Ministère des Outre-mer


Ministère des Outre-mer

Projet initiative-jeune dans les départements d'outre-mer et dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Ministère des Outre-mer

Modification des articles R. 340- 2 et R. 340- 3 du code de l'urbanisme

Ministère des Outre-mer

Aides de l'Etat pour la réalisation d'opérations groupées de logements sociaux en accession à la propriété

Ministère des Outre-mer

Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2004

Ministère des Outre-mer

Désignation des membres du Conseil économique et social des départements et régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie

Ministère des Outre-mer

Dépenses électorales

Ministère des Outre-mer

Plafond des dépenses électorales pour l'élection des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

Ministère des Outre-mer

Election des représentants à l'assemblée de la Polynésie française

Ministère des Outre-mer

Conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

Ministère des Outre-mer

Carte électorale spéciale pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

Ministère des Outre-mer

Commémoration de l'abolition de l'esclavage

Ministère des Outre-mer

Subventions et prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements locatifs aidés dans les départements d'outre-mer

Ministère des Outre-mer

Organisation des consultations des électeurs de la Guadeloupe, de la Martinique, de l'île de Saint-Martin (Guadeloupe) et de l'île de Saint-Barthélemy

Ministère des Outre-mer

Financement de certains travaux d'amélioration des logements dans les départements d'outre-mer

Ministère des Outre-mer

Refonte du fonds d'investissement des départements d'outre-mer (rectificatif)

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Attributions du ministre


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