Édition du Mardi 7 octobre 2008


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Municipales: Nathalie Kosciusko-Morizet (Longjumeau), Serge Dassault (Corbeil-Essonnes) et Jean Tiberi (Paris, 5e arr.) resteront maires

Plusieurs recours en annulation d'élections municipales ont été rejetés lundi 6 octobre par les tribunaux administratifs (TA). Le TA de Versailles a rejeté le recours en annulation des élections municipales de Longjumeau (Essonne), dont Nathalie Kosciusko-Morizet (UMP) est maire, contre l'avis de la commissaire du gouvernement, a-t-on appris auprès du tribunal. Lors de l'audience, le 23 septembre, la commissaire du gouvernement - qui dit le droit - avait notamment estimé que la candidature d'un ancien maire de la ville, Philippe Schmit (DVG), nommé en janvier inspecteur général de l'équipement, pouvait être considérée comme «candidature fictive» de nature à altérer la sincérité du scrutin. La liste de Mme Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, avait devancé de 39 voix celle du candidat socialiste Jean-Claude Marquez, à l'origine du recours en annulation. Par ailleurs, le TA de Versailles a rejeté lundi le recours en annulation des municipales à Corbeil-Essonnes (Essonne), dont Serge Dassault (UMP) est maire, tandis que son principal opposant Bruno Piriou (PC) a été déclaré inéligible. Battu de 170 voix, le chef de file de l'opposition municipale Bruno Piriou avait déposé un recours, dénonçant des «achats de voix», des «pressions sur les électeurs», des «irrégularités de propagande». Lors de l'audience le 23 septembre, le commissaire du gouvernement s'était prononcé pour le rejet de ce recours, écartant les nombreux griefs soulevés par M. Piriou. Dans un dossier distinct portant sur les comptes de campagne de celui-ci, le tribunal a déclaré Bruno Piriou inéligible pour une durée qui n'a pu être précisée dans l'immédiat. Le commissaire du gouvernement avait demandé au tribunal de le déclarer inéligible pour une durée d'un an. Quant à Jean Tiberi, maire du 5è arrondissement de Paris, qui l’avait emporté en mars dernier, avec 225 voix d'avance (45% des voix) sur la socialiste Lyne Cohen-Solal (44,1 % des voix), son élection est confirmée par le TA de Paris. En saisissant le TA, la candidate socialiste avait argué notamment d'une «rupture d'égalité entre les candidats», Jean Tiberi ayant, selon elle, «profité d'avantages de la mairie durant la campagne électorale». Elle avait aussi pointé un «nombre anormalement élevé de votes par procuration» ou de «fausses domiciliations dans des hôtels». Le tribunal administratif a rejeté le recours lundi, jugeant qu'aucun de ces arguments ne prouve l'existence d'une «manoeuvre» susceptible d'altérer la sincérité du scrutin. Un autre recours, formé par quatre candidats Verts qui contestaient «la validité des listes électorales», a également été rejeté. (Avec l’AFP)
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