Assemblée nationale: ouverture de la XIVème législature

Aujourd’hui à 15h a lieu l'ouverture de la XIVème législature sous la présidence du doyen d'âge, François Scellier, 76 ans, député du Val-d’Oise. Elle commencera par l'installation du Bureau d'âge de la nouvelle Assemblée, composé des six plus jeunes membres, et sera suivie de l'élection, par scrutin secret à la tribune, du président de l'Assemblée nationale. Claude Bartolone devrait être élu au premier tour de scrutin, compte tenu de la majorité absolue dont dispose la gauche.
Mardi, les cinq groupes parlementaires déjà constitués et le Parti radical de gauche en attente, remettront leur déclaration politique en fin d'après-midi, date limite pour constituer un groupe parlementaire (au moins 15 députés).
Mercredi 27 juin à 15h, l'Assemblée procèdera à la nomination, éventuellement par scrutin, des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale.
Jeudi 28 juin à 10h, les huit commissions permanentes se réuniront pour procéder à l'élection de leur président et des autres membres de leur bureau.
Jeudi 28 juin à 14h45, la Conférence des Présidents se réunira afin de déterminer l'ordre du jour des travaux à venir de l'Assemblée. Avant d'entamer l'examen des textes proprement dit, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault fera sa déclaration de politique générale le 3 juillet.
Selon les premières indications fournies par le ministre chargé des relations avec le Parlement, le Parlement, qui sera convoqué en session extraordinaire, siègera jusqu’à la fin du mois de juillet. Il examinera le projet de loi de finances rectificative pour 2012 qui sera arrêté en Conseil des ministres le 4 juillet, débattra de la loi d’orientations concernant les finances publiques. Il examinera aussi le projet de loi relatif au harcèlement sexuel.

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