Édition du Vendredi 23 septembre 2016


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Baisse de la DGF : les grandes villes résistent comme elles peuvent

A l’occasion de l’organisation de la 16e Conférence des villes qui s’est tenue hier à l’Hôtel de ville de Paris (lire également ci-dessus), France urbaine et la Banque postale ont publié, « de manière inédite », un état des lieux financier des communes et des groupements à fiscalité propre sur les 50 territoires urbains (1) que couvrent les métropoles, les communautés urbaines et les communautés d'agglomération de plus de 150 000 habitants (hors agglomération parisienne et outre-mer). Résultat : si les territoires urbains se sont adaptés, leurs dépenses d’investissement continuent de chuter alors que leur fiscalité augmente.
L’étude met, une nouvelle fois, en évidence un repli des dépenses d’investissement (hors remboursement de la dette), entre 2014 et 2015, qui atteint 10,5 milliards d’euros, soit 24 % du budget total. Plus particulièrement, les dépenses d’équipement enregistrent une nette diminution (- 8,5 %). Dans cette situation, les groupements s’en sortent plutôt bien et maintiennent leurs investissements d’équipement (+0,9 %) alors que, au contraire, les communes voient leur nombre de projets chuter de 16,4 %.
Cette situation impacte ainsi les budgets qui se retrouvent en repli de 1,3 % sur la même période. « L’ensemble intercommunal (groupements et communes) le plus impacté par cette tendance baissière est celui des communautés urbaines, avec un budget en diminution de 4,4 % contre -2,9 % pour les communautés d’agglomération », observe l’étude. Les métropoles, elles, résistent avec une légère hausse de 0,3 %.
Côté dépenses, les territoires urbains sont restés particulièrement modérés avec des dépenses de fonctionnement quasi stables (+ 0,8%). Pour preuve, les charges de personnels affichent une « hausse contenue » de 1,6 %, les communes se limitant même à 1,4 %. Ce poste présente d’ailleurs les évolutions « les plus uniformes d’un territoire à l’autre », note l’étude. Et, même légère, la hausse des recettes de fonctionnement associée à une progression contenue des dépenses de fonctionnement conduit « l’épargne à croître de 8,2 % en 2015 à un niveau de 7,4 milliards d’euros », permettant de « stabiliser la dette ».
Parallèlement, les ressources totales (hors emprunts) se sont élevées à 44,9 milliards d’euros en 2015 (sur un total national du bloc communal de 128,3 milliards d'euros), soit une hausse de 1,5 %. Cette évolution est le résultat de deux tendances contraires, selon l’étude : une baisse significative des dotations de l’Etat (équivalente à 11 % de l’épargne brute des communes et à 9 % de celle des groupements) et une croissance marquée des recettes fiscales (+4,3 %).
Alors que les recettes fiscales ont été perçues à 53 % par les groupements et à 47 % par les communes, l’étude précise que les contributions directes ont ainsi augmenté de 4,6 % (résultat d’une hausse des bases d’environ 3,9 % et d’une progression de 0,7 point des taux).
A.W.

Télécharger l’étude.

(1) Au total ce sont donc 50 groupements à fiscalité propre et 1 653 communes qui sont analysés. L'ensemble regroupe plus de 17 millions d'habitants, présents sur 41 départements.
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