Édition du vendredi 10 février 2017


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Le fonds de soutien à l'investissement local a permis de financer 4 700 projets l'an dernier

Le fonds de soutien à l’investissement local (Fsil) a financé 4 700 projets et permis de réaliser 3,2 milliards d’euros d’investissement public local en 2016. C’est le bilan communiqué par le ministre de l’Aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet, à l’occasion du dernier Conseil des ministres qui s’est tenu mercredi.
Dans le détail, le fonds de soutien de 1 milliard d’euros (800 millions d’euros de dotation de soutien et une majoration de 200 millions d’euros de la dotation d’équipement des territoires ruraux) a financé pour 50 % des investissements de services au public et cadre de vie, pour 27 % des travaux de mise aux normes et d’accessibilité des équipements publics et pour 23 % des projets concernant la transition énergétique et la rénovation des bâtiments publics. Le tout cofinancé à hauteur de 25 % en moyenne.
Ainsi, la commune de Neufchâteau, dans les Vosges, a bénéficié de 1,6 million d’euros pour créer un complexe cinématographique en cœur de ville, celle de Listrac-Médoc (Gironde) de près de 240 000 euros pour mettre aux normes une salle polyvalente et une cantine scolaire et celle d’Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques) de plus de 177 000 euros pour renforcer l’isolation thermique et installer des panneaux photovoltaïques d’une école élémentaire.
Au total, 80 % des subventions ont bénéficié aux territoires ruraux et aux petites villes. Les communes de moins de 10 000 habitants ont, à elles seules, reçu 367 millions d’euros de crédits. Le ministère de l’Aménagement du territoire explique que « le fonds de soutien a souvent complété la DETR pour permettre de réaliser les projets les plus structurants, avec des cumuls pouvant atteindre, pour les petites collectivités, le plafond de subventions publiques de 80 % ».
Le Fsil a également bénéficié aux quartiers classés en politique de la ville où celui-ci cofinance la rénovation des écoles primaires et de centres culturels et sociaux (dont 5,9 millions d’euros dans la métropole Aix-Marseille-Provence et 4,7 millions d’euros dans l’agglomération lyonnaise).
Concernant les bourgs-centres, le fonds de soutien a soutenu plus de 1 300 projets (sur les 4 700) portant sur la création, l’extension, la rénovation, la mise aux normes et l’accès des équipements dans les communes de moins de 50 000 habitants. Celles-ci ont ainsi bénéficié de 300 millions d’euros. La moitié des communes qui ont déposé une candidature dans le cadre du programme national de revitalisation des bourgs-centres de 2014 ont reçu une subvention. Pour les villes de 10 000 à 50 000 habitants, le Fsil a permis de soutenir les villes « jouant un rôle important pour leur territoire ». Des travaux portant sur des équipements structurants (théâtre, médiathèque, stade), « lourds à assumer mais bénéficiant à l’ensemble des habitants de leur bassin de vie, ont ainsi pu être engagés », indique le ministère de l’Aménagement du territoire.
Jean-Michel Baylet a, par ailleurs, confirmé que le fonds de soutien serait reconduit et porté à 1,2 milliard d’euros en 2017. Une moitié est consacrée à la ruralité (contrats de ruralité, DETR) et l’autre est destinée à tous les territoires (pactes métropolitains, grandes priorités nationales).
A.W.

Télécharger le dossier de presse du fonds de soutien à l’investissement local.
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