Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 10/07/2009 Contribution climat énergie («taxe carbone»): des membres de la commission Rocard s'opposent à ce que la taxe compense la perte de recettes due à la réforme de la taxe professionnelle 29/06/2009 Projet de loi Grenelle de l'environnement: le Sénat devrait rétablir l'avis conforme de l'architecte des Bâtiments de Frances dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager 17/06/2009 Le produit de l'éco-taxe poids lourds sera, en 2011, rétrocédé aux collectivités territoriales sur la base des sommes perçues pour l'usage du réseau routier dont elles sont propriétaires, déduction faite des coûts exposés 15/06/2009 Qualité des eaux de baignade: la France se situe en troisième position en Europe 08/06/2009 Risques environnementaux: plus des deux tiers des Français se sentent exposés aux «risques liés au réchauffement climatique» 02/06/2009 Pavillon Bleu: 106 communes lauréates, dont 11 continentales et 3 dans les DOM-TOM, représentant au total 310 plages labellisées 20/05/2009 Le texte sur le Grenelle de l'environnement examiné le 9 juin à l'Assemblée 11/05/2009 L'autorité environnementale est installée 30/04/2009 Pollueur-payeur: les conditions d'application de la loi LRE sont publiées 26/03/2009 La Semaine du développement durable, consacrée à la «consommation durable», devrait générer 3.000 manifestations du 1er au 7 avril 25/03/2009 Développement durable: selon un sondage, les collectivités ont intégré la démarche dans leurs politiques mais affirment que la situation financière va avoir un impact sur leurs projets 25/03/2009 Le délai maximum de dépôt des candidatures au concours sur les EcoQuartiers reporté au 30 mars 2009 24/03/2009 L'exposition fréquente aux particules fines est plus nocive pour la santé que les pics de pollution, selon un rapport de l'Afsset 19/03/2009 Un «Référentiel national pour la définition et la création des zones calmes» 13/03/2009 Un rapport préconise de confier aux collectivités locales «le rôle principal de la collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques» (DEEE) 02/03/2009 Un décret organise les nouvelles directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) 26/02/2009 Le gouvernement prend une ordonnance appliquant le droit communautaire dans le domaine de l'environnement 17/02/2009 Appel à projets de la Fondation Dexia des jeunes des missions locales: clôture des candidatures le 20 février 11/02/2009 «Grenelle 1 de l'environnement»: le Sénat décide que régions, départements, communes et groupements de plus de 50.000 habitants devront établir des «plans climat-énergie territoriaux» avant 2012 10/02/2009 La campagne de déclaration relative à l'éco-contribution 2009 des émetteurs d'imprimés papiers est prolongée «à titre exceptionnel» jusqu'au 20 février prochain « 1 … 12 13 14 15 16 17 18 … 38 »
