Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques


Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Décret n° 2023-1078 du 23 novembre 2023 relatif à la suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les établissements qui connaîtront un surcroît extraordinaire de travail dans le cadre des jeux Olympiques de 2024

Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Arrêté du 3 novembre 2023 portant création d'un comité d'évaluation au sein du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Arrêté du 3 juin 2023 relatif à la surveillance des baignades d'accès payant

Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Décret n° 2023-437 du 3 juin 2023 relatif à la surveillance des baignades d'accès payant

Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Arrêté du 9 février 2023 modifiant des dispositions communes relatives à la sélection complémentaire des candidats à l'entrée en formation aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires

Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques

Arrêté du 23 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2022 portant création des comités sociaux d'administration des centres de ressources d'expertise et de performance sportive


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