Édition du mercredi 29 avril 2015
Bientôt la Rencontre nationale des communes nouvelles
L’Association des maires de France organise le 27 mai prochain dans les locaux du Conseil économique social et environnemental (Cese) une « Rencontre nationale des communes nouvelles ». « De nombreux territoires ont d’ores et déjà engagé une réflexion et des démarches dans la perspective de créer une commune nouvelle d’ici la fin de l’année », rappelle l’AMF qui organise cette importante manifestation « afin d’accompagner cette dynamique ».
L’intérêt que portent les maires de France aux communes nouvelles date déjà de quelques années. Après s’être battue pour que ces communes nouvelles se constituent sur la base du volontariat dans le cadre de la discussion de la loi RCT qui les a créées en 2010, l’AMF est à l’origine de la proposition de loi votée en mars dernier visant à améliorer leur fonctionnement. Porté par l’ancien président de l’association, Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier (lire Maire info du 11 février), le texte, complété d’une autre proposition de loi de la députée Christine Pirès-Beaune, crée également un pacte financier visant à impulser la création de ces nouvelles communes (lire Maire info du 17 mars).
Et la dynamique semble bel et bien lancée, comme l’explique à Maires de France Marie-Cécile Georges, responsable du département intercommunalités et territoires à l’AMF. « Au travers de nos déplacements en régions, on sent que le terrain bouge. A chaque réunion sur le sujet, 150 à 200 personnes se déplacent. Des projets sont déjà bien avancés et il y en a dans de nombreux départements », explique-t-elle. Certains voient même dans ces communes nouvelles la vraie réforme territoriale en cours, comme pourrait l’être aussi la fusion de certains départements cherchant, à leur échelle, à atteindre également la bonne taille de fonctionnement. En quelque sorte, une réforme territoriale venant des territoires eux-mêmes.
Le 27 mai prochain, la Rencontre nationale des communes nouvelles se décomposera en deux parties distinctes. « La matinée sera consacrée à des débats sur les enjeux et le contexte qui a profondément changé depuis deux ans, précise Marie-Cécile Georges. L’après-midi, animée par Rollon Mouchel-Blaisot, directeur général de l'AMF, verra se dérouler deux ateliers techniques, le premier sur la méthodologie de création et de fonctionnement des communes nouvelles, le second sur les questions financières ».
Présidée par le président de l’AMF, François Baroin, cette rencontre devrait notamment accueillir Gérard Larcher, le président du Sénat, Jean-Paul Delevoye, le président du Cese, Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Michel Mercier, sénateur-maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs et initiateur du premier dispositif instituant les communes nouvelles et Jacques Pélissard, président d’honneur de l’AMF, ainsi que Christine Pirès-Beaune, députée du Puy-de-Dôme et de nombreux témoignages d'élus qui se sont engagés dans cette démarche.
Télécharger le programme de la rencontre du 27 mai.
L’intérêt que portent les maires de France aux communes nouvelles date déjà de quelques années. Après s’être battue pour que ces communes nouvelles se constituent sur la base du volontariat dans le cadre de la discussion de la loi RCT qui les a créées en 2010, l’AMF est à l’origine de la proposition de loi votée en mars dernier visant à améliorer leur fonctionnement. Porté par l’ancien président de l’association, Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier (lire Maire info du 11 février), le texte, complété d’une autre proposition de loi de la députée Christine Pirès-Beaune, crée également un pacte financier visant à impulser la création de ces nouvelles communes (lire Maire info du 17 mars).
Et la dynamique semble bel et bien lancée, comme l’explique à Maires de France Marie-Cécile Georges, responsable du département intercommunalités et territoires à l’AMF. « Au travers de nos déplacements en régions, on sent que le terrain bouge. A chaque réunion sur le sujet, 150 à 200 personnes se déplacent. Des projets sont déjà bien avancés et il y en a dans de nombreux départements », explique-t-elle. Certains voient même dans ces communes nouvelles la vraie réforme territoriale en cours, comme pourrait l’être aussi la fusion de certains départements cherchant, à leur échelle, à atteindre également la bonne taille de fonctionnement. En quelque sorte, une réforme territoriale venant des territoires eux-mêmes.
Le 27 mai prochain, la Rencontre nationale des communes nouvelles se décomposera en deux parties distinctes. « La matinée sera consacrée à des débats sur les enjeux et le contexte qui a profondément changé depuis deux ans, précise Marie-Cécile Georges. L’après-midi, animée par Rollon Mouchel-Blaisot, directeur général de l'AMF, verra se dérouler deux ateliers techniques, le premier sur la méthodologie de création et de fonctionnement des communes nouvelles, le second sur les questions financières ».
Présidée par le président de l’AMF, François Baroin, cette rencontre devrait notamment accueillir Gérard Larcher, le président du Sénat, Jean-Paul Delevoye, le président du Cese, Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Michel Mercier, sénateur-maire de la commune nouvelle de Thizy-les-Bourgs et initiateur du premier dispositif instituant les communes nouvelles et Jacques Pélissard, président d’honneur de l’AMF, ainsi que Christine Pirès-Beaune, députée du Puy-de-Dôme et de nombreux témoignages d'élus qui se sont engagés dans cette démarche.
Télécharger le programme de la rencontre du 27 mai.
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