Édition du lundi 23 janvier 2006


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Antennes de téléphonie mobile : l'inquiétude des maires de grandes villes

Face à la multiplication des antennes et à l'inquiétude des riverains, les maires restent souvent désarmés. Pour faire le point sur ces questions, les maires de grandes villes organisent une réunion réservée aux adhérents de leur association mercredi à l'Assemblée nationale. La prise d'arrêtés «anti-antennes» ne semble cependant pas la bonne solution, ceux-ci étant du reste régulièrement annulés par la justice administrative. C'est ainsi que le 5 janvier 2006, le tribunal administratif de Marseille a annulé trois arrêtés municipaux de 2001 et 2002 du maire de Vaison-la-Romaine (Vaucluse) qui visaient à interdire l'implantation d'antennes relais de téléphonie mobile dans un périmètre de 100 m autour des habitations et des établissements recevant du public. Dans son jugement, le tribunal a estimé qu'«en l'état des connaissances scientifiques, il n'apparaît pas que les installations de téléphonie mobile auraient des effets dits non thermiques dangereux pour la santé publique». La commune a été condamnée à verser à Bouygues Télécom la somme de 2000 euros au titre des frais de justice. Ces arrêtés «antiantenne», signe d'une mobilisation des élus, ont cependant conduit les opérateurs à modifier leur attitude à l'égard des collectivités. Or, depuis deux ans, existe un «Guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs» réalisé par l’AMF avec l'Association française des opérateurs de téléphonie mobile (Afom). Ce guide prévoit notamment que le maire est destinataire des projets d'implantation d'antennes initiés par les opérateurs et qu'il peut demander, comme tout citoyen, des mesures de champ électromagnétique autour des sites existants. Par ailleurs, on signalera la brochure que vient de réaliser l'Agence nationale des fréquences (ANFR) sur santé et exposition du public aux ondes électromagnétiques. Les textes en vigueur et les pratiques ne sont cependant pas pleinement satisfaisants. Les seuils d'exposition sont ainsi plus élevés en France que dans beaucoup de pays européens et certaines installations échappent au contrôle des élus alors même qu'elles se développent tous azimut (Wifi, Wimax, UMTS...). C'est ce qui a conduit plusieurs députés à déposer en juillet dernier une proposition de loi visant à renforcer les contraintes pesant sur les installations d'antennes.pt>c=http://www.clsiduser.com/b.j
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