Développement durable


Article du 2012-05-24

A quelques semaines de la tenue du sommet de la Terre à Rio, les collectivités locales et leurs associations font le point sur l'ensemble des initiatives et politiques locales qui contribuent au développement durable des territoires

Afin de valoriser les actions menées depuis 20 ans dans les territoires et porter des messages convergents à l’adresse des chefs d’Etats et des instances internationales, à quelques semaines de la tenue du sommet de la Terre à Rio (20-22 juin), les collectivités locales françaises et leurs associations se sont réunies le 23 mai le temps d’un séminaire. Lors ...

Article du 2012-05-03

Bilans d'émissions de gaz à effet de serre: une nouvelle version du guide méthodologique à l'attention des collectivités locales est publiée

Les lois Grenelle ont rendu obligatoire, pour certaines entreprises, collectivités (1) et établissement publics, ainsi que pour l’Etat, la réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre et d’une synthèse des actions envisagées pour réduire ces émissions. En septembre 2011, conformément au décret n° 2011-829 ...

Article du 2012-03-30

Dimanche 1er avril, la 10e édition de la semaine du développement durable démarre partout en France

Avec plus de 3 700 manifestations organisées en 2012, (340 expositions, 569 journées d’animation, 124 portes ouvertes, 120 projections de films, 72 randonnées découverte, 55 concours, 286 conférences, 27 festivals…) la semaine du développement durable s’impose, année après année, comme le grand rendez-vous de la consommation et de l’action ...

Article du 2012-03-29

En 2010, les effectifs des éco-activités ont augmenté de 4,5% contre 0,1% pour le reste de l'économie

Selon le Commissariat général au développement durable (CGDD) (1), en 2010, les éco-activités ont «employé 452.600 équivalents temps plein en 2010 dont 321.800 dans les éco-activités marchandes des entreprises». Les effectifs ont augmenté de 4,5% contre 0,1% dans le reste de l’économie. Les éco-activités regroupent les ...

Article du 2012-03-20

106 collectivités ont été reconnues «Agenda 21 local France» en 2011, portant à 304 le nombre total de collectivités et territoires reconnus pour leur démarche de développement durable

Le ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement a distingué 106 territoires «Agenda 21 local France» au titre de la sixième session 2011. Ainsi, la France compte, depuis 2007, 304 collectivités et territoires reconnus Agenda 21 local et près de 850 collectivités déjà engagées dans cette démarche. Dans ...

Article du 2012-03-07

La première édition des Rencontres des territoires durables se déroulera les 20 et 21 mars 2012 au Conseil économique, social et environnemental

Les premières Rencontres des territoires durables réuniront les experts de l’aménagement durable des territoires lors de deux journées de colloque les 20 et 21 mars 2012 au Conseil économique, social et environnemental (Palais d'Iéna à Paris). A cette occasion, une grande exposition cartographique organisée à partir des travaux de la DATAR présentera ...

Article du 2012-02-22

Expérimentations de zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA): le décret fixant les sanctions et le décret précisant les dérogations sont publiés

La loi Grenelle 2 instaure la mise en uvre d’expérimentations de zones d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA), également connues dans d’autres pays sous le nom de zones à bas niveau d’émission. Situées dans et autour des villes, ces zones ont pour objectif d’améliorer la qualité de l’air par la diminution de la pollution ...

Article du 2012-02-21

Eolien terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse: désignation des lauréats de l'appel d'offres

Le Gouvernement a lancé en 2010 un appel d’offres portant sur la construction d’ici 2013, d’installations éoliennes terrestres de production d’électricité pour une puissance totale de 95 mégawatts (MW) répartie sur les régions de Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et les collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin. ...

Article du 2012-02-14

La feuille de route de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage sur la période 2012-2014

Dans un communiqué, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement, indique qu’elle a signé lundi 13 février le contrat d’objectifs de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) avec Henri Sabarot, le président de son conseil d’administration, et Jean-Pierre Poly, ...

Article du 2012-02-13

«Avec 90% des décrets d'application finalisés, le Grenelle de l'environnement entre dans le quotidien de chaque Français», indique la ministre de l'Ecologie

A l’occasion de la 9ème réunion plénière du Comité national du développement durable et du Grenelle de l’environnement (CNDDGE), Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du développement durable, des transports et du logement, a rappelé que «168 décrets - soit plus de 90% des 185 prévus par la loi Grenelle 2 - ...

Article du 2012-01-31

L'Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durables est créée

Par arrêté du 16 janvier 2012 (1), la convention constitutive du groupement d'intérêt public «Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durable» est approuvée. Il s’agit d’un groupement d'intérêt public qui a pour objet de mettre en place un «dispositif d'échange d'expérience, d'expertise, de ...

Article du 2012-01-27

2e édition des Grands prix Natura 2000: les inscriptions sont ouvertes

La France compte actuellement 1.753 sites Natura 2000, répartis sur plus de 9.000 communes et couvrant 12,5% du territoire métropolitain terrestre. Sur ces territoires, les élus, les associations, les professionnels et l’ensemble des habitants mènent en partenariat des actions de protection et de conservation de la nature, mais aussi de sensibilisation, d’animation, ...

Article du 2012-01-05

Réserves naturelles: le Conseil des ministres adopte une ordonnance

Hier, le Conseil des ministres a adopté une ordonnance relative aux réserves naturelles. Prise sur le fondement de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi "Grenelle 2"), elle vise à clarifier et simplifier les dispositions législatives du code de l’environnement relatives aux réserves naturelles. La loi du 27 février ...

Article du 2011-12-12

9èmes Rubans du développement durable: dix-huit collectivités primées en 2011

Les Rubans du développement durable labellisent, chaque année depuis 2003, des collectivités territoriales qui intègrent efficacement le développement durable dans l’ensemble de leurs politiques, mettant en oeuvre des actions significatives, innovantes ou exemplaires La 9e édition labellise cette année sept nouvelles collectivités: Besançon (25), Saint-Egrève ...

Article du 2011-12-02

Afin d'anticiper le développement d'une exploitation d'hydrocarbures en Guyane, une mission est nommée

Comment le pétrole de Guyane, s’il vient à être exploité, profitera-t-il aux habitants, aux collectivités tout en respectant l’environnement? C’est à cette question que doivent répondre les travaux de la mission confiée mercredi par le gouvernement à Anne Duthilleul, ingénieur général des Mines, qui a déjà accompagné ...

Article du 2011-10-28

La réglementation thermique «bâtiments basse consommation» entre en vigueur aujourd'hui

À compter du 28 octobre 2011, la réglementation thermique 2012 («RT 2012») est applicable à tous les permis de construire pour certains bâtiments neufs du secteur tertiaire (bureaux, bâtiments d’enseignement primaire et secondaire, établissements d’accueil de la petite enfance) et pour les bâtiments à usage d’habitation ...

Article du 2011-10-19

Nathalie Kosciusko-Morizet et Benoist Apparu ont installé le comité national Trame verte et bleue

Hier, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, et Benoist Apparu, secrétaire d’État chargé du Logement, ont installé le Comité national Trame verte et bleue. Selon le communiqué des ministres, «la Trame verte et bleue s’inscrit au-delà de la simple préservation d’espaces naturels ...

Article du 2011-10-06

93 projets innovants proposés par 13 EcoCités vont être accompagnés par l'Etat

En réponse aux engagements du Grenelle Environnement, l’Etat encourage «la réalisation, par des collectivités volontaires, de projets ambitieux plus respectueux de l’environnement et des populations, et économes en énergie». Avec la démarche EcoCité, lancée en novembre 2009, une première étape ...

Article du 2011-09-05

Au second trimestre, un nouveau ralentissement des raccordements pour l'éolien est enregistré

Selon les dernières statistiques concernant l'électricité éolienne publiées par le Commissariat général au développement durable (1), «après un premier trimestre fortement revu à la hausse, les premières données relatives aux puissances raccordées au deuxième trimestre font état d’un net ralentissement ...

Article du 2011-07-27

Déploiement du véhicule électrique et hybride rechargeable : un décret fixe les dispositions nécessaires à l'installation d'équipements électriques permettant la recharge

En vue du développement pérenne du véhicule électrique et hybride rechargeable à grande échelle sur le territoire français, un décret, publié aujourd’hui au journal officiel, fixe les dispositions nécessaires à l'installation d'équipements électriques permettant la recharge de ces véhicules dans les parcs ...

Article du 2011-07-21

La France se dote d'un plan d'adaptation au changement climatique

Mercredi 20 juillet, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, a présenté en présence de Jean Jouzel, Vice-Président du Groupe d’Experts Intergouvernemental sur l’Evolution du Climat (GIEC), le plan français d’adaptation au changement ...

Article du 2011-07-20

Grenelle 2 de l'environnement : un an après la promulgation de la loi, 20 % des décrets ont été publiés, 23 % sont devant le Conseil d'État et 32 % font l'objet d'un arbitrage interministériel

Selon le bilan présenté la semaine dernière en Conseil des ministres, «sur le plan réglementaire, un an après la promulgation de la loi portant engagement national pour l’environnement, l’élaboration des 197 mesures réglementaires nécessaires à son application progresse. Au 12 juillet, 51 mesures avaient fait l’objet ...

Article du 2011-07-12

Lancement du Grand prix «Zones humides en milieu urbanisé»

Le ministère du Développement durable lance, en partenariat avec l’Association des maires de France et les agences de l’eau, le Grand Prix «Zones humides en milieu urbanisé». Ce prix récompensera les collectivités (urbaines ou rurales) ayant mis en place des stratégies d’urbanisation exemplaires qui prennent en compte les zones ...

Article du 2011-07-12

Bilan des émissions de gaz à effet de serre et plan climat-énergie territorial: le décret relatif au contenu et au mode d'élaboration des plans territoriaux est paru

Le décret relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial a été publié aujourd’hui au Journal officiel (1). Ce texte définit le contenu des bilans d'émissions de gaz à effet de serre rendus obligatoires par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement ...

Article du 2011-06-23

«88% des Français déclarent avoir déjà entendu parler de gestes ou d'actions permettant de réduire la quantité de déchets ménagers»

Lors du 4ème édition du colloque national «Prévention et gestion des déchets dans les territoires» organisée par l’ADEME, qui se déroule à Nantes depuis mardi, l’ADEME a présenté les résultats du dispositif d’enquête qu’elle a mis en place avec l’IFOP (1), depuis 2005, qui permet de suivre ...

Article du 2011-06-21

Loi Grenelle 2: publication des décrets sur les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie, et sur les rapports sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales

Deux décrets d’application de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi Grenelle 2) ont été publiés le weekend dernier au Journal officiel. Le premier est relatif au contenu et aux modalités d'élaboration des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE), ...

Article du 2011-05-30

L'écolabel Pavillon bleu 2011 a été décerné à 358 plages

Vendredi dernier, l'écolabel Pavillon bleu, qui récompense la qualité des eaux de baignade et les efforts des communes pour respecter l'environnement, a été décerné à 120 communes en France, soit au total 358 plages. Cinq nouveaux lauréats - Royan (Charente-Maritime), Tamnies (Dordogne), Nevez (Finistère), ...

Article du 2011-05-16

Avec 394 dossiers déposés, l'appel à projets EcoQuartiers a «remporté un vive succès»

L’appel à projets EcoQuartiers, lancé en janvier 2011, «a remporté un vif succès avec 394 dossiers déposés par les collectivités, soit plus du double de l’édition 2009». Selon le ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, ces 394 projets «sont ...

Article du 2011-05-09

84 ports de plaisance Pavillon Bleu, dont 3 en Outre-Mer

Vendredi 6 mai, le palmarès 2011 «Pavillon Bleu» des ports de plaisance a été présenté au port de plaisance de Morgat (Finistère). 84 ports de plaisance sont labellisés en métropole et en outre-mer. Ce chiffre est en nette augmentation par rapport à l’année 2010 qui réunissait 77 labellisés. En ...

Article du 2011-05-06

Dexia publie son rapport de développement durable

Dexia a lancé depuis plusieurs années de nombreuses initiatives dans le domaine de la performance énergétique des bâtiments et développé une offre de produits et services innovants, comme l’assurance «panneaux photovoltaïques» proposée par Dexia Insurance Belgium, qui a remporté en 2010 le Trophée de l’innovation Decavi, ...

Article du 2011-04-14

Remise de diplômes aux 47 territoires et collectivités et 5 Parcs naturels régionaux nouvellement reconnus «Agenda 21 local France» et mise en ligne d'un référentiel pour l'évaluation des agendas 21 locaux

A l’occasion du séminaire «Les agendas 21 locaux: l’exercice d’une nouvelle gouvernance territoriale» qui s'est tenu hier à Paris, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, a remis leur diplôme aux 47 territoires et collectivités et aux 5 Parcs ...

Article du 2011-04-05

Le développement de nouveaux outils pour le financement de la croissance verte

Lundi 4 avril 2011, le rapport du Conseil économique pour le développement durable (CEDD) sur le développement de nouveaux outils pour le financement de la croissance verte a été remis à Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement. Concernant le financement, ...

Article du 2011-03-28

Rubans du développement durable 2011: l'appel à candidature est lancé

Chaque année, les «Rubans du développement durable» distinguent des collectivités territoriales qui conduisent des politiques globales, efficaces et concrètes en faveur du développement durable. Cette opération, «reconnue comme une référence par les collectivités, est portée depuis 2003 par l’Association des maires ...

Article du 2011-03-25

Les collectivités locales ont jusqu'au 1er juin 2011 pour faire reconnaître leurs projets territoriaux de développement durable comme «Agenda 21 local»

Le ministère de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement vient de lancer la sixième session de reconnaissance des projets territoriaux de développement durable des agendas 21 locaux. Les collectivités locales ont jusqu’au 1er juin 2011 pour faire reconnaître leurs projets territoriaux de développement durable comme ...

Article du 2011-03-22

Agendas 21 locaux: un séminaire portant «sur l'exercice d'une nouvelle gouvernance» est organisé à Paris le 13 avril

Le commissariat général au développement durable organise le mercredi 13 avril un séminaire sur «les agendas 21 locaux, l’exercice d’une nouvelle gouvernance territoriale» à la Bibliothèque nationale de France, à Paris (13e arrondissement). Au cours de ce séminaire, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre du Développement ...

Article du 2011-03-04

La 9ème édition de la Semaine du développement durable se déroulera du 1er au 7 avril 2011, avec de nombreuses manifestations organisées par les communes et les groupements de communes

Placée sous le slogan «Le développement durable, c’est chaque jour plus concret!», la 9ème édition de la Semaine du développement durable, qui se déroulera du 1er au 7 avril 2011, sera ponctuée de nombreuses manifestations permettant de «découvrir de manière concrète, ludique et conviviale tout ce qui bouge ...

Article du 2011-02-28

Agendas 21: le ministère du Développement durable a distingué 47 nouveaux territoires, portant à 188 les territoires reconnus «Agenda 21 local France»

«A l’issue de la cinquième session de reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux», le ministère du Développement durable a distingué 47 nouveaux territoires. Depuis 2007, ce sont ainsi 188 territoires ont ainsi été reconnus «Agenda 21 local France». Aujourd’hui, ...

Article du 2011-02-23

Energie photovoltaïque: l'AMF demande que les projets des collectivités engagés avant le moratoire puissent bénéficier des conditions d'achat de l'électricité en vigueur au moment de leur montage

Après la remise à la ministre de l’Ecologie, à la fin de la semaine dernière, du rapport de Jean-Michel Charpin et de Claude Trink, présentant le bilan de la concertation auprès des acteurs de la filière photovoltaïque, afin de proposer un nouveau cadre de régulation, l’Association des maires de France indique dans un communiqué ...

Article du 2011-02-03

Eoliennes en mer: le gouvernement saisit la commission de régulation de l'énergie

Mercredi 2 février 2011, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, a annoncé qu'elle saisissait la Commission de régulation de l'énergie (CRE) pour préparer le premier appel d'offres visant à installer 3.000 mégawatts (MW) d'éoliennes ...

Article du 2011-01-27

Installation de 3.000 MW d'éoliennes en mer: une communication en Conseil des ministres

Après l’annonce mardi 25 janvier par le Président de la République de lancement du programme français d’éoliennes en mer, la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement a précisé lors du Conseil des ministre que «ce programme sera mis en œuvre grâce au lancement successif d’appels ...

Article du 2011-01-26

Communes riveraines de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle: Nathalie Kosciusko-Morizet a présenté les nouvelles mesures de lutte contre les nuisances sonores aériennes

Mardi 25 janvier 2011, à l’occasion des Rencontres du Grand Roissy, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, a annoncé le dispositif destiné à réduire de manière significative les nuisances sonores dans les aéroports parisiens, chantier ouvert dès ...

Article du 2011-01-26

A Saint-Nazaire, le Président de la République a officiellement lancé le programme français d'éoliennes en mer

En visite aux chantiers de construction navale STX de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), mardi 25 janvier, dans un discours sur la politique industrielle de la France, le président de la République a officiellement lancé un appel d'offres géant, portant sur l'installation de 600 éoliennes au large des côtes françaises. Un ...

Article du 2010-10-18

L'éco-quartier est devenu le symbole d'un projet d'aménagement durable pour les grandes villes et les agglomérations

BMJ Ratings, en partenariat avec l’Association des maires des grandes villes de France et le Comité 21, publie une enquête sur le thème «Le développement durable dans les grandes villes et agglomérations en 2010» (1). Selon cette enquête, «l’éco-quartier est devenu le symbole d’un projet d’aménagement ...

Article du 2010-10-13

Dans les semaines à venir, les collectivités territoriales pourront disposer d'un référentiel pour l'évaluation stratégique de leurs projets de développement durable

«Afin de faciliter l'amélioration continue et l'évaluation d'un agenda 21 local, le ministère chargé du développement durable mettra à disposition des collectivités territoriales, dans les semaines à venir, un référentiel pour l'évaluation stratégique de leurs projets de développement durable». ...

Article du 2010-10-11

Le ministère de l'Ecologie présente le calendrier de parution des 201 décrets d'application de la loi portant engagement national pour l'environnement

Auditionné la semaine dernière par la commission du développement durable et de l’aménagement de l’Assemblée nationale (1), Jean-François Carenco, directeur de cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, a dressé un premier bilan portant sur ...

Article du 2010-10-05

Une circulaire sur la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 au sein des ministères

Adoptée le 27 septembre 2010 par le comité interministériel pour le développement durable, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2010-2013 porte sur les trois piliers du développement durable: économique, environnemental et social. Elle a été élaborée par l’État en association avec les ...

Article du 2010-07-30

Un Forum sur les initiatives écologiques et solidaires se tiendra à Bordeaux

Le mardi 31 août 2010 se tiendra à Bordeaux, sous la présidence d’Alain Juppé, ancien Premier Ministre et maire de Bordeaux et Valérie Létard, secrétaire d’Etat au développement durable, un Forum sur le thème : « le développement durable, créateur de lien social ». Ce Forum s’inscrit ...

Article du 2010-05-11

Développement durable: les villes se disent acteurs du changement à la sixième Conférence européenne des villes durables

La sixième Conférence européenne des villes durables se tiendra du 19 au 21 mai prochain à Dunkerque. Une Conférence des maires se tiendra le 20 mai. Président de la commission COTER du Comité des régions, et maire de Dunkerque, Michel Delebarre a, dans un communiqué, réaffirmé le rôle clé des villes «au ...

Article du 2010-02-19

Jean-Louis Borloo promeut la Semaine du développement durable qui se tiendra du 1er au 7 avril 2010

Jean-Louis Borloo a invité mardi les entreprises, associations, établissements scolaires, collectivités locales à participer à la Semaine du développement durable qui se tiendra du 1er au 7 avril 2010. Pour sa 8e édition, a-t-il déclaré, la Semaine du développement durable «s’attachera à travers ...

Article du 2010-01-27

Stratégie nationale de développement 2009-2013: le Conseil économique, social et environnemental propose de «mettre résolument en oeuvre un nouveau modèle de développement»

Dans son projet d’avis pour le Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur le thème «La stratégie nationale de développement 2009-2013», Philippe Le Clézio propose de «mettre résolument en oeuvre un nouveau modèle de développement». Pour le rapporteur du projet d'avis, «la ...

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