Une « boîte à outils » du gouvernement pour les élus municipaux qui entament leur mandat
A la suite de l’installation, la semaine dernière, des quelque 30 000 conseils municipaux élus lors du premier tour des élections municipales, le gouvernement vient de mettre à disposition des membres de ces nouveaux exécutifs locaux « une boîte à outils » afin de « répondre à toutes leurs interrogations » et rappeler les droits, devoirs et compétences des maires.
« Les premières semaines d’un mandat de maire sont décisives, et en même temps peuvent être complexes à appréhender pour un élu dont c’est le premier mandat » ont ainsi souligné, dans un communiqué commun, les ministres de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités, Jacqueline Gourault, et des Collectivités, Sébastien Lecornu.
« Mieux appréhender la prise de fonction »
Cette série de documents, qui est notamment destinée aux nouveaux élus dont c’est le premier mandat, doit leur permettre « d’appréhender leur prise de fonction de la manière la plus efficace possible », selon le ministère.
Cette boîte à outils rassemble, tout d’abord, un condensé de 10 questions-réponses sur les « compétences et pouvoirs du maire » qui ont vocation à leur apporter de premiers éclairages sur leur paysage institutionnel. Notamment suite à la promulgation de la loi Engagement et proximité, en décembre dernier, qui a « renforcé les droits et la protection des élus locaux » et a « assuré une meilleure représentativité des communes au sein des intercommunalités ». Ces fiches explicatives font ainsi le point sur les compétences du maire, ses interlocuteurs, ce qu’est un projet de territoires et comment le mettre en œuvre…
Ce kit présente également le volumineux Guide du maire qui détaille sur 600 pages la répartition du rôle du maire avec ses équipes et ses partenaires, sa gestion du budget, les règles juridiques qui s’appliquent ou encore la manière d’administrer une commune.
Sont, enfin, rassemblés dans cette série de documents, le guide de la loi Engagement et proximité, qui en rappelle les dispositions visant à revaloriser la fonction du maire et de renforcer ses pouvoirs, un lien vers la plateforme « Aides territoires » qui rassemble toutes les aides disponibles pour monter des projets, mais aussi un dossier de présentation des programmes de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) ou encore une note d’information sur les mesures à prendre dans la foulée des élections municipales.
A.W.
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