Édition du jeudi 24 mai 2012


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«La commune et les activités ambulantes», un nouveau venu dans la collection des Cahiers du réseau de l'AMF

L’Association des maires de France vient d’éditer un nouveau numéro dans sa collection Les Cahiers du réseau. Fruit du travail des associations départementales de maires de la Loire et du Loiret, ainsi que des services de l’AMF, «La commune et les activités ambulantes» fait le point sur les règles et les conditions d’usage du domaine public à des fins commerciales et présente les conditions d’exercice des activités ambulantes les plus courantes (marché, camion pizza, vide-greniers, cirque, vente de muguet, etc).
L’accueil des activités ambulantes participe de façon importante à l’animation et au dynamisme économique de la commune. Pourtant, lorsqu’elles s’organisent d’elles-mêmes, la plupart du temps de façon erratique, elles peuvent poser aux communes des difficultés relationnelles avec les administrés «voisins d’un jour», voire avec les commerçants.
Pour une information aussi concrète que possible, ce nouveau cahier du réseau «s’appuie sur de nombreuses jurisprudences et propose des conseils pratiques ainsi que des modèles d’actes. Il constituera ainsi un outil précieux pour les élus, leur indiquant la meilleure marche à suivre». Les approches «complémentaires de leurs auteurs ont permis la mutualisation des différentes compétences et expériences recueillies par les uns et les autres».
Ce guide devrait répondre aux nombreuses questions que se posent les élus locaux en ce domaine, et leur permettre de mieux appréhender leurs marges de manuvre et leurs moyens d’action.
Cet ouvrage comble «un vide en matière d’information. En effet, il n’existait pas jusqu’à présent de guide complet dans ce secteur important de la vie économique et culturelle de la cité».

Document réservé aux adhérents de l’AMF, à commander auprès des associations départementales de maires.
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