Filtrer : 2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 Tous les mois Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 15/05/2019 Sénat : le gouvernement interpellé sur les titres d'identité en mairie et la PMI 18/01/2019 Emmanuel Macron ne souhaiterait pas fusionner le Cese et le Sénat, selon Gérard Larcher 26/11/2018 Indemnités des élus : la colère des sénateurs après un tweet de Gérald Darmanin 23/11/2017 Le président du Sénat attend les annonces d'Emmanuel Macron 03/10/2017 Réélu à la présidence du Sénat, Gérard Larcher veut lutter contre « le poison lent de la fracture territoriale » 02/10/2014 Gérard Larcher retrouve la présidence du Sénat 30/09/2014 Qui sont les nouveaux sénateurs ? 23/09/2014 Le Sénat moins utile qu'auparavant aux yeux des Français 25/10/2012 La proposition de loi Doligé passe définitivement à la trappe 27/07/2012 70% des élus locaux estiment que leur mandat leur apporte «beaucoup» de satisfaction» et considèrent qu'il s'agit d'un «engagement civique (88%)» 22/02/2012 Projet de loi de finances rectificative pour 2012: le Sénat devrait décider de «ne pas procéder à l'examen de ses articles et de déposer une motion tendant à opposer la question préalable» 16/02/2012 Le Sénat vote la proposition de loi pour «le haut débit pour tous» 28/11/2011 «Etats généraux de la démocratie territoriale»: le président du Sénat en présente les objectifs et les modalités 03/10/2011 Jean-Pierre Bel, sénateur socialiste de l'Ariège, a été élu président du Sénat 26/09/2011 La gauche obtient la majorité absolue à la chambre haute avec 177 sièges 29/06/2011 Pour la mission sénatoriale d'information, la RGPP constitue «un défi pour les collectivités territoriales et les territoires » 06/05/2011 Le Sénat a adopté une proposition de loi pour améliorer et simplifier la pratique de la chasse et instaure une nouvelle exonération de la taxe foncière sur certaines propriétés non bâties 20/12/2010 Le Sénat crée une mission d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux 12/10/2010 Le deuxième «Rendez-vous du Sénat» sera consacré à la ruralité d'aujourd'hui 08/10/2009 Alain Lambert a été élu président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat « 1 2 »
