Les taux des impôts locaux votés par les 41 plus grandes communes et leurs groupements n’ont presque pas augmenté en 2013, selon une étude de l’Observatoire SFL-Forum pour la gestion des villes publiée aujourd'hui.
« Un an avant les échéances municipales de 2014, le recours au levier fiscal est quasi-nul sur le territoire des grandes villes » en ce qui concerne les impôts sur les ménages (taxes foncière et d’habitation), puisqu’il s’établit en moyenne à + 0,1%, relève l’étude, qui porte sur les villes de plus de 100 000 habitants.
C’est la cinquième année consécutive de décélération, après une forte augmentation en 2009 (5,1%). Au total, sur le dernier mandat, les taux des impôts ménage ont augmenté de près de 10%.
Pour un contribuable moyen – l’étude prend l’exemple d’un couple avec 2 enfants, propriétaire d’un logement dont la valeur locative est égale à 1,5 fois la valeur moyenne dans sa commune –, les impôts pourront augmenter, mais c’est le résultat de la revalorisation de 1,8% des bases des valeurs locatives, votée dans la loi de finances en décembre dernier.
L’étude montre en revanche la grande disparité des impôts locaux sur le territoire ; en moyenne, le contribuable paie 462 euros de taxe d’habitation à Paris tandis qu’il s’acquitte de 1259 euros à Nîmes, soit près de trois fois plus ! Pour la taxe foncière sur le bâti, c’est 589 euros à Lille contre 1322 à Amiens, deux villes distantes d’une centaine de kilomètres.
En ce qui concerne les entreprises, la progression moyenne du taux de cotisation foncière des entreprises des groupements à fiscalité propre a été « très modérée » en 2013 (+0,2%).
Télécharger l’étude sur les impôts des grandes villes.
