Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux


Édition du mercredi 11 mars 2020
Sports

Agence nationale du sport : 2,4 millions d'euros pour les projets sportifs territoriaux

Lors de son premier conseil d’administration de l’année, jeudi dernier, l’Agence nationale du sport (ANS) a acté son déménagement : elle quittera ses locaux du 13e arrondissement de Paris pour la commune limitrophe d’Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) après les Jeux de Tokyo en septembre. Deux jours plus tôt, le 3 mars, elle présentait, dans une note adressée aux préfets de régions - par ailleurs délégués territoriaux de l’ANS -, sa politique en faveur des projets sportifs territoriaux (PST).
Pour rappel, selon un projet de décret que Maire info décryptait dans son édition de lundi, les PST seront élaborés « à partir d’un diagnostic partagé »  par les conférences régionales du sport, l’une des deux branches de la nouvelle organisation territoriale du sport qui prendra effet dans chaque région en 2020.
Afin d’accompagner le déploiement de ces PST, l’ANS débloque, en 2020, 2,4 millions d’euros pour « la réalisation de diagnostics sportifs dans les territoires », « le soutien d’actions portées par des associations ne rentrant pas dans le cadre des projets sportifs fédéraux (PSF) »  ou « le financement d’actions dont l’objet est la lutte contre les dérives de violences dans le sport ».
Ces crédits, comme ceux qui suivent, seront gérés par les délégués territoriaux de l’ANS mais « l’ensemble des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (État, mouvement sportif, collectivités territoriales et monde économique) devront être associées à la décision, par l’organisation par les délégués territoriaux d’une concertation au plan territorial ».

Développer l’emploi sportif dans les territoires
L’écrasante majorité du « montant des crédits de paiements attribués au titre des PST »  (59,1 millions d’euros) a vocation à « soutenir la professionnalisation du mouvement sportif (emploi, apprentissage) »  (49,7 millions d’euros). Un chiffre en hausse de 300 millions d’euros par rapport à 2019, qui avait été marquée par le financement de 5 300 emplois et l’attribution de 980 aides à l’apprentissage. Ces 49,7 millions d’euros, auxquels sont notamment éligibles les clubs et les associations sportives ou locales ainsi que les collectivités territoriales, comprennent notamment des « crédits engagés antérieurement via les conventions pluriannuelles emploi »  ainsi que des aides ponctuelles à l’emploi et à l’apprentissage. 
Plus concrètement, ce budget va permettre de développer l’emploi sportif. Les délégués territoriaux de l’ANS veilleront ainsi, de manière générale, à « orienter leurs soutiens prioritairement en faveur de la pérennisation et du développement d’emplois de personnels qualifiés en fonction des besoins observés sur leur territoire »  ; « accompagner la mise en œuvre des besoins en emploi des fédérations au plan territorial, en privilégiant les créations d’emplois comprenant des missions de développement, en cohérence avec les déclinaisons territoriales des fédérations »  ; « recruter les nouveaux emplois (hors emplois destinés au développement de la pratique des personnes en situation de handicap) prioritairement au sein des territoires carencés (ZRR, QPV) »  ou encore maintenir les « 1 000 éducateurs sportifs intervenant au sein des QPV ». 

Le seuil d’aide financière abaissé à 1 000 euros dans les ZRR
Les nouveaux emplois - limités à deux par territoire - seront contractualisés sur deux ans et le plafond de l’aide par an et par emploi (temps plein) est fixé à 12 000 euros (17 600 € par an et par emploi sur 2 ans pour un emploi sportif qualifié « handicap »  à temps plein). Les emplois qui s’inscriront dans « la réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive », « le développement des activités physiques et sportives accessibles aux personnes en situation de handicap », « l’accompagnement des politiques d’accueil de scolaires »  et « la promotion du « sport-santé »  et du sport en entreprise »  seront privilégiés.
Il est à noter, enfin, que « le seuil d’aide financière pour un bénéficiaire et par exercice reste maintenu en 2020 à 1 500 €. Il est abaissé à 1 000 € pour les structures dont le siège social se situe en zone de revitalisation rurale (ZRR) ou dans une commune inscrite dans un contrat de ruralité ou dans un bassin de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR ».

Ludovic Galtier

Télécharger la note de l’ANS.

Suivez Maire info sur twitter : @Maireinfo2

Suivez Maire info sur Twitter : @Maireinfo2