Maire-info
Le quotidien d’information des élus locaux

Édition du lundi 18 janvier 2016
Réforme territoriale

Un colloque sur les communes nouvelles, « révolution territoriale silencieuse » ?

L’année 2015 restera sans nul doute dans l’histoire territoriale française comme celle des communes nouvelles : près de 300 créations en effet en une seule année (lire Maire info des 4 et 11 janvier). Pour analyser ce phénomène « communes nouvelles », Sciences Po Rennes organise mardi 26 janvier un colloque auquel participeront élus et universitaires.
« L’année 2015 aura été marquée par un foisonnement de projets de communes nouvelles un peu partout dans l’Hexagone. Initié par la loi du 16 décembre 2010 mais largement amplifié par les dispositions de la loi du 16 mars 2015, l’ampleur du phénomène communes nouvelles ne manque pas de surprendre », avance Sciences Po qui organise ce colloque, intitulé « communes nouvelles : vers une révolution territoriale silencieuse ? »  en partenariat avec de nombreux rerpésentants institutionnels : l’AMF, l’lnstitut de la gouvernance territoriale et de la décentralisation, la Conférence des villes et territoires de Bretagne ainsi que plusieurs collectivités bretonnes, dont le conseil régional, les conseils départementaux du Morbihan et d’Ille-et-Vilaine ou encore les métropoles de Brest et de Rennes.
« Quelles sont les facteurs déclenchants d’un projet de commune nouvelle ? La variable financière est-elle la clé ? », « Quelles relations entre communes nouvelles et EPCI ? », « Au delà de 2016, quel avenir pour les communes nouvelles ? »  Les questions ne manqueront pas lors de cette journée organisée en deux parties.
Les débats du matin, auxquels participeront notamment les universitaires Jacques Caillosse et Vincent Aubelle, le « père »  de la loi du 16 mars 2015, l’ancien président de l’AMF, Jacques Pélissard, le directeur général de l’AMF, Rollon Mouchel-Blaisot, et Pierre Méhaignerie, maire de Vitré et président de la conférence des villes et territoires de Bretagne, rappelleront notamment l’histoire de ces structures communales depuis la loi Marcellin de 1971. Et la place qu’elles ont pris peu à peu dans la réforme territoriale.
L’après-midi, les échanges seront centrés sur la construction d’une commune nouvelle avec le témoignage de nombreux élus concernés par le sujet.
De son côté, l’AMF organisera dans ses locaux à Paris, le 16 mars prochain (matin), une nouvelle Rencontre des communes nouvelles, une réunion d'information et d'échanges, à laquelle l'association a convié toutes les communes nouvelles existantes. Une date donc également à réserver.

Télécharger le programme du colloque de Rennes.

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