Édition du Wednesday 22 janvier 2014


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Écoquartiers : lancement de la deuxième vague de labellisation

Une instruction de Cécile Duflot du 8 janvier, publiée le 15, lance la deuxième vague de labellisation des écoquartiers. Rappelant que la première vague a abouti à distinguer 45 opérations, la ministre de l’Égalité des territoires et du Logement estime que « les écoquartiers ne sont plus un concept, mais une réalité ». Elle insiste sur le fait que ces réalisations ne sont pas seulement un enjeu de développement durable et d’économies d’énergie, mais aussi de « lutte contre la fracture sociale, de construction de logements pour tous, de création d’emplois ».
La ministre appelle donc les préfets et les services déconcentrés de l’État à « s’engager » dans la deuxième vague de labellisation et dans « l’animation des clubs régionaux Écoquartiers ».
Une annexe de la circulaire présente les modalités du dispositif, dont on ne peut pas dire qu’il ait été allégé du point de vue de la complexité… Chaque dossier devra faire l’objet d’une « triple expertise », par des experts du ministère, des DDT et des experts externes de l’Ademe ou de l’Anru. Ces expertises se feront sous le pilotage de la Dhup (Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages) et des Dreal (Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement). Une nouveauté pour cette deuxième série de labellisations : des commissions régionales vont être mises sur pied (en septembre prochain) « afin de rendre la démarche de labellisation plus proche des territoires et de fournir une première analyse avant examen par la commission nationale ».
Le calendrier de cette deuxième vague est le suivant : les collectivités intéressées par une démarche de labellisation d’un écoquartier doivent se manifester et constituer leur dossier d’ici au mois de mars. La « triple expertise » aura lieu entre mars et juin ; le passage devant les commissions régionales se fera en septembre, devant la commission nationale en octobre. Les résultats seront proclamés fin octobre.
En ce qui concerne la première étape – la constitution des dossiers – il va revenir aux DDT (Directions départementales des territoires) de recenser les collectivités intéressées et de sélectionner les projets éligibles, puis d’accompagner les collectivités dans la construction de leur dossier.

Télécharger l’instruction de Cécile Duflot et l’annexe.
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