Édition du Jeudi 4 septembre 2014


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Rythmes scolaires : l'AMF attend un financement « dans la durée » et « réévalué »

Deux jours après la rentrée scolaire, le nombre de communes dans lesquelles les maires ont refusé d’appliquer la réforme des rythmes scolaires est extrêmement limité : selon le ministère de l’Éducation nationale, c’est moins d’une commune concernée sur mille qui a été touchée, puisque 23 communes seulement sur les 24 000 comptant une école publique ont mis à exécution leur menace de refuser d’ouvrir hier, premier mercredi de rentrée. Cette décision, qualifiée « d’antirépublicaine et d’intolérable » par Najat Vallaud-Belkacem, sera contestée devant les tribunaux administratifs et à terme, a prévenu la ministre, « les préfets pourront se substituer aux maires ».
Les communes touchées par cette fronde sont concentrées dans l’Essonne, la Loire, le Haut-Rhin et le Nord.
Dans un communiqué publié ce matin, l’Association des maires de France se félicite de ce que les maires, « respectueux des lois et décrets de la République », aient trouvé des solutions pour appliquer la réforme « malgré les difficultés financières et d’organisation », et malgré les « problèmes de recrutement, de qualification des personnels d’encadrement, de taille des locaux », etc.
L’association souligne néanmoins avec insistance le problème de financement que pose cette réforme, affirmant clairement que « les communes ne sont pas en mesure de financer durablement un tel montant de dépenses ». Le coût global de la réforme, pour les communes, sera en effet compris entre 600 millions d’euros (selon l’estimation du Comité des finances locales) et un milliard (selon l’AMF et la mission d’information sur les rythmes scolaires du Sénat). Par enfant, le coût médian de la mise en place de trois heures d’activités périscolaires s’élève, souligne l’AMF, à quelque 150 euros par an.
L’association réitère donc sa demande de pérennisation du fonds d’amorçage et la réévaluation de son montant, « au regard du coût de mise en œuvre de la réforme pour les communes ». L’AMF prévient qu’elle sera, de ce point de vue, « particulièrement vigilante et active » lors de la discussion du budget au Parlement, le mois prochain.
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