Édition du lundi 3 novembre 2008


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Le premier passeport biométrique français a été remis à un habitant de Chantilly

La ministre de l'Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a remis vendredi le premier passeport biométrique français à un habitant de Chantilly, la ville dont le ministre du Budget, Eric Woerth, est maire. Au terme d'une directive européenne de 2004, tous les Etats-membres de l'UE devront être en mesure de délivrer sur l'ensemble de leur territoire un passeport biométrique à partir du 28 juin 2009. D'ici là, 2.000 mairies devraient être équipées du matériel nécessaire en France (dont Paris en mars 2009), après les tests en cours dans cinq départements: Aube, Gironde, Loire-Atlantique, Nord et Oise, ainsi que 212 consulats de France à l'étranger. Plus aucune autre forme de passeport ne sera délivrée à partir de cette date, mais ceux en service resteront valables jusqu'à leur date d'expiration. Qu'il s'agisse d'un renouvellement ou d'un premier passeport, chaque personne pourra effectuer sa demande dans n'importe laquelle des 2.000 mairies équipées, quel que soit le lieu de son domicile, munie des documents nécessaires (justificatif d'identité, copie intégrale de l'acte de naissance, justificatif de domicile et deux timbres fiscaux). Chaque document est scanné, les empreintes (quatre doigts de chacune des deux mains) prises et numérisées, ainsi que la photographie du demandeur. Une fois vérifié par l'employé communal, l'ensemble du dossier est crypté, envoyé électroniquement vers un serveur central qui alerte automatiquement la préfecture où un agent de l'Etat vérifie que le demandeur ne figure sur aucun des fichiers de recherche Schengen. Puis le dossier est validé auprès du serveur central qui le dirige vers l'Imprimerie nationale à Douai (Nord) où le passeport sera fabriqué. Son titulaire est prévenu par SMS, courriel ou courrier que son passeport est prêt et l'attend à la mairie dans laquelle la demande a été déposée. La ministre de l'Intérieur a souligné vendredi que ces nouveaux passeports et leur mode de délivrance représentaient «plus de rapidité, de facilité et de sécurité». Chaque mairie concernée recevra une «indemnité de compensation pour les frais de fonctionnement que ça occasionne d'environ 3.600 euros», a précisé, selon l’AFP, le ministre du Budget Eric Woerth, maire de Chantilly. Une indemnité dont le montant annoncé par le ministre est étonnant: on parlait jusqu’ici de 3.200 euros, montant que le président de l'AMF juge insuffisant (1) comme la grande majorité des maires des 2.000 communes concernées. Concernant le montant de l'indemnité de compensation, voir la réponse de la ministre de l'Intérieur à la question écrite n° 05504-Réponse publiée dans le JO Sénat du 16/10/2008 (premier lien ci-dessous). (2) Pour lire la position de l'AMF, voir deuxième lien ci-dessous.
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