Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 09/01/2001 Inondations : Dominique Voynet met en cause l'agriculture intensive 03/01/2001 Eau polluée au plomb : le Syndicat des eaux d'Ile-de-France propose un bilan qualité eau gratuit 27/12/2000 Une circulaire rappelle les conditions d’autorisation et d’utilisation des moto-neiges 26/12/2000 La Commission adopte un nouvel encadrement communautaire des aides d'État en faveur de l'environnement 15/12/2000 Inondations dans le Finistère : l’État, le département et Dexia-CLF se mobilisent 14/12/2000 La Commission européenne autorise les régimes d'aides à la gestion des déchets et à la gestion des énergies renouvelables mis en œuvre par la France 11/12/2000 Critiqué par Dominique Voynet, le Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) n'a traité que 60% des demandes d'indemnisation 07/12/2000 Naufrage de l’Erika : le tribunal de commerce de Saint-Nazaire déboute la commune de Mesquer, estimant que le fioul n'est pas un déchet. 27/11/2000 L'eau sera bien partie prenante de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), confirme le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement 16/11/2000 Le Conseil des ministres adopte le projet de loi de ratification de l'ordonnance du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du Code de l'environnement 09/11/2000 Déclassement de certaines dispositions du Code de l'environnement et du Code général des collectivités territoriales 07/11/2000 Les 5 préoccupations du groupe de travail “Intercommunalité et déchets” de l’AMF 31/10/2000 Selon une enquête du Sénat en région Centre, les élus estiment à 79 % qu'il faut préserver l’autonomie financière des agences de l’eau 25/10/2000 Disparition des décharges de déchets : l’échéance du 1er juillet 2002 ne sera pas modifiée, affirme Dominique Voynet 25/10/2000 Dominique Voynet précise son projet de réforme des redevances et leur intégration dans une redevance de pollution urbaine acquittée par les services publics d’assainissement 19/10/2000 L’article 6 de la directive Habitat (Natura 2000) sera transposé par ordonnance 19/09/2000 La directive-cadre européenne sur l’eau insiste sur la tarification de l’eau potable 14/09/2000 La partie législative du Code de l'environnement sera adoptée par ordonnance 14/09/2000 Substances dangereuses dans l'eau : l'action de la Commission européenne à l'encontre de la France 12/09/2000 Plan d’économie d’énergie et élargissement de la taxe générale sur les activités polluantes « 1 … 34 35 36 37 38 »
