira ...

Article du 2005-10-13

Politique du livre: les communes et départements incités à soutenir les librairies indépendantes

Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté hier en Conseil des ministres une communication sur la politique du livre. Le secteur du livre est par excellence celui de la diversité culturelle. L’accès du public le plus large à cette source irremplaçable de savoir, d’information, d’apprentissage et de loisir doit être ...

Article du 2005-10-11

La ville de Strasbourg indemnise les héritiers d'un Canaletto volé en 1938 à un industriel autrichien

Le conseil municipal de Strasbourg (Bas-Rhin) a confirmé lundi définitivement un «accord d'indemnisation» de 2,5 millions d'euros avec les héritiers d'un Canaletto volé à un industriel juif autrichien spolié en 1938, lors de l'annexion de l'Autriche par le régime nazi. En 1987, la ville de Strasbourg ...

Article du 2005-06-16

L'Association des régions de France demande une «concertation entre l'Etat et les collectivités pour l'emploi dans le spectacle vivant»

Alors que le ministre de la Culture rencontre les partenaires sociaux ce jeudi, « et devant l’urgence d’une situation de précarité que le protocole de 2003 n’a en rien corrigée », l’Association des régions de France (ARF) réaffirme que les régions, « parce qu’elles entendent conduire une politique culturelle globale ...

Article du 2005-06-16

Intermittents : le gouvernement va tenter de relancer les négociations

Le gouvernement tente de trouver une issue définitive au dossier des intermittents. Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres réunira, ce jeudi, les syndicats et le patronat pour relancer les discussions sur l'emploi des professionnels du spectacle et leur nouveau régime d'assurance-chômage censé entrer en vigueur en janvier 2006. Rappelons ...

Article du 2005-05-27

Protocole d'accord entre l'AMF et la SACEM : extension à l'intercommunalité

Bernard Miyet, président du directoire de la SACEM et Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, ont signé un avenant étendant le champs du protocole d’accord AMF/SACEM, signé en 1986, aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Désormais, les avantages ...

Article du 2005-05-19

Les petites villes de France : territoires d'actions et de coopérations culturelles

Les politiques culturelles locales constituent un vecteur important dans l’animation et la qualité de la vie locale, l’affirmation d’une identité, le soutien d’une dynamique sociétale. Les dernières lois relatives à l’aménagement du territoire, au renouveau des intercommunalités, à l’acte II de la décentralisation ...

Article du 2005-05-12

«Territoires d'actions et de coopérations culturelles», séminaire interrégional organisé par les maires de petites villes

Les maires de petites villes organisent le 26 mai, à Vaison-la-Romaine, un séminaire interrégional, en partenariat avec le conseil général de Vaucluse et l'Observatoire des politiques culturelles, sur le thème «Territoires d'actions et de coopérations culturelles». Les politiques culturelles locales constituent ...

Article du 2005-05-12

Intermittents du spectacle : l'AMF et l'ADF appellent leurs adhérents à « contribuer à de bonnes conditions d'emploi »

L’Association des maires de France (AMF) et l’Assemblée des départements de France (ADF) s’inscrivent dans la démarche visant à soutenir l’emploi dans le spectacle vivant. Elles s’associent dans une déclaration commune à la réalisation de cet objectif. Dans cet esprit, les deux associations "appellent leurs ...

Article du 2005-03-11

Intermittents : «le secteur du spectacle vivant, de la musique, du cinéma et de l'audiovisuel justifie un soutien financier public», prévoit le projet de protocole

Dans sa dernière version (7/3), transmise par le ministre de la Culture, notamment, aux représentants de collectivités locales, le « projet de protocole d’accord sur l’emploi dans le spectacle » se donne pour vocation d’«orienter l’action des parties signataires en matière de soutien à l’emploi dans le secteur ...

Article du 2005-03-04

Assurance-chômage des professions du spectacle : les maires de grandes villes soutiennent une proposition parlementaire au régime de l'intermittence

Les maires de grandes villes de France ont apporté leur soutien à l’initiative de Pierre Albertini, député-maire de Rouen, Etienne Pinte, député-maire de Versailles, et des parlementaires membres du Comité de suivi sur l’intermittence qui ont déposé une proposition de loi pour pérenniser l’assurance-chômage ...

Article du 2005-03-04

Toutes les communes peuvent participer aux « 24 heures de la télé »

L’Institut national de l'audiovisuel (INA) organise, à l’occasion des Journées européennes du patrimoine les 17 et 18 septembre 2005, les « 24 heures de la télé » en partenariat avec l’Association des maires de France Cet événement organisé pour la quatrième année consécutive offre aux spectateurs ...

Article du 2005-01-20

Concours « Les rubans du patrimoine » : le délai de remise des dossiers est prolongé

Les communes et structures intercommunales ont jusqu’au 25 février 2005 pour participer au concours « Les rubans du patrimoine ». Ce concours, organisé en partenariat par l’Association des maires de France, Dexia Crédit local, la Fédération française du bâtiment et la Fondation du patrimoine, récompense des communes ou ...

Article du 2005-01-05

Education artistique et culturelle : des groupements d'intérêt public pourront être créés par les collectivités locales

Les ministres de l’Education nationale et de la Culture ont présenté lundi en Conseil des ministres une communication relative à l’éducation artistique et culturelle. Composante essentielle de la formation des enfants d’âge scolaire et des jeunes, la politique en faveur de l’éducation artistique et culturelle qui est commune à ...

Article du 2004-12-08

Elargissement des compétences culturelles : une formation du Relais culture Europe pour les élus

Face à l’élargissement des compétences des collectivités territoriales et à la diversité des aides dont peut bénéficier la culture à travers les politiques régionales et actions financées par l’Europe (FEDER, FSE , programmes de coopérations, etc.), le Relais culture Europe propose, en partenariat ...

Article du 2004-12-02

Intermittents : Jean-Paul Guillot propose de lier les subventions des collectivités locales au respect de critères sur l'emploi déclaré et la durée minimum des contrats

Le rapport d'expertise de Jean-Paul Guillot, rendu public ce mercredi, préconise de mettre l'accent sur la politique de l'emploi pour réduire la précarité dans les secteurs du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel, plutôt que de se focaliser sur le seul problème de l'assurance chômage. « Pour ...

Article du 2004-11-30

« Louvre II » : l'antenne du Musée du Louvre devrait ouvrir à Lens au printemps 2009

Jean-Pierre Raffarin a officialisé à Lens l'implantation d'une antenne du Musée du Louvre qui devrait ouvrir au printemps 2009 dans cette ville du Pas-de-Calais. "La culture est un acteur de la justice sociale, Lens a été retenue grâce à l'appel populaire que l'Etat a entendu", a déclaré le Premier ...

Article du 2004-10-18

Intermittents: le nouveau système d'indemnisation prêt "courant 2005" selon le ministre de la Culture

Alors que les intermittents du spectacle appellent à une nouvelle journée d'actions lundi, le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, assure qu'ils bénéficieront, dans le courant de l'année 2005, d'"un nouveau système au sein de la solidarité interprofessionnelle", pour remplacer la réforme contestée ...

Article du 2004-09-28

Toulouse veut racheter la piste historique de l'Aéropostale de l'ancien aérodrome de Toulouse-Montaudran, afin d'en faire «un musée vivant et visible»

Le maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc a annoncé que la commune comptait racheter "une partie" de l'ancien aérodrome de Toulouse-Montaudran, où est située la piste historique de l'Aéropostale, afin d'en faire "un musée vivant et visible". M. Moudenc s'exprimait lors d'une conférence de presse organisée ...

Article du 2004-09-20

Journées du patrimoine : 12 millions de visiteurs, le bilan, région par région

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication a publié ce lundi un bilan, région par région, des 21èmes journées européennes du Patrimoine, qui se tenaient les 18 et 19 septembre. On comptait près de 12 millions de visiteurs, 14 000 ouvertures et 19 000 animations. •En Alsace, ...

Article du 2004-09-09

Bilan des festivals de l'été : « les élus locaux ont maintenu voire accentué leur soutien », souligne le ministre de la Culture et de la communication

Le ministre de la Culture et de la communication a présenté, hier, en Conseil des ministres une communication relative au bilan des festivals de l’été et aux perspectives pour le spectacle vivant. Ces festivals, dont le nombre est estimé à plus de mille, « se sont déroulés dans de bonnes conditions, sans aucune annulation ...

Article du 2004-07-19

Polémique entre collectivités autour d'un château sarthois vendu par le département

La vente pour 2 millions d'euros, par le conseil général de la Sarthe, du château du Grand-Lucé (Sarthe), dans lequel l'Etat et le département ont investi plus du double fait grincer des dents certains élus locaux, a appris l’AFP vendredi auprès d'élus et du conseil général. Malgré 10 000 ...

Article du 2004-07-05

Etat, région Rhône-Alpes et ville de Lyon signent une "charte de coopération culturelle"

Les grandes institutions culturelles de Lyon et leurs financeurs (Etat, région, ville) ont signé vendredi une "charte de coopération culturelle" pour favoriser "une nécessaire solidarité en direction des populations les plus en difficulté". Cette signature, précise la charte, "réaffirme la nécessité ...

Article du 2004-06-16

Un expert financier chargé d'évaluer la situation des intermittents du spectacle

Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, a annoncé mercredi la désignation d'un expert financier chargé d'évaluer la situation des intermittents du spectacle (cinéma, audiovisuel public et spectacle vivant) et de définir les bases d'un nouveau système. "Je désigne aujourd'hui, en liaison avec ...

Article du 2004-05-06

Tous les financements publics, y compris ceux des collectivités, seront soumis à la régularité des conditions d'emploi des intermittents, annonce le ministre de la Culture

Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, a présenté mercredi les propositions du gouvernement pour tenter de résoudre le conflit des intermittents du spectacle, dont la principale est la création d'un "fonds spécifique provisoire", géré par l'Unedic, auquel l'Etat contribuera à hauteur de 20 millions d'euros. ...

Article du 2004-05-05

Intermittents du spectacle : un fonds financé par l'Etat, les collectivités locales et les entreprises du secteur

Le ministre de l'Emploi et du travail Jean-Louis Borloo a estimé mercredi que le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres allait proposer "un fonds" de solidarité pour les intermittents du spectacle. Ce fonds serait financé – sans qu’on sache encore comment – par l’Etat, les collectivités locales et les entreprises du secteur. "Je ...

Article du 2004-04-20

Intermittents du spectacle : Renaud Donnedieu de Vabres envisage une intervention législative

Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres a engagé lundi le patronat et les syndicats à renégocier la réforme du régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle, tout en excluant dans l'immédiat de retirer son agrément à ce texte. Parallèlement, des manifestations en province et à Paris ont confirmé ...

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