Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse


Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2019-1058 du 17 octobre 2019 relatif au conseil d'évaluation de l'école

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret du 27 mars 2019 portant nomination de la présidente de l'Agence du service civique - Mme ANGRAND (Béatrice)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 25 janvier 2019 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 25 janvier 2019 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts au concours externe spécial pour le recrutement de bibliothécaires

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 25 janvier 2019 fixant au titre de l'année 2019 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 22 janvier 2019 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse ouverts au titre de l'année 2019

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 23 novembre 2018 accordant l'agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Sésame »

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2018-1164 du 17 décembre 2018 modifiant les modalités de déclaration de l'engagement associatif bénévole dans le cadre du compte d'engagement citoyen

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 8 novembre 2018 approuvant la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Agence du service civique »

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 28 août 2018 modifiant l'arrêté du 28 août 2015 fixant les taux annuels en application du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d'éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d'éducation prioritaire »

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifiant des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 24 juillet 2018 fixant le calendrier scolaire de l'année 2019-2020

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 18 avril 2018 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Bordeaux (Dordogne, Gironde)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 3 mai 2018 fixant pour les années 2018, 2019 et 2020 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 6 avril 2018 portant application dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, les services déconcentrés et les établissements relevant du ministre de l'éducation nationale du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 10 mars 2017 portant au titre de l'année 2017-2018 répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 31 mars 2017 fixant, au titre de l'année 2017, le nombre et la répartition des postes offerts aux concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 8 mars 2017 autorisant, au titre de l'année 2017, le recrutement de magasiniers des bibliothèques par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 15 mars 2017 autorisant, au titre de l'année 2017, l'ouverture de recrutements d'adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 2 mars 2017 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles pour l'année 2017

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 13 février 2017 portant approbation des modifications de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche et de support à l'enseignement supérieur ou à la recherche (AMUE) »

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2017-177 du 13 février 2017 relatif aux délégués territoriaux à la recherche et à la technologie en fonctions en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 24 janvier 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours de recrutement supplémentaire des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et fixant le nombre de postes offerts

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 22 décembre 2016 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat d'une parcelle située à Orsay (Essonne)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 1er décembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 1er décembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 26 octobre 2016 portant déclaration d'inutilité au service public de l'éducation nationale, désaffectation, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service du Domaine d'un ensemble immobilier sis à Vernet-les-Bains (Pyrénées-Orientales)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-1388 du 17 octobre 2016 modifiant le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-1217 du 13 septembre 2016 portant création de l'université Clermont Auvergne

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 11 juillet 2016 pris pour l'application à l'emploi de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-978 du 19 juillet 2016 portant application des dispositions du décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle organisation territoriale de l'Etat aux réorganisations de service mises en œuvre en application des dispositions des articles R. 222-3, R. 222-3-4, R. 222-3-5 et R. 222-3-7 du code de l'éducation

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 2 mai 2016 modifiant l'arrêté du 30 mars 2012 modifié fixant la liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 14 avril 2016 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier situé à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 8 avril 2016 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier situé à Villeurbanne (Rhône)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 31 mars 2016 fixant au titre de l'année 2016 le nombre et la répartition des postes offerts aux concours communs pour le recrutement dans le deuxième grade de divers corps de fonctionnaires de catégorie C

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 18 mars 2016 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'une parcelle située à Gif-sur-Yvette (Essonne)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 22 mars 2016 fixant les plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse nationale de collège à compter de l'année scolaire 2016-2017

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 15 février 2016 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 fixant au titre de l'année 2016 le nombre de postes offerts aux concours de recrutement dans le corps des instituteurs de la fonction publique de l'Etat recrutés à Mayotte

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-180 du 23 février 2016 portant association d'établissements publics du site lyonnais

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2016-8 du 6 janvier 2016 portant création de la communauté d'universités et établissements « Université Bretagne Loire » et approbation de ses statuts

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 22 octobre 2015 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un immeuble situé à Belfort (Territoire de Belfort)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 22 septembre 2015 portant déclaration d'inutilité au service public de l'éducation nationale, désaffectation, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier sis à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 17 juin 2015 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un ensemble immobilier situé à Angers (Maine-et-Loire)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 5 juin 2015 portant désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier situé à Toulouse (Haute-Garonne)

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décret n° 2015-544 du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements au collège

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire de l'année 2017-2018
Abonnez-vous
à la newsletter

Quotidien   Hebdomadaire
Rechercher par dossiers
Retrouvez tous les articles depuis 2002 classés par rubriques
Rechercher par calendrier
Retrouvez une édition par date :
Maires de France

Découvrez en exclusivité quelques articles du numéro de janvier


 


Pour vous abonner www.amf.asso.fr