Avec plus de 52 000 nouvelles contaminations enregistrées dans les dernières 24 heures, l’épidémie de covid-19 continue de progresser à une vitesse alarmante, alors que le couvre-feu est entré samedi en vigueur dans de nombreux départements. Le projet de loi prolongeant le couvre-feu jusqu’au 16 février a été adopté, samedi, par les députés en première lecture. 

Point de situation
C’est un nouveau record qui a été battu hier, avec 52 010 contaminations en 24 heures (le précédent record était de 45 000 environ). Le taux de positivité atteint les 17 % à l’échelle nationale. Corollaire de cette flambée des cas depuis une quinzaine de jours : les hospitalisations augmentent à un rythme soutenu (12 176 sur les 7 derniers jours dont 1 816 en réanimation), ainsi que les décès (+ 116 en 24 heures). 
Dans plusieurs régions ou départements (Île-de-France, Hauts-de-France, Loire) les services de santé s’inquiètent d’un risque de saturation rapide des services de réanimation : ainsi en Île-de-France, des hôpitaux ont dû faire face ce week-end à des arrivées « soudaines » de patients covid en réanimation, parfois jusqu’à une dizaine en quelques heures. 67 % des lits de réanimation franciliens sont occupés par des patients atteints du covid, aujourd’hui, mais au rythme des arrivées, ce taux pourrait monter à 90 % d’ici la fin de la semaine, selon l’agence régionale de santé. Interrogés dans la presse régionale, les responsables franciliens des services de réanimation utilisent tous les mêmes termes : « On va au crash », « la courbe est exponentielle », « la marée est trop forte ». 
Dans d’autres régions, c’est plus localement que la situation inquiète fortement certains élus locaux, comme dans la Loire (lire article ci-dessous). 
Vendredi, Santé publique France a publié pour la première fois une carte permettant de connaître les taux d’incidence à la maille des communes. 

Couvre-feu
Comme prévu, le couvre-feu est entré en vigueur samedi à zéro heure dans 37 nouveaux départements, a été étendu de la métropole à tout le département dans 8 autres. Si les règles générales du couvre-feu sont les mêmes d’un département à l’autre, les préfets ont le droit de les durcir, localement. Pour y voir plus clair, Maire info propose à ses lecteurs une carte permettant d’accéder, département par département, à tous les arrêtés préfectoraux ou, quand il n’y en a pas eu, aux informations délivrées par chaque préfecture sur les restrictions sanitaires. 

Zoomer avec la molette de la souris. Cliquer sur une croix pour accéder au lien vers les arrêtés préfectoraux. © Maire info.

Décret
Samedi matin, le ministère de la Santé a publié le décret modifiant le décret du 16 octobre et actualisant la liste des départements sous couvre-feu. Quelques modifications ou précisions ont été ajoutées au décret initial. À retenir : sur l’ensemble du territoire, il a été ajouté à la liste des rassemblements de plus de six personnes autorisés malgré l’état d’urgence sanitaire « les cérémonies publiques mentionnées par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires ». Dans la liste des établissements recevant du public (ERP) dont les préfets peuvent réglementer ou interdire l’accès, il y a, depuis le 17 octobre, les ERP de catégorie L (salles d’audition, de conférence, de réunion…). Le décret paru samedi exclut de ce champ les « crématoriums et chambres funéraires ». 
Dans les zones soumises au couvre-feu, le décret ajoute un type d’établissements qui doivent totalement fermer leurs portes, en plus des bars, casinos et autres établissements sportifs couverts : les magasins d’articles sportifs. 
Enfin, dans les zones sous couvre-feu toujours, le gouvernement a réparé un oubli : sont ajoutés à la liste des activités qui peuvent s’exercer pendant le couvre-feu, de 21 h à 6 du matin : les services funéraires. 
À noter enfin qu’en Polynésie française, les horaires du couvre-feu sont modifiés : il s’arrête désormais à 4 h et non 6 h du matin.

Projet de loi
Le projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire a été discuté et adopté à l’Assemblée nationale, samedi. Assez peu de modifications ont été faites par rapport au texte présenté par le gouvernement. Les députés ont notamment borné dans le temps la période pendant laquelle les projets d’ordonnances pris par le gouvernement sont « dispensés de toute consultation obligatoire prévue par une disposition législative ou réglementaire » – par exemple, la présentation de ces projets au Conseil national d’évaluation des normes : cette disposition ne s’appliquera que pour les ordonnances signées « jusqu’au 31 décembre 2020 ». 
Par ailleurs, les députés ont ajouté par amendement un nouvel article – déjà discuté dans le cadre du précédent projet de loi prorogeant les mesures transitoires de sortie de l’état d’urgence – permettant aux entreprises victimes d’une fermeture administrative à cause de l’épidémie de ne pas encourir de pénalités ou sanctions en cas de non-paiement de leur loyer. Ces mesures concernent essentiellement les bars et restaurants. Elles seront valables jusqu’à deux mois après la fin de la fermeture administrative. 
Le texte a maintenant été transmis au Sénat, où il sera examiné mercredi et jeudi. La commission mixte paritaire, en cas de désaccord (très probable) entre les deux chambres, devrait se réunir le 5 novembre. 
Il est donc hautement improbable que le texte puisse être promulgué avant le 30 octobre. C’est pourtant la date à laquelle se terminent les mesures transitoires prévues par la loi du 7 juillet 2020 organisant la sortie de l’état d’urgence.

Franck Lemarc

Télécharger le décret du 24 octobre.

Accéder au dossier législatif du projet de loi.

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Le Premier ministre l’avait promis la semaine dernière : la circulaire sur la « territorialisation du plan de relance » est parue vendredi 23 octobre. Elle doit répondre aux demandes de « clarification » et de « visibilité » exprimées par les élus. La réponse risque de les décevoir.

Il y a quelques jours, les responsables de plusieurs associations d’élus demandaient au gouvernement davantage de « visibilité » sur la ventilation des 100 milliards d’euros du Plan de relance vers les collectivités territoriales (lire Maire info du 22 octobre). Les régions, réunies en congrès il y a une semaine, réclamaient, elles aussi, un « mode d’emploi ». 
Ce mode d’emploi a été publié vendredi sous la forme d’une circulaire aux préfets signée du Premier ministre Jean Castex. En préambule, il y est indiqué que « la territorialisation du plan de relance est un gage d’efficacité, d’adaptabilité, d’équité et de cohésion. Elle sera l’un des facteurs de sa réussite, en accompagnant les dynamiques territoriales et en rendant possible la consommation rapide des crédits. » 
Le Premier ministre demande donc d’abord aux préfets de faire « la promotion » des différentes mesures du Plan de relance auprès des élus locaux en particulier, mais aussi auprès des acteurs économiques. Il les appelle également à « communiquer sur l’incidence du plan de relance dans les territoires » et à « recenser les obstacles de toute nature (…) susceptibles de ralentir le déploiement du Plan ». 

Comités régionaux
Il devra être installé un « comité régional de pilotage et de suivi » dans chaque région, co-présidé par le préfet de région et le directeur régional des finances publiques, ainsi que par le président de région partout où « un accord régional a été signé avec la région ». Ce comité devra « comprendre des représentants des collectivités locales », ainsi que les partenaires sociaux, les acteurs économiques, les opérateurs de l’État. 
Ces comités auront notamment pour tâche « d’assurer l’information des citoyens, des collectivités et des entreprises (et) le suivi des mesures déconcentrées ». 
À l’échelle des départements, des comités départementaux du Plan de relance devront aussi être installés, comprenant notamment les présidents des EPCI et le président de l’association départementale des maires. 
Alors que la circulaire cite plusieurs agences qui seront partie prenante de la démarche (Ademe, Anah, Anru…), elle ne cite pas une seule fois, de façon assez surprenante, la nouvelle Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT), qu’on aurait pourtant pu croire placée au cœur du dispositif.

Tout à la main des préfets
Le Premier ministre distingue « quatre types » d’actions, qui peuvent, ou non, être déclinées localement. La première, les mesures « élaborées au niveau national » – comme par exemple les baisses d’impôts économiques locaux – ne peuvent être mises en œuvre « de façon différenciée ». Deuxièmement, les « appels à projets déconcentrés au niveau régional », gérés par les opérateurs, n’ont pas vocation « à être modifiés ». Les opérateurs devront seulement « informer les préfets de leurs choix de programmation ». 
Troisièmement : « Les enveloppes spécifiques sous la responsabilité des préfets » seront – le Premier ministre enfonce bien le clou vis-à-vis des préfets – « employées à votre appréciation ». Il s’agit par exemple des enveloppes destinées aux quartiers prioritaires de la politique de la ville et aux territoires ruraux (on pense à la DETR, même si celle-ci n’est pas citée). Reste enfin les crédits « correspondant aux différentes lignes du plan fléchés sur une politique publique » (par exemple l’eau et l’assainissement, la qualité de l’air et les déchets), où là encore il reviendra aux préfets de choisir « les projets pertinents sur leur territoire ». 
Conclusion : ce sont bien les préfets qui vont décider de tout. Étrange vision de la décentralisation. 

Pas de contractualisation pour les communes seules
Finalement, il semble que la seule participation effective qui soit demandée aux collectivités soit d’ouvrir leur porte-monnaie pour abonder les crédits de l’État, dans une démarche de « contractualisation » : « Il convient d’associer les collectivités au financement des actions pour créer un effet de levier sur les crédits de l’État. » Cette contractualisation concerne essentiellement les régions, mais « les préfets pourront contractualiser avec (…) les EPCI et les communes, si ceux-ci sont désireux d’entrer dans une telle démarche ». Et encore, les communes seules ne pourront pas contractualiser : « Le périmètre géographique du contrat inclura nécessairement un ou plusieurs EPCI. » 
Il n’est pas sûr que ces annonces rassurent les élus locaux qui demandaient, la semaine dernière, des clarifications. Il apparaît en effet que les enveloppes de crédits seront, de façon ultra-majoritaire, à la main des seuls préfets. Voilà qui sonne comme une réponse, peu encourageante, aux propos que tenait la semaine dernière Philippe Laurent, secrétaire général de l’AMF, dans Maire info : « N’y aura-t-il que des dotations distribuées par les préfets et fléchées ? Alors que nous, les maires, nous voulons décider nous-mêmes où nous investissons. Si le gouvernement refuse, cela veut dire qu’il ne nous fait pas confiance. » 

Franck Lemarc

Accéder à la circulaire.

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Les indicateurs de la crise sociale issue de la crise sanitaire sont là. Hausse de 20 % des demandes de RSA, de 6,7 % des demandeurs d'emploi entre les deux premiers trimestres de l'année, les pertes de revenus de travailleurs indépendants n'ayant pas droit au chômage, etc.
Face à cela, et sous la pression des associations, le gouvernement annonce de nouvelles mesures. Le Premier ministre les a présentées samedi 24 octobre. L'annonce devait être faite il y a une semaine, pour correspondre à la journée mondiale du refus de la misère (le 17 octobre). L'assassinat, la veille, du professeur d'histoire du collège de Conflans-Sainte-Honorine, Samuel Paty, avait obligé à reporter cette manifestation.

Vingt mesures immédiates ou à plus long terme
En tout, ce sont une vingtaine de mesures. Sept visent à « soutenir le pouvoir d’achat des personnes précaires et modestes ». Cela commence par le versement d'une aide de 150 euros aux bénéficiaires du RSA et de l'ASS (plus 100 euros par enfant), le 27 novembre, et de 150 euros aux jeunes non étudiants de moins de 25 ans touchant des allocations logement et aux étudiants boursiers. Puis l'envoi de masques aux publics précaires mi-novembre. À plus long terme, le gouvernement veut l'ouverture de 100 points conseils budgets supplémentaires, et augmenter le nombre de structures faisant de la domiciliation (pour les personnes sans domicile). Il remet l'accent sur le « non recours », et mise pour cela sur le « datamining », afin de « cibler et contacter des allocataires potentiellement éligibles à certains droits ».

L'aide de l’État portée à 80 % sur les emplois aidés
Pour « favoriser la sortie de la pauvreté », le gouvernement gonfle les moyens de l'insertion. Il augmente de 30 000 les aides au poste pour augmenter les embauches dans les structures d'insertion par l'activité économique. Il rend possible l'allongement de 12 mois des contrats. Il monte le taux de cofinancement (à 80%) par l'État des parcours emplois compétences dans les quartiers politiques de la ville et les zones de revitalisation rurale, ainsi que le nombre de ces parcours. Il débloque une aide à la mobilité (pour 100 000 demandeurs d'emploi) et s'engage sur le lancement du service public de l'insertion et de l'emploi en 2021 dans 30 territoires. Enfin, il rappelle son soutien à la deuxième phase de l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée », dont l'examen en commission mixte paritaire est prévu ce mercredi 28 octobre. 

Accent sur les logements sociaux à très bas loyer
Le troisième axe porte sur les moyens d'« assurer des conditions de logement et d’hébergement ». Outre le lancement anticipé de la campagne hivernale, avancée au 18 octobre au lieu du 1er novembre, il est prévu 1 500 places pour des femmes sans abri sortant de maternité avec un bébé, le financement de projets innovants d'hébergement et d'accompagnement social pour 3 000 personnes en situation de grande marginalité, à la rue, souvent avec des animaux, ou encore le doublement du nombre de logements sociaux à très bas niveau de loyer (PLAI adapté). Le gouvernement veut enfin mobiliser des « équipes mobiles » pour éviter les expulsions, et la prolongation de l'aide aux impayés de loyer mise en place par Action logement en juin 2020.

Les associations mécontentes
Cet « arsenal d'actions » et les 1,8 milliard d'euros mobilisés « pour financer ces nouvelles mesures » ne convainquent pas les associations. Celles-ci avaient été reçues début octobre (lire Maire info du 6 octobre). ATD Quart monde évoque le « mépris du gouvernement », et « son manque de volonté à s’attaquer aux racines de la pauvreté », en ne prenant que « des mesures pansements, déconnectées de la vie des gens, loin d’être à la hauteur de la situation ». Les associations réclamaient, comme le rappelle le délégué général de la Fondation Abbé Pierre, Christophe Robert, une augmentation des minima sociaux, et leur ouverture aux jeunes dès 18 ans, une hausse des APL et une relance de la construction de logements sociaux.

Emmanuelle Stroesser

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Ce week-end, 21 maires de la Loire ont demandé à l’État l’intervention des services de santé de l’armée pour bâtir en urgence un hôpital de campagne. Explications sur cette démarche avec Hervé Reynaud, maire de Saint-Chamond.

L’initiative a fait un certain bruit ce week-end, parfois de façon un peu trop résumée – laissant entendre que les maires demandaient « l’intervention de l’armée » dans leurs communes. Mais ce que demandent les maires de la vallée du Giers, c’est que l’État reproduise, « par anticipation », ce qui a été fait à Mulhouse au printemps dernier : soulager le système hospitalier en installant un hôpital militaire de campagne. 
« C’est tout simplement un appel à l’aide », explique ce matin à Maire info Hervé Reynaud, maire de Saint-Chamond. « Nous sommes dans la métropole de Saint-Étienne, qui est en alerte maximale depuis plusieurs semaines, où le masque est obligatoire depuis le 22 septembre et le couvre-feu décrété depuis le 17 octobre. » Mais l’épidémie continue de progresser à une vitesse alarmante : dix communes de la Loire font partie des vingt communes les plus contaminées de France, et à l’échelle du syndicat intercommunal du Pays de Giers (21 communes), le taux d’incidence est de 900 pour 100 000 habitants. « C’est la raison pour laquelle tous les maires du Pays de Giers m’ont demandé, à l’unanimité et sans aucune différenciation partisane, de prendre une initiative », raconte Hervé Reynaud. 
Le Pays de Giers possède un centre hospitalier, à Saint-Chamond, en limite de saturation : « Nous sommes passés en dix jours d’une cinquantaine de cas à 130 ! ». Et de surcroît, l’hôpital n’a pas de service de réanimation, ce qui oblige à transférer les patients notamment vers le CHU de Saint-Étienne. « Or à ce jour, le CHU est à l’extrême limite de ses capacités, puisqu’il ne lui reste que deux ou trois lits de réanimation de libre », s’alarme le maire de Saint-Chamond. Quant aux hôpitaux privés de la Loire, « ils viennent de lancer un appel au volontariat pour trouver du personnel supplémentaire ». Pour Hervé Reynaud, la situation est différente de celle du printemps : « Ce n’est pas de matériel dont nous manquons – nous avons les masques, les équipements… C’est de soignants ! ». 

Anticipation
Les maires qui ont cosigné cette demande – dont certains sont eux-mêmes médecins hospitaliers, souligne le maire de Saint-Chamond –  souhaitent que l’État agisse « par anticipation », c’est-à-dire avant que les services de santé soient totalement saturés. Ce week-end, le directeur général de l’Agence régionale de santé affirmait que la situation était « tendue mais maîtrisée ». Hervé Reynaud ne le nie pas, mais ajoute : « Pour combien de temps ? Quand on sait qu’il reste trois places en réanimation au CHT de Saint-Étienne, dans combien de jours la situation ne sera plus maîtrisée ? » Il rappelle d’ailleurs que les responsables des hôpitaux du territoire partagent entièrement son inquiétude. Pour l’instant, ni l’ARS ni la préfecture n’ont relayé la demande des maires du Pays de Giers. « On nous vante beaucoup la concertation maires-préfet, regrette Hervé Reynaud, mais pour l’instant ce que l’on a, c’est plus de l’information que de la concertation. » 
Le maire de Saint-Chamond et ses collègues du Pays de Giers espèrent un rendez-vous cette semaine avec les services de l’État. Mais ils estiment que le temps presse. 

Franck Lemarc

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Pour faire oublier l’échec de StopCovid, le gouvernement a modifié son nom et lancé, jeudi 22 octobre, une nouvelle version de l’application mobile de traçage des cas contacts. Mais « le cœur » de TousAntiCovid « est resté inchangé », relativisait Bruno Sportisse, directeur de l’Inria, le même jour en conférence de presse. Depuis son lancement, 1,2 million de Français, dont le Premier ministre Jean Castex, l’ont téléchargée : ils s’ajoutent aux 2 785 681 utilisateurs de StopCovid.

Exit StopCovid, place à TousAntiCovid. Pour lutter contre la propagation de l’épidémie de covid-19 et en appui des brigades sanitaires, chargées d’enquêter sur l’entourage des personnes contaminées afin de casser les chaînes de contamination, Cédric O, secrétaire d’Etat à la Transition numérique et aux Communications électroniques, a dévoilé, jeudi, les contours de la nouvelle version de l’application de traçage lancée par le gouvernement en juin (lire Maire info du 2 juin). Sur le fond, rien ou quasiment rien ne change. 
Après les couacs constatés post-lancement désormais réglés, l’application est désormais disponible sur l’AppStore et l’Android Store (une simple mise à jour sera nécessaire pour les utilisateurs de StopCovid). Via l’activation du Bluetooth, elle permet de détecter et d’enregistrer les téléphones portables (et non l’identité de leur propriétaire ainsi que leurs déplacements) situés dans un rayon d’un mètre pendant au moins quinze minutes. 
De cette façon, l’utilisateur de l’application sera informé si, quelques jours plus tard, le propriétaire de l’un des téléphones enregistrés sous pseudonyme se signale positif au covid-19 sur l’application (le gouvernement garantit l’anonymat de la personne malade), auquel cas il deviendrait cas contact. « Cette alerte permet à l’utilisateur de se faire dépister prioritairement, au même titre qu’une personne contact identifiée par les médecins ou l’Assurance-maladie », explique le ministère des Solidarités et de la Santé sur son site. Les démarches à suivre (isolement, test) lui seront également notifiées. 

Objectif : 15 à 20 millions de téléchargements
« Si nous sommes suffisamment à télécharger cette application, cet outil peut être utile dans la lutte contre l'épidémie. Suffisamment, cela veut dire que nous devons être plusieurs millions à le faire », a martelé, jeudi, le secrétaire d’Etat. Il a précisé, hier sur France info, qu’il faudrait « entre 15 et 20 millions » de téléchargements, « le plus rapidement possible », pour que la nouvelle application soit réellement efficace. 
On dénombre, pour l’heure, 1,2 million de téléchargements supplémentaires depuis jeudi, qui s’ajoutent aux près de 2,8 millions utilisateurs de StopCovid. Avec près de 4 millions de téléchargements cumulés, l’objectif est donc encore très loin d’être atteint et l’application française fait pâle figure à côté de ses voisines européennes : 6 millions de téléchargements ont été enregistrés le jour de leur lancement au Royaume-Uni et en Allemagne. À tel point que, dans son dernier avis publié le 21 octobre, le Conseil scientifique plaidait pour que l’application soit « fortement recommandée voire rendue obligatoire ».

De nouvelles fonctionnalités
L’exécutif a pourtant soigné sa communication pour encourager les Français à utiliser l’application : le dispositif est désormais présenté comme un geste barrière à part entière, au même titre que le port du masque et le lavage des mains. Il entend, bien qu’il les conteste, les craintes de ceux qui voient dans l’application une atteinte à la vie privée. Cédric O a, en effet, insisté sur l’intérêt d’activer le Bluetooth au moins « dans les moments à risque, où on doit redoubler de vigilance » comme dans les lieux publics ou les transports, et plus forcément en permanence. Ce qui permettra également d’économiser les batteries. « L’objectif est de pouvoir remonter rapidement les chaines de contamination si l’une des personnes est ensuite testée positive ».
TousAntiCovid contient, par ailleurs, des fonctionnalités supplémentaires, comme un renvoi direct vers l’attestation de déplacement dérogatoire, nécessaire dans les territoires sous couvre-feu entre 21 heures et 6 heures mais aussi des informations relatives au nombre d’utilisateurs de l’application et à l’évolution de l’épidémie au niveau national. Des informations, plus locales, seront disponibles « dans les prochains jours », garantit Cédric O. L’utilisateur peut également avoir accès à DépistageCovid, « la carte des centres de dépistages actualisée et avec des informations sur les temps d’attentes remontées par les utilisateurs » et à « MesConseilsCovid » pour « avoir des conseils personnalisés ».
Pour booster l’application, le gouvernement compte, enfin, sur les élus. Un guide pour « accompagner les aidants à la prise en main de l’application » a été diffusé à leur attention ainsi que celles des médiateurs, « pour rassurer vos publics et répondre à leurs questions, notamment sur les craintes liées à la protection des données personnelles ».

Ludovic Galtier

Télécharger le guide de l’aidant.

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