Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 04/06/2012 La Semaine européenne de l'énergie durable aura lieu du 18 au 22 juin 2012 à Bruxelles 02/05/2012 Contrats de performance énergétique: le ministère publie des «clausiers» types à destination des collectivités territoriales 23/04/2012 Energies renouvelables: un décret précise les modalités d'établissement des schémas régionaux de raccordement au réseau 06/04/2012 Financement des aides aux collectivités territoriales pour l'électrification rurale: une instruction expose les modalités déclaratives et de paiement de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics d'électricité 03/04/2012 Les hydrocarbures de roche-mère en France: un rapport indique que «les prochains mois peuvent être l'occasion de faire progresser toutes les composantes relatives à la sécurité et de compléter et adapter les réglementations» 22/03/2012 Le nombre de réclamations reçues par le médiateur national de l'énergie a progressé de 3% 07/02/2012 L'Association des maires de France et RTE engagent les maires à poursuivre leurs efforts de maîtrise de la consommation d'électricité aux heures de pointe 06/02/2012 Le Syndicat des énergies renouvelables (SER) et sa branche France énergie éolienne (FEE) demandent la suppression du seuil minimum de 5 éoliennes par ferme éolienne 19/01/2012 Fonds d'amortissement des charges d'électrification: l'arrêté fixant les tarifs de la contribution annuelle est publié au Journal officiel 03/01/2012 2012 est l'«Année internationale de l'énergie durable pour tous» selon l'ONU 15/12/2011 Le Sénat adopte la transformation du Fonds d'amortissement des charges d'électrification (Facé) en compte d'affectation spéciale, en précisant son rôle 01/12/2011 Les députés adoptent la création du compte d'affectation spéciale «Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale» (FACÉ) 18/11/2011 Le 4e projet de loi de finances rectificative crée un compte d'affectation spéciale «Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale» (FACÉ) 15/11/2011 Le ministère du Développement durable lance une consultation auprès des élus afin de «réfléchir ensemble aux évolutions possibles de notre modèle énergétique» 11/07/2011 Lancement aujourd'hui du premier appel d'offres pour l'éolien en mer 23/05/2011 Afin de «sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l'énergie», l'AMF et le médiateur national de l'énergie signent une convention de partenariat 10/05/2011 Economie d'énergie: selon une enquête demandée par le Parlement européen, «80% des Européens veulent des objectifs contraignants» 07/04/2011 Un rapport parlementaire constate une dégradation «indéniable» de la qualité de l'électricité et «des inégalités territoriales inacceptables» 02/03/2011 L'Observatoire national de la précarité énergétique, «maillon essentiel dans l'action contre ce fléau», est installé 01/03/2011 Les énergies renouvelables électriques en France: le baromètre 2010 « 1 … 5 6 7 8 9 10 11 … 13 »
