Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Édition du vendredi 28 février 2020
Sant publique

Coronavirus : les grandes villes « préactivent » leur plan communal de sauvegarde

La situation sur le front de la lutte contre le virus Covid-19 a notablement évolué depuis hier, avec l’annonce par le gouvernement d’un doublement du nombre de cas en France, dont plusieurs sont concentrés dans l’Oise et dans la région d’Annecy. France urbaine a annoncé, hier également, que les grandes villes avaient pour la plupart « préactivé leurs plans communaux de sauvegarde ». Se pose également la question de l’éventuelle mise en quarantaine d’agents de la fonction publique territoriale, non prévue par le statut ni, pour l’instant, par un texte réglementaire. 

L’évolution de la situation
Lors de sa conférence de presse quotidienne, le ministre Olivier Véran a annoncé hier soir que le nombre de cas avérés de coronavirus « est passé de 18 à 38 en 24 heures ». Ce bilan est « susceptible d’évoluer d’ici (vendredi) soir », plusieurs « investigations »  étant en cours. 
Plusieurs « foyers »  ont été identifiés par les autorités sanitaires : dans le village de La Balme-de-Sillingy, près d'Annecy (Haute-Savoie), quatre cas ont officiellement été annoncés hier. Il s'agit des proches d’un homme déjà hospitalisé – et revenant de Lombardie, en Italie. Le maire de la commune, François Daviet, a annoncé ce matin que deux cas supplémentaires étaient à déplorer depuis cette nuit. À Brest et à Dijon, deux personnes sont « en réanimation » : elles reviennent toutes deux d’un voyage en Égypte. Un autre patient – pour l’instant isolé – a été repéré à Montpellier et un second à Paris. Tous les deux ont voyagé en Italie. 
Mais c’est bien dans l’Oise que les inquiétudes sont les plus fortes, avec 14 cas identifiés dans le département. Les deux premiers cas, signalés avant-hier, sont ceux d’un enseignant à Crépy-en-Valois, décédé depuis ; et d’un civil travaillant comme chauffeur sur la BA (base aérienne) 110 de Creil, hospitalisé en soins intensifs à Amiens. C’est au sein de cette base militaire que la contagion a été semble-t-il la plus importante : trois cas y ont officiellement été annoncés – d’autres sources parlant de cinq cas supplémentaires. Le ministère de la Défense a annoncé hier qu’il interdisait tout déplacement des militaires de la BA 110 vers le siège de l’armée, dans le 15e arrondissement à Paris.
Les autorités sanitaires continuent leur enquête épidémiologique pour comprendre comment le virus s'est diffusé dans la région. Il semble que les regards se tournent de plus en plus vers l'aéroport de Roissy, très proche de l'Oise et dont de nombreux salariés habitent ce département.
Situation anxiogène supplémentaire pour les habitants de l’Oise : les autorités sanitaires ont dû purement et simplement fermer le service de réanimation de l’hôpital de Creil. Il devenait impossible de faire tourner ce service dans la mesure où « 90 % de son personnel est confiné », après que ce service eut accueilli pendant plusieurs jours le patient décédé avant-hier. Plus largement, ce sont quelque 200 agents des hôpitaux de Compiègne et de Creil qui sont confinés pour 14 jours – ce qui naturellement ne facilite pas l’organisation du service dans ces établissements. 
Il semble y avoir eu de réelles carences de communication entre les services de l’État et les élus locaux – alors que mercredi, le Premier ministre qualifiait de « décisive »  la « qualité de dialogue »  entre eux : le maire de Creil, Jean-Claude Villemain, a déclaré hier dans la presse n’avoir eu « aucune information officielle »  à propos de la fermeture du service de réanimation de l’hôpital de sa ville, qu’il a apprise dans la presse, et être « dans le noir complet ». « On apprend que neuf nouveaux cas ont été détectés dont trois sur la base aérienne, mais c’est le black-out complet. » 

Gérer au mieux les agents territoriaux confinés
Du côté des grandes villes, on annonce se préparer à une éventuelle extension épidémique « aux côtés des autorités sanitaires et de l’État » : « La plupart des maires des grandes villes ont préactivé le volet ‘’Crise sanitaire’’ de leurs plans communaux de sauvegarde », annonçait hier l’association France urbaine dans un communiqué. Des « cellules de suivi et de veille »  se réunissent pour « faire le point sur les actions relevant de la collectivité vis-à-vis de la population et de ses agents ». 
Pour ce qui concerne la population, le rôle des collectivités est principalement de « relayer l’information »  (les maires n’ont pas de compétence en matière de santé publique) par « affiches, tracts, sites web ». 
Pour ce qui est des agents, des questions spécifiques se posent sur l’éventuelle mise en quarantaine pour 14 jours (on parle désormais de « quatorzaine » ) des agents territoriaux. Si un décret est paru pour traiter la question des salariés du privé (qui seront pris en charge par la Sécurité sociale sans aucun jour de carence), cette situation n’est en revanche pas prévue par le statut de la fonction publique.
Un agent qui reviendrait d’une zone à risque ou aurait été en contact avec une personne infectée par le virus devra néanmoins être confinée mais, rappelle France urbaine, « sans être pénalisé »  en devant prendre sur ses congés par exemple. L’Association des DRH des grandes collectivités conseille donc, chez nos confrères de la Gazette des communes, la procédure suivante : « L’agent doit appeler la médecine de prévention de son employeur (pas de rendez-vous physique) qui, sur la base d'un justificatif de séjour, pourra soit proposer un télétravail à chaque fois que cela sera possible, soit déclarer une inaptitude temporaire d'activité de 14 jours à compter de la date du retour sur le territoire national. »  L’inaptitude temporaire permet à l’agent de toucher son traitement, ce qui limite le « risque de dissimulation ». 
Selon France urbaine, le cabinet d’Olivier Dussopt a annoncé qu’une circulaire allait être publiée « en urgence »  sur ce sujet.

Franck Lemarc

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