© Elysée

Au milieu d’une immense carrière à Échassières, dans l’Allier, entouré de quelques dizaines d’ouvriers et sous un immense drapeau tricolore accroché à une pelleteuse, Emmanuel Macron a présenté hier la stratégie du gouvernement pour réindustrialiser le pays. Il venait inaugurer la mine de lithium exploitée par l’entreprise Imerys, sur l’un de plus gros gisement mondial de cette matière première devenue vitale pour alimenter les batteries des voitures électriques ou des smartphones. 

150 projets industriels

Le chef de l’État et ses ministres avaient un axe : il faut accélérer les démarches en amont des projets industriels et agricoles, ce qui suppose de « simplifier »  et de pouvoir déroger à un certain nombre de normes. C’est ce qui s’est passé ces dernières années pour la reconstruction de Notre-Dame-de-Paris ou pour le chantier des Jeux olympiques de 2024, et le président de la République l’affirme : « Rien ne justifie que nous soyons une nation qui sait faire en cinq ans la reconstruction de Notre-Dame-de-Paris et qui parfois met plus de cinq ans à faire un projet industriel ou un poulailler. » 

Cette métaphore de la reconstruction de Notre-Dame, comme c’est le cas depuis quelques mois, a été filée sans relâche. Le président de la République n’ayant pas tant d’exemples de projets réussis sur ses deux quinquennats, celui-ci est mis en avant en toute occasion. Ainsi, les 150 projets industriels que le gouvernement entend soutenir dès à présent deviennent « 150 cathédrales industrielles » . Ils seront bâtis grâce « à la méthode Notre-Dame-de-Paris », a continué le chef de l’État, qui n’est « pas compliquée » : « Un projet identifié, une chaîne de commandement claire, des gens à qui on rend compte et des délais records qu’on doit tenir ». La « chaîne de commandement »  en la matière ne sera pas, comme ce fut le cas pour Notre-Dame, un général et ancien chef d’état-major des armées, mais les préfets, que le chef de l’État entend « pleinement mobiliser »  sur ce dossier.

Un tissu industriel qui change en profondeur

Ces 150 projets industriels doivent être développés dans 63 départements et permettre la création de « 30 000 emplois » , au prix d’un investissement de « 70 milliards d’euros » , a détaillé Emmanuel Macron. Il s’agira de créations ou d’extensions de site, dans des domaines très variés, allant de l’aéronautique aux data centers en passant par la production de biocarburants, le « biorecyclage », les panneaux solaires, la production d’engrais, de drones, le traitement de terres rares, ou plus classiquement une usine d’abattage de volailles. 

Si le lancement de ces projets est évidemment une bonne nouvelle pour l’emploi et l’activité économique, il faut toutefois noter que le chiffre de créations d’emplois donné par le chef de l’État reste, en réalité, relativement modeste : 30 000 emplois pour 150 projets, cela représente une moyenne de 200 emplois par site. Cela semble une tendance lourde de ces dernières années : un certain nombre de sites industriels nouveaux sont créés, mais de taille modeste, ce qui ne permet pas d’équilibrer la balance en termes d’emplois avec la fermeture de sites qui, eux, employaient plusieurs milliers de salariés. Dernier exemple en date : on a appris la semaine dernière la fin de la production de voitures sur le site Stellantis (ex- Peugeot) de Poissy, dans les Yvelines, qui fait suite à la même annonce sur le site voisin de Renault-Flins. Ces deux sites, il y a quelques années encore, employaient à eux deux plus de 6 000 ouvriers, sans compter les milliers, voire les dizaines de milliers de salariés que comptent les usines sous-traitantes et les fournisseurs. 

Autrement dit, si la création de nouveaux sites permettra bien de régénérer en partie le tissu industriel du pays, il est probable que la structure même de ce tissu industriel va continuer à se transformer, avec la disparition progressive, mais continue, de la plupart des très grandes usines employant des milliers de salariés, au profit de structures beaucoup plus petites.

Nouveau régime contentieux

Reste à savoir comment « réduire les délais », « accélérer les procédures »  et « simplifier » , comme le veut le chef de l’État. Plusieurs chantiers de simplification sont en cours ou ont déjà abouti, a détaillé le chef de l’État : d’abord la loi de simplification de la vie économique, adoptée définitivement par le Parlement mi-avril, et qui attend maintenant l’aval du Conseil constitutionnel (lire Maire info d’hier). Ce texte contient notamment des mesures visant à faciliter l’implantation des data centers et élargit largement le périmètre des projets pouvant bénéficier de la RIIPM (raison impérative d’intérêt public majeur), ce qui permet de déroger à bon nombre de règles en matière de protection de l’environnement et de la biodiversité.

Autre chantier : la réduction de la durée de traitement des contentieux en matière d’environnement. Un décret a été publié hier à ce sujet, créant « un nouveau régime contentieux accéléré et unifié »  dans plusieurs domaines : développement des énergies décarbonées, infrastructures de transports, opérations d'intérêt national et grandes opérations d'urbanisme, souveraineté économique et industrielle et souveraineté alimentaire. 
Le décret confie aux seules cours administratives d’appel le traitement des contentieux environnementaux dans ces domaines, et impose à celles-ci de statuer dans un délai de dix mois maximum. Ce décret, selon le gouvernement, pourrait faire gagner un an sur le traitement des procédures contentieuses.

Zones d’accélération industrielle

Le chef de l’État entend également agir sur le terrain du « foncier économique » : « Les maires le savent, a expliqué Emmanuel Macron, on a un foncier qui est disponible. Il nous faut réussir à bâtir des dispositifs clé en main pour les investisseurs. (…) Avec France foncier, on relance une grande stratégie pour non seulement identifier avec les élus, mais préparer ces terrains, (…) préparer l’administratif, regarder les raccordements… ». Le chef de l’État a annoncé le lancement d’un nouveau dispositif – sans en préciser très clairement les contours : les « zones d’accélération industrielle ». Ce dispositif va être élaboré sous la direction du ministre de l’Industrie, Sébastien Martin, pour que ces zones puissent être déployées « avec les élus ». Il s’agit d’une idée lancée par l’Union européenne, en mars dernier, dans le cadre de la nouvelle législation sur l’accélération industrielle (« Industrial accelerator act »  ou IAA). Selon le projet européen, les « zones d’accélération »  seraient des périmètres dans lesquels les entreprises auraient accès à des procédures simplifiées pour obtenir des permis, accéder aux raccordements, etc. Il est à noter que le terme même de zones d’accélération industrielle (ZAI) vient… du Maroc, qui a créé depuis quelques années de telles zones pour attirer les investisseurs étrangers. Ce sont tout simplement des zones franches dans lesquelles les entreprises sont exonérées de toutes charges et impôts et d’à peu près toutes les contraintes et autorisations administratives. On imagine que le chef de l’État ne souhaite pas aller jusque-là, mais il faudra attendre que le projet se concrétise pour en savoir plus. 

L’agriculture également concernée

Emmanuel Macron a précisé hier que le « combat jumeau »  de celui qui sera mené sur l’industrie est celui de l’agriculture, avec l’ambition là encore « d'identifier toutes les simplifications, les accélérations de projets, les changements qu'il faut porter ». « Plusieurs centaines de projets agricoles »  vont être soutenus, et la réglementation va évoluer pour « accélérer massivement » , avec des « changements de seuils »  et le passage « d’une logique d’autorisation à une simple logique d’enregistrement »  pour un certain nombre d’élevages. 

La ministre de l’Agriculture, Annie Genevard, également présente hier, a elle aussi repris l’image de Notre-Dame : « Si nous pouvons reconstruire Notre-Dame en cinq ans, nous devons pouvoir construire des poulaillers en moins de temps ! ». Elle a détaillé les principales mesures du projet de loi d’urgence agricole, qui devrait être examiné à l’Assemblée nationale le mois prochain, et qui répond à de nombreuses demandes des syndicats agricoles, notamment sur l’assouplissement des procédures ICPE pour les élevages de volailles ou celui des mesures de compensation écologiques. Une expression utilisée hier par la ministre en dit long sur sa vision : se félicitant du remplacement du débat public par des permanences en mairie, pour un certain nombre de projets, Annie Genevard a déclaré que cela éviterait « l’hystérie des réunions publiques » …

Toutes ces mesures, en matière industrielle comme agricole, signent-elles un recul des préoccupations environnementales ? Beaucoup le craignent du côté des défenseurs de l’environnement : moins de débat public, des régimes d’autorisation affaiblis, d’innombrables dérogations, des projets qui n’entreront plus dans le ZAN… le développement économique se fera-t-il au détriment de l’écologie et de la biodiversité ? Le chef de l’État, en tout cas, affirme que non. « On ne réduit pas l'ambition environnementale ou de biodiversité, a-t-il affirmé, simplement, on remet du bon sens, on parallélise tout ça, et on réduit massivement les délais. » 

Cette déclaration risque, cependant, de se heurter au principe de réalité compte tenu de la situation politique et du délai qui separe le président de la République de la fin de son mandat. Alors que la campagne présidentielle va s'engager, ses annonces laissent dubitatif et pourraient acoucher d'une souris. A l'instar de ce qu'il s'est passé avec la décentralisation.

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