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Déchets

L'Ademe, Eco-Emballages et Adelphe publient la quatrième édition de leur étude relative au gisement des emballages ménagers en France

Article du 03/02/2005

Une étude réalisée sur le « gisement » des emballages ménagers en France par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe), Eco-Emballages et Adelphe (1) montre que les tonnages d'emballages confirment leur tendance à la baisse, que la croissance du nombre d'emballages se ralentit et, ... Lire la suite

Risques de l'incinération d'ordures ménagères : le Comité de la prévention et de la précaution propose une réflexion dans le cadre d'une politique globale de gestion des déchets

Article du 28/01/2005

Le Comité de la prévention et de la précaution (CPP) vient d'examiner les risques en matière de santé publique pour les personnes résidant à proximité d'un incinérateur d’ordures ménagères. A l’issue de leur réflexion, les membres du CPP recommandent que la question de l’incinération des ... Lire la suite

Nouveau barème "Eco-Emballages" de soutien aux collectivités locales

Article du 12/01/2005

Eco-Emballages a vu son agrément renouvelé jusqu’en 2011 par les pouvoirs publics pour assurer la prise en charge de la collecte sélective et du recyclage des emballages ménagers triés sur le territoire français. Un nouveau barème a été institué à compter du 1er janvier dernier. Selon Eco-Emballages, les principales ... Lire la suite

Pré-collecte des déchets ménagers : Eco-Emballages et l'Union sociale pour l'habitat renouvellent leur protocole de partenariat

Article du 25/11/2004

Eco-Emballages et l’Union sociale pour l’habitat ont renouvelé le protocole de partenariat qu’elles avaient signé en mai 1997. Ce protocole vise à aider les collectivités territoriales et les organismes de logements sociaux dans leur démarche d’amélioration des dispositifs de pré-collecte des déchets ménagers. Ce ... Lire la suite

Les dépenses moyennes de traitement et de collecte des déchets dans les grandes villes et communautés atteignent 85 euros par habitant et par an

Article du 14/09/2004

Selon une enquête menée par les maires de grandes villes de France, en partenariat avec Dexia, sur le mode de financement de la collecte et du traitement des déchets, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) reste majoritaire dans les collectivités pour 47,06 % d’entre elles. Elle est suivie d’une combinaison ... Lire la suite

Collecte de déchets : industriels, distributeurs et prestataires prônent une gestion transversale des déchets « multifilières »

Article du 04/05/2004

Les professionnels du secteur de collecte des déchets industriels réunis au sein du Club de prospective sur l'économie des déchets « Prorecyclage-BIPE », ont mené une réflexion sur leur organisation pour faire face à l'augmentation constante du volume des déchets et à la multiplication des filières dédiées. L'étude ... Lire la suite

Roselyne Bachelot veut fermer d'ici fin 2004 quelque 800 décharges communales recevant des déchets alors qu'elles n'y sont pas autorisées

Article du 24/02/2004

La ministre de l'Ecologie Roselyne Bachelot a annoncé, lundi, son intention de fermer d'ici la fin 2004 toutes les décharges non autorisées. Dans une circulaire signée juste avant une rencontre avec des journalistes, Mme Bachelot demande aux préfets de lui transmettre la liste de ces installations pour le 15 avril. Elle rappelle ... Lire la suite

Réforme du financement de l'élimination des déchets : une proposition de loi commune à tous les groupes parlementaires pourrait être déposée en avril prochain

Article du 12/02/2004

Le schéma de réforme du financement de l’élimination des déchets, proposée par le sénateur-maire de Le Ségur (Tarn), Jean-Marc Pastor, devrait être repris dans le cadre d’une proposition de loi commune à tous les groupes parlementaires, dont le dispositif sera présenté au mois d’avril prochain et «dont ... Lire la suite

Une réforme du financement du système d'enlèvement des ordures ménagères sera proposée d'ici à l'été 2004 par un groupe de travail de députés et de sénateurs appartenant à l'ensemble des groupes

Article du 05/02/2004

Un groupe de travail parlementaire a été constitué pour proposer d'ici à l'été 2004 une réforme du financement du système d'enlèvement des ordures ménagères, ont annoncé mercredi les ministres délégués au Budget, Alain Lambert, et aux Libertés locales, Patrick Devedjian. Ce groupe ... Lire la suite

Un groupe de travail va examiner la "proposition de loi Pastor" qui propose que la TEOM soit calculée en fonction de la valeur locative servant de base à la taxe d'habitation

Article du 03/02/2004

C’est demain que devrait se réunir à Bercy le groupe de travail sur l’avenir du financement de l’élimination des déchets ménagers. Ce groupe de travail, réuni par Alain Lambert (Budget) et Patrick Devedjian (Libertés locales), devrait examiner la proposition de loi déposée par le sénateur (PS) du Tarn, ... Lire la suite

Tri sélectif : 1 ménage sur 5 se trompe encore de poubelle

Article du 10/10/2003

<div>Neuf m&#233;nages sur dix, soit 53 millions de Fran&#231;ais, ont actuellement la possibilit&#233; de trier leurs d&#233;chets mais un sur cinq se trompe encore de poubelle et "beaucoup reste &#224; faire", selon la soci&#233;t&#233; sp&#233;cialis&#233;e &#201;co-emballages. ... Lire la suite

Un plan d'actions sera présenté à l'automne pour réduire les déchets futurs dès la conception des produits et le choix de leurs emballages

Article du 05/06/2003

Roselyne Bachelot, ministre de l'Écologie et du développement durable, a présenté hier en Conseil des ministres une communication sur la politique d'élimination et de traitement des déchets ménagers et assimilés. Selon la ministre, la gestion des déchets « constitue le premier domaine au travers duquel les Français ... Lire la suite



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