Édition du jeudi 22 novembre 2018


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Emmanuel Macron, vers une nouvelle vision de la décentralisation ?

Au cours d’une longue séquence de plus de deux heures, à l’Élysée hier, Emmanuel Macron s’est adressé aux maires, d’abord dans un discours puis pendant une séquence de questions réponses avec la salle. Il y a notamment déclaré qu’il ne « croyait pas » dans la décentralisation telle qu’elle a été définie dans les années 1980.
D’après l’Élysée, ce sont quelque 2000 maires qui ont assisté à cette prise de parole. Le président de la République a voulu assumer le fait de ne pas être venu au Congrès de l’AMF, se défendant de toute dérobade (« ceux qui pensent que j’ai peur d’une salle ne me connaissent pas ») et estimant qu’il est plus intéressant d’avoir « un échange franc de deux heures, plutôt que vingt minutes de discours auquel vous ne pouvez pas répondre ». Il s’est néanmoins engagé à être présent au congrès de l’AMF l’an prochain, et même dès la séance d’ouverture.
Sur le fond, le chef de l’État a voulu signifier aux maires présents qu’il comprenait leurs difficultés, estimant que son rôle et celui des maires étaient finalement très proches – ce rôle consistant à « être investi d’une responsabilité publique » : « Nous avons la République en partage », « votre quotidien n’est pas facile ; le nôtre ne l’est pas davantage ».

« Corriger » les intercommunalités XXL
Il a défendu le bilan de ses 18 premiers mois de mandat, estimant que les promesses ont été tenues : la DGF a été « préservée »… même si des « hausses et des baisses ont été constatées ». Mais celles-ci sont dues à « des conséquences mécaniques de la loi Notre », et ne se feront donc pas sentir à nouveau en 2019. Le président s’est dit « prêt à ouvrir le chantier de la réforme des règles de la DGF ».
Annonce importante (et saluée par des applaudissements dans la salle) : Emmanuel Macron a reconnu que certaines intercommunalités étaient « trop grandes », ce qui conduit à des situations « ubuesques ». Il s’est dit prêt à regarder ces situations de près, au cas par cas, pour améliorer « à la marge ce qui ne fonctionne pas ».
Le chef de l’État s’est surtout félicité d’avoir, comme il s’y était engagé, « desserré l’étau » : « Sur l’eau et l’assainissement, sur les temps scolaires, sur les normes, sur la fonction publique territoriale – sur tous ces sujets nous avons redonné de la souplesse. » Il a réitéré un vœu, déjà énoncé lors de la toute première Conférence nationale des territoires en juillet 2017 : celui de décoreller les trois fonctions publiques. « Si l’État décide d’augmenter le point d’indice dans les hôpitaux, il n’y a aucune raison que les employeurs territoriaux soient obligés de faire de même. »

La décentralisation en question
Mais la phrase la plus importante, peut-être, de son discours, a été prononcée à la fin : estimant que pour faire face aux grands défis de la période, notamment les transitions écologique et numérique, le chef de l’Etat a estimé qu’il fallait inventer une « nouvelle grammaire ». Et a ajouté : « Est-ce que la solution passe par la décentralisation telle qu’elle a été pensée il y a trente ans ? Je ne le crois pas. » Cette petite phrase pose en réalité bien plus de questions qu’elle n’y répond. Si le chef de l’Etat ne « croit pas » à la décentralisation telle qu’elle a été posée par les lois Defferre, à quel autre modèle pense-t-il ? Le modèle français de la décentralisation – relativement unique en son genre – repose, d’une part sur la libre administration des collectivités territoriales, et de l’autre sur l’autonomie financière de celles-ci, qui leur donnent une relative marge de manœuvre pour faire tel ou tel choix. On peut se demander auquel de ces deux modèles le chef de l’Etat ne « croit pas ».
Peut-être Emmanuel Macron aura-t-il l’occasion de préciser sa pensée lors des rencontres « régionales » avec les maires qu’il a décidé d’organiser dans les semaines et les mois à venir. Il a annoncé hier, à l’issue de son discours, qu’il irait à la rencontre des élus locaux dans les régions pour répondre en direct à leurs questions, comme il l’a fait hier.
Franck Lemarc
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