Ministère de la Culture


Ministère de la Culture

Arrêté du 28 juillet 2008 portant fixation du taux de la redevance d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Transfert de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Appellation «musée de France»

Ministère de la Culture

Barème de la subvention sélective à l'action radiophonique

Ministère de la Culture

Transfert de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Transferts de propriété d'œuvres d'art au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Transferts de propriété d'œuvres d'art au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Arrêté du 28 mai 2008 portant transfert de propriété d'œuvres d'art au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-8 du code du patrimoine (Communauté urbaine de Lille-métropole)

Ministère de la Culture

Arrêté du 3 juin 2008 portant transfert de propriété d'œuvres d'art au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-8 du code du patrimoine (ville de Dole)

Ministère de la Culture

Transfert de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Conditions de nomination des directeurs de certaines catégories d'établissements publics de coopération culturelle

Ministère de la Culture

Rémunération pour copie privée

Ministère de la Culture

Transferts de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007

Ministère de la Culture

Transferts de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Liste des établissements publics à caractère administratif prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

Ministère de la Culture

Modèles de demandes d'autorisations de travaux sur les monuments historiques et à l'enregistrement des demandes d'autorisations de travaux et des déclarations préalables

Ministère de la Culture

Habilitation de l'école supérieure d'art de la communauté d'agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz à dispenser l'enseignement conduisant à des diplômes nationaux en arts plastiques

Ministère de la Culture

Arrêté du 29 novembre 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine (ville de Montauban)

Ministère de la Culture

Arrêté du 29 novembre 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine (ville de Tarbes)

Ministère de la Culture

Arrêté du 29 novembre 2007 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine (ville de Douai)

Ministère de la Culture

Nombre d'usagers inscrits dans les bibliothèques accueillant du public pour le prêt et montant de la part de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque à la charge de l'Etat

Ministère de la Culture

Droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne

Ministère de la Culture

Attribution à titre de dotation d'ensembles immobiliers domaniaux

Ministère de la Culture

Opérateurs d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Maîtrise d'oeuvre de certains travaux portant sur les monuments historiques classés et définition du patrimoine rural non protégé au titre des monuments historiques

Ministère de la Culture

Transferts de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse au titre de la renommée particulière et/ou de l'expérience confirmée en matière d'enseignement de la danse

Ministère de la Culture

Transfert de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Principes généraux concernant la diffusion des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles par les éditeurs de services de télévision

Ministère de la Culture

Transferts de propriété de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Commission nationale des monuments historiques

Ministère de la Culture

Transfert de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé de Menton (Alpes-Maritimes)

Ministère de la Culture

Création d'une commission consultative de la commande publique

Ministère de la Culture

Transferts de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Nominations au Conseil national des parcs et jardins

Ministère de la Culture

Transfert de propriétés de biens au profit de collectivités territoriales

Ministère de la Culture

Constitution de la liste des opérations à subventionner en 2006 sur la seconde fraction du concours particulier relatif aux bibliothèques municipales et bibliothèques départementales de prêt

Ministère de la Culture

Mécénat d'entreprise pour l'acquisition par la ville de Tours de deux trésors nationaux

Ministère de la Culture

Bibliothèque nationale de France

Ministère de la Culture

Nombre d'usagers inscrits dans les bibliothèques accueillant du public pour le prêt et montant de la part de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque à la charge de l'Etat

Ministère de la Culture

Réforme des concours particuliers de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêt

Ministère de la Culture

Classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique

Ministère de la Culture

Liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques et des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques

Ministère de la Culture

Appellation «musée de France»

Ministère de la Culture

Rémunération pour copie privée

Ministère de la Culture

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Ministère de la Culture

Taux de la redevance d'archéologie préventive

Ministère de la Culture

Agrément d'un opérateur d'archéologie préventive
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