Édition du mardi 2 octobre 2018


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Fusion métropoles-départements : Nantes se retire de la partie

Emmanuel Macron a reçu hier à l’Élysée cinq présidents de métropoles pour parler de l’éventuelle fusion de leur métropole avec tout ou partie du département sur lequel elles sont situées. La maire de Nantes a annoncé au sortir de cette réunion que la métropole qu’elle dirige ne participerait plus à la démarche.
Ce sont les présidents des métropoles de Bordeaux (Alain Juppé), Toulouse (Jean-Louis Moudenc), Nice (Christian Estrosi), Nantes (Johanna Rolland) et Lille (Damien Castelain) qui ont été conviés à l’Élysée ce lundi. En revanche, les présidents des cinq départements concernés n’ont pas été conviés, ce qui a provoqué une certaine stupéfaction du côté de l’Assemblée des départements de France.
Il s’agit de la deuxième réunion de ce genre – la première a eu lieu début août.
Peu de choses ont filtré, pour l’instant, de cette réunion. On sait que la volonté de fusionner métropoles et départements, du moins dans les plus grandes d’entre elles (plus de 500 000 habitants), sur le modèle de ce qui s’est fait à Lyon, était inscrite dans le programme du président de la République pendant sa campagne. Il avait d’ailleurs, à ce moment, mentionné également la métropole Aix-Marseille. Mais la nouvelle présidente de cette métropole, Martine Vassal, n’était pas présente à l’Élysée hier, sans doute parce que les négociations sont plus avancées dans ce cas que dans les autres – le Premier ministre ayant déjà chargé le préfet de région d’une mission de concertation sur le sujet.

Volonté gouvernementale affirmée
Le gouvernement ne fait donc pas mystère de ses intentions. La semaine dernière, lors de la séance de questions au gouvernement au Sénat, le sénateur du Nord Jean-Pierre Decool a demandé au ministre de l’Intérieur quel était le « bien-fondé » des « rumeurs (qui) bruissent depuis plusieurs semaines sur un projet d’absorption des compétences départementales par les métropoles ». Gérard Collomb a répondu sans détour : « Il n’y a pas de rumeur : il y a effectivement une discussion qui est menée avec les présidents de cinq métropoles. (…) La France a besoin que ces métropoles puissent se développer et exercer un certain nombre de compétences. »
Il s’agirait donc, à l’instar de ce qui s’est fait à Lyon, de constituer de nouveaux départements englobant les métropoles, ce qui reviendrait à scinder les départements en deux. Cela semble pour le moins assez éloigné de la volonté présidentielle exprimée pendant la campagne… de diminuer d’un quart le nombre de départements. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales, avait à sa manière soulevé le problème lors d’une audition devant les députés, au printemps dernier : là où il y aurait fusion, « le nouveau département serait en deux morceaux, ce qui évidemment pose une question qu'il faudra d'une manière ou d'une autre résoudre ».

Nantes sort du jeu
Seule information issue de la réunion d’hier : la maire de Nantes et présidente de la métropole, Johanna Rolland, est sortie de la négociation. Dans un communiqué, elle écrit avoir « informé le président de la République » que « la métropole nantaise ne participerait pas à la suite de cette démarche ». La maire de Nantes veut faire valoir « la singularité nantaise », avec un modèle basé sur « la mutualisation et la coopération plutôt que sur la concentration ». « Je ne veux pas de décalque du dispositif lyonnais », conclut Johanna Rolland.
Reste à savoir comment va se dérouler la suite du processus. Il y a aujourd’hui bien plus de questions que de réponses sur cette problématique. On se demande en particulier si et quand les départements vont être associés aux réflexions, sans parler des communes membres des métropoles, en dehors de la ville centre.
F.L.

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