Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux
Édition du lundi 12 septembre 2022
Sports

Pass'Sport : le dispositif est reconduit pour la saison 2022-2023

C'est aussi la rentrée pour les associations sportives. À cette occasion, le gouvernement a annoncé vendredi dernier que le dispositif Pass'Sport serait à nouveau mis en place. Cette aide financière d'une valeur de 50 euros encourage les jeunes à s'inscrire au sein d'un club sportif.

Par Lucile Bonnin

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© Gouvernement.fr

À moins de deux ans des Jeux Olympiques de Paris, le ministère des Sports ne ménage pas ses efforts pour promouvoir la pratique sportive (lire Maire info du 23 septembre). Que cela soit à l’école, dans les maisons sport-santé, dans les quartiers politiques de la ville (QPV) ou dans les associations sportives, de nombreux dispositifs ont été mis en place par l’État pour lutter contre la sédentarité des jeunes et pour la pérennité des clubs sportifs (lire Maire info du 13 septembre 2021). 

Vendredi dernier, le gouvernement a annoncé la reconduite du dispositif Pass’Sport. Rappelons que ce dernier a été créé en septembre 2021 et qu'il permet l’attribution d’une aide financière d'un montant de 50 euros destinés à financer l'inscription dans un club. Cette aide peut se cumuler avec les autres dispositifs d'aide à la pratique sportive mis en place par les collectivités. Un communiqué de presse du ministère des Sports précise que le dispositif « a bénéficié l’an passé à plus de 1 million de jeunes qui ont rejoint l’une des 53 000 structures sportives engagées. »  Une enveloppe de 100 millions d’euros est prévue au sein du budget du ministère. 

Un dispositif élargi depuis son lancement 

À ses débuts, le Pass’Sport concernait trois types de public : les 5,4 millions d'enfants de 6 à 17 ans révolus qui bénéficient de l'allocation de rentrée scolaire (ARS) ou de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ainsi que les 16-18 ans bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés (AAH).

Aujourd’hui, comme l’avait préconisé l’AMF dès le départ, les critères se sont élargis et une quatrième catégorie peut recevoir cette aide. Le Pass’Sport concerne à ce jour toujours les jeunes de 6-17 ans qui reçoivent l’ARS, les jeunes de 6 à –désormais – 20 ans qui bénéficient de l’AEEH et les jeunes de 16-30 ans qui bénéficient de l’AAH. 

Enfin, et le Président de la République l’avait annoncé en juin dernier (lire Maire info du 9 juin)« les étudiants âgés de 28 ans révolus au plus, et qui bénéficient au plus tard le 15 octobre 2022, d’une bourse de l’État de l’Enseignement supérieur sous conditions de ressources, d’une aide annuelle du Crous ou d’une bourse régionale pour les formations sanitaires et sociales pour l’année universitaire 2022 – 2023 »  vont aussi bénéficier du dispositif. 

Selon les chiffres du gouvernement, 1 058 000 jeunes ont pu bénéficier du Pass'Sport pour la saison 2021-2022. Pour cette nouvelle saison, 6,6 millions d’enfants et de jeunes adultes pourront recevoir ce chèque et l’utiliser pour pratiquer un sport.

Un processus simplifié 

Quelques changements ont été fait pour simplifier les démarches. Pour s’inscrire, le bénéficiaire doit désormais présenter un code individuel Pass’Sport au club qui appliquera directement la déduction de 50 euros. La structure sportive peut être une structure affiliée aux fédérations sportives ; une association agréée JEP ou Sport exerçant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) ou encore une association soutenue par le programme « Cités éducatives »  de l’État. C’est elle qui va ensuite saisir le code en ligne pour se faire rembourser. 

Pour ce qui est du calendrier, il est à noter que depuis le 2 septembre 2022, le portail pass.sports.gouv.fr est ouvert et permet aux jeunes éligibles de récupérer leur code s’ils ne l’ont pas reçu par email ou s’ils l’ont perdu. Pour les étudiants boursiers, le code sera envoyé en octobre prochain. 
 

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