Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 15/05/2001 Rendez-vous avec l'énergie 04/05/2001 Jacques Chirac propose une "charte de l'environnement adossée à la Constitution" et dotée de cinq principes 02/05/2001 Que deviendra la taxe générale sur les activités polluantes ? 30/04/2001 Rejets d'eaux usées agricoles vers un réseau d'épuration : le maire peut, sous certaines conditions, les faire cesser 26/04/2001 La solidarité des associations de maires avec les sinistrés de la Vallée de la Somme coordonnée par l'AMF 26/04/2001 Un groupe de travail va être constitué pour étudier une meilleure adaptation de la taxe et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères au financement du service rendu 12/04/2001 Le gouvernement transpose par ordonnance la directive " Natura 2000 " dans le domaine de l'environnement 10/04/2001 POLLUTIONS MARITIMES Une instruction du Premier ministre rappelle la nécessité d'une large concertation entre les préfets avec les collectivités territoriales 09/03/2001 Le gouvernement prépare une circulaire sur la procédure de déclaration préalable des panneaux publicitaires aux abords des villes 27/02/2001 Les principes de surveillance des eaux usées urbaines explicités dans une circulaire 20/02/2001 La modification de l’origine géographique des déchets, qui demandait jusqu’ici une nouvelle autorisation, ne nécessite plus qu’une information du préfet 09/02/2001 Dix ans seront nécessaires à la forêt pour se remettre des tempêtes de fin 1999, selon l'Office national des forêts (ONF) 08/02/2001 Journée sans voiture 2001 : les villes et les agglomérations partenaires seront invitées à poursuivre l'opération tout le week-end ou toute la semaine au lieu d'une seule journée actuellement 02/02/2001 La taxe générale sur les activités polluantes due par les exploitants des installations classées est applicable à compter du 30 décembre 2000 02/02/2001 Le traitement des déchets coûte 50 milliards de francs par an, selon les comptes de l’environnement 25/01/2001 La mission d'évaluation et de contrôle (MEC) de l'Assemblée nationale va examiner le prix et la gestion de l'eau 23/01/2001 Selon un bilan du ministère de l’Aménagement du territoire et de l’environnement, 55 usines d’incinération ne sont toujours pas en conformité avec la réglementation 23/01/2001 Dominique Voynet minimise la portée de son arrêté sur la chasse 18/01/2001 Politique de l’eau : le projet de loi sera examiné cette année 10/01/2001 Inondations : une mission interministérielle devrait, dans les trois mois, établir avec précision les facteurs qui ont pu aggraver les conséquences des dernières précipitations « 1 … 33 34 35 36 37 38 »
