Édition du lundi 6 juin 2016


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Une part « très importante » du fonds de soutien à l'investissement doit être engagée « avant l'été »

Dans une circulaire parue le 2 juin et relative à la dotation de soutien à l’investissement public local, Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, et Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, rappellent aux préfets qu’il « importe qu’une part importante des enveloppes du fonds soit engagée avant l’été ». L’objectif étant que celle-ci ait « un impact rapide et significatif sur l’investissement public ».
Les ministres expliquent également que, en trois mois et d’après les rapports qui leur ont été adressés, « plus de la moitié des crédits auront été engagés ». « Ces rapports font ressortir la pleine mobilisation des services territoriaux […] pour la consommation rapide des crédits [du fonds de soutien à l’investissement, ndlr] », indiquent-ils tout en demandant de « poursuivre dans la même logique ».
Par ailleurs, les ministères rappellent que le « cumul entre les enveloppes du Fsil [fonds de soutien à l’investissement public local] et la DETR [dotation d'équipement des territoires ruraux] est rendu possible en vertu de l’instruction initiale du Premier ministre ».
À l’occasion de la clôture du 99e Congrès des maires, jeudi dernier, François Hollande a annoncé la reconduction en 2017 du fonds de soutien à l’investissement local et même son augmentation à 1,2 milliard d’euros, contre 1 milliard en 2016. Sur cette nouvelle enveloppe, « 600 millions d’euros seront consacrés aux priorités que l’Etat partage avec vous en matière d’investissements : transition énergétique, logement, accessibilité des bâtiments, et 600 millions pour les petites villes et la ruralité », a-t-il précisé aux maires. Cette enveloppe permettra de financer les contrats de ruralité – annoncés le 20 mai dernier lors du comité interministériel aux ruralités qui s’est tenu à Privas – et d'abonder encore la DETR qui, au lieu des 800 millions d’euros aujourd'hui, sera portée à un milliard d'euros. Le président de la République l’a réaffirmé : « C’est maintenant qu’il faut investir ! »
A.W.

Télécharger la circulaire.
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