Ministère de la Culture


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Abrogation de dispositions relatives au contentieux en matière d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Référentiel d'activités et de compétences du diplôme d'Etat de professeur de danse

Ministère de la Culture

Dépôt légal

Ministère de la Culture

Définition du contenu de la demande de subvention pour une opération de fouille archéologique préventive et des pièces à produire pour la constitution du dossier

Ministère de la Culture

Agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Transfert de propriété de biens de l'Etat au profit d'une collectivité territoriale

Ministère de la Culture

Transfert de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Opérateur d'archéologie préventive du service municipal d'archéologie de la ville d'Eu

Ministère de la Culture

Barème des subventions de fonctionnement du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale pour l'année 2006

Ministère de la Culture

Transfert de propriété de biens de l'Etat au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Agréments en qualité d'opérateurs d'archéologie préventive de services archéologiques départementaux

Ministère de la Culture

Appellation «musée de France»

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Appellation «musée de France»

Ministère de la Culture

ouverture de concours de recrutement de conservateurs stagiaires du patrimoine

Ministère de la Culture

Agréments en qualité d'opérateurs d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Liste des immeubles bâtis et non bâtis sur lesquels le service national des travaux assure des missions de maîtrise d'ouvrage

Ministère de la Culture

Régime déclaratif des distributeurs de services de communication audiovisuelle et a mise à disposition du public des services d'initiative publique locale

Ministère de la Culture

Composition et fonctionnement du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturell

Ministère de la Culture

Opérateurs d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Nombre d'usagers inscrits dans les bibliothèques accueillant du public

Ministère de la Culture

Opérateur d'archéologie

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Monuments historiques et espaces protégés

Ministère de la Culture

Extension d'un secteur sauvegardé

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Transfert de la propriété de monuments historiques aux collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Comité de pilotage en vue de la création d'une bibliothèque numérique européenne

Ministère de la Culture

Concours externe d'accès au corps des conservateurs du patrimoine pour l'année 2006

Ministère de la Culture

Fonds national pour l'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Sites classés

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Monuments historiques

Ministère de la Culture

Agréments en qualité d'opérateur d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Prise en charge du coût de la fouille

Ministère de la Culture

Modification du périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé

Ministère de la Culture

Commission consultative des trésors nationaux

Ministère de la Culture

Etablissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine

Ministère de la Culture

Définition des normes de contenu et de présentation des rapports d'opérations archéologiques

Ministère de la Culture

Normes d'identification, d'inventaire, de classement et de conditionnement de la documentation scientifique et du mobilier issu des diagnostics et fouilles archéologiques

Ministère de la Culture

Gestion du droit d'autoriser la retransmission par câble, simultanée, intégrale et sans changement sur le territoire national à partir d'un Etat membre de la Communauté européenne

Ministère de la Culture

Définition des conditions de bonne conservation des vestiges archéologiques mobiliers

Ministère de la Culture

Rémunération au titre du prêt en bibliothèque

Ministère de la Culture

Part de rémunération au titre du prêt en bibliothèque à la charge de l'Etat

Ministère de la Culture

Prix du livre en ce qui concerne les livres scolaires

Ministère de la Culture

Nombre d'usagers inscrits dans les bibliothèques accueillant du public

Ministère de la Culture

Appellation « musée de France »

Ministère de la Culture

Commission d'arbitrage de la taxe sur les spectacles

Ministère de la Culture

Musées de France

Ministère de la Culture

Barème des subventions de fonctionnement du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale pour l'année 2004

Ministère de la Culture

Immeubles protégés comme monuments historiques en 2003

Ministère de la Culture

Partie législative du code du patrimoine

Ministère de la Culture

Conditions de recouvrement de la taxe parafiscale sur les spectacles

Ministère de la Culture

taux de calcul du soutien financier aux exploitants de salles de spectacles cinématographiques
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