Urbanisme

Article du 02/11/2007

Autorisations d'urbanisme: J.-L. Borloo rappelle aux préfets les obligations de l'Etat en matière de mise à disposition gratuite des services

A la demande de l’AMF, l'article L. 422-8 du Code de l'urbanisme prévoit que les services de l'Etat sont gratuitement à disposition des communes de moins de 10.000 habitants et des EPCI de moins de 20.000 habitants, si les maires ou les présidents le leur demandent. «Les conventions passées entre les services de l'Etat et les collectivités territoriales ...


Article du 16/10/2007

Le Conseil de la concurrence en faveur d'une réforme des lois sur l'équipement commercial

Dans une décision rendue le 11 octobre 2007, le Conseil de la concurrence considère que les propositions faites par la Commission de modernisation de l'équipement commercial installée le 25 octobre 2006 ne font qu'aménager un régime qu'il faut remettre en cause beaucoup plus profondément, compte tenu d'un « bilan concurrentiel négatif ». Le Conseil ...


Article du 04/10/2007

Droit de préemption sur les fonds de commerce au profit des communes: J. Pélissard envoie des observations complémentaires à la ministre de l’Economie

Consultée sur le projet de décret relatif à l’instauration d’un droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux au profit des communes, l’AMF avait adressé ses observations au ministre de l’Economie en juillet dernier. Après la réunion de sa commission des villes et des territoires urbains le 19 septembre ...


Article du 02/10/2007

Réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme: ce qu’il faut savoir

La réforme des permis de construire et autorisations d’urbanisme issue de l’ordonnance du 8 décembre 2005, précisée notamment par le décret du 5 janvier 2007, est entrée en vigueur lundi 1er octobre 2007. L’AMF publie sur son site (voir lien ci-dessous) une synthèse des formalités à accomplir par les communes en qualité de guichet unique durant le ...


Article du 19/09/2007

Une mission sur l'intégration des personnes malvoyantes et aveugles à la vie de la cité est confiée à Gilbert Montagné

Xavier Bertrand, ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, a confié à Gilbert Montagné une mission sur l'intégration des personnes malvoyantes et aveugles à la vie de la cité. Elle a pour objectif de dresser un «état des lieux précis de la situation et d'aboutir à des propositions concrètes sur les actions à mener, par les pouvoirs ...


Article du 18/09/2007

Préemption des fonds et baux commerciaux: le décret d’application devrait être publié «d’ici la fin de l’année», selon Christine Lagarde

Interrogée par l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) sur la publication du décret d’application des mesures instituées en matière de droit de préemption urbain des communes sur les cessions de fonds artisanaux et de commerces ou de baux commerciaux, par la loi n° 2005-882 du 2 août 2005, Christine Lagarde, ministre de l’Economie, ...


Article du 18/09/2007

Banlieues, Grand Paris: Nicolas Sarkozy veut redonner de «l'audace» à l'architecture

«Humaniser les banlieues», embellir les abords des villes, aménager le Grand Paris... Nicolas Sarkozy a plaidé hier pour «une nouvelle ambition» et «un nouveau souffle créatif» de l'architecture en France, appelant les architectes à «relever ce défi fantastique». «Je veux donner le goût de l'audace à l'architecture», a lancé le président de la République, ...


Article du 28/08/2007

Réforme de l’urbanisme: les géomètres-experts se disent «prêts pour le 1er octobre»

Les quelque 2.000 géomètres-experts rappellent qu’ils sont prêts à jouer leur rôle dans l’application, le 1er octobre prochain, de la réforme des «autorisations d’occuper le sol». Le texte, composé de 27 articles répartis en trois chapitres, fusionne les anciens régimes d’autorisation en trois permis (permis de construire, permis d’aménager, permis ...


Article du 27/06/2007

Eau : l'espace urbain est-il né de la dernière pluie ?

A l'occasion de la 6ème conférence internationale Novatech sur les techniques et stratégies durables pour la gestion des eaux urbaines par temps de pluie (du 25 au 28 juin à Lyon), les spécialistes de la gestion des eaux de pluie ont fait le point des techniques les plus innovantes dans ce domaine. «Pendant 150 ans on a considéré l'eau de pluie comme ...


Article du 22/05/2007

Révision du PLU: le Code de l'urbanisme prévoit bien une procédure de révision simplifiée

Existe-il une procédure rapide permettant de procéder aux corrections des plans locaux d'urbanisme (PLU) nécessitées par des erreurs ou des changements de projets d'équipement? Après leur approbation par le conseil municipal, certains PLU peuvent en effet présenter des erreurs matérielles (notamment au niveau du règlement et du zonage) qu'il s'avère ...


Article du 10/05/2007

Neuf Français sur dix aiment leur lieu de vie, selon l’INSEE

Dans leur immense majorité, les Français trouvent leur quartier agréable à vivre. C’est ce que montre une étude publiée par l’INSEE (1). Pourtant, cela ne les empêche pas d’émettre des critiques: dangers de la circulation, difficultés pour garer sa voiture, manque d’animation, de commerces, pollution, bruit, etc. La délinquance n’est pas la préoccupation ...


Article du 16/02/2007

Urbanisme commercial: le gouvernement lance une consultation publique

Renaud Dutreil, ministre des Petites et moyennes entreprises, du Commerce, de l’Artisanat et des Professions libérales, a lancé hier une consultation publique sur la modernisation de l’urbanisme commercial. Cette consultation se déroulera sur la base des travaux de la commission de modernisation de l’urbanisme commercial, réunie à cinq reprises entre ...


Article du 16/01/2007

Permis de construire: pour les demandes déposées entre le 1er juillet et le 30 septembre 2007, le délai de demande de pièces complémentaires est porté de un mois à deux mois

Commentant le décret d’application (1) de l’ordonnance réformant les permis de construire et les autres autorisations d’urbanisme, une circulaire du ministre des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer (2)précise que ce texte prévoit qu’une disposition provisoire a été prévue «pour permettre une mise en oeuvre sereine et efficace de la ...


Article du 12/01/2007

Rénovation de résidences de tourisme: ce que prévoit le décret

Le décret relatif aux communes où il est possible de rénover des résidences de tourisme en allégeant ses impôts est enfin paru (1). Le texte d'une cinquantaine de pages, qui publie la liste des communes où l'opération est permise, fait référence à «l'article 199 decies EA du Code général des impôts relatif aux réductions d'impôts pour investissements ...


Article du 09/01/2007

Le décret engageant la réforme du permis de construire est paru

L’ordonnance de décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme a vu paraître son décret d’application (1). La réforme simplifie le droit en regroupant les différents mécanismes de contrôle des constructions et des aménagements: les onze régimes différents d’autorisation et les quatre régimes de déclaration seront regroupés ...


Article du 05/01/2007

Ressource foncière et réforme du permis de construire: deux notes de l’AMF mises en ligne

L’AMF a mis en ligne sur son site deux notes concernant l’une la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, l’autre l’ordonnance du 8 décembre 2005 réformant le permis de construire et qui entrera en vigueur le 1er juillet 2007. La première analyse les dispositions favorisant la mobilisation de la ressource foncière pour ...


Article du 14/11/2006

Immeubles menaçant ruine: la procédure que doit suivre le maire

Un récent décret relatif à la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux et à la sécurité des immeubles collectifs d'habitation (1) détermine la procédure que doit suivre le maire lorsqu'il entend faire application de la procédure prévue à l'article L. 511-2 du Code de la construction et de l'habitation (CCH) visant les immeubles menaçant ruine. ...


Article du 07/11/2006

Politique de la ville: la mission sénatoriale préconise la réactivation de la police de proximité

La mission du Sénat sur les quartiers en difficulté vient de rendre public son rapport. Elle formule 70 propositions pour «donner un nouvel élan à la politique de la ville en France» et de mettre en œuvre un « nouveau pacte de solidarité pour les quartiers». A la suite des violences urbaines survenues à l’automne 2005 dans de nombreux quartiers en ...


Article du 03/11/2006

Biens sans maître: ils se distinguent des biens issus des successions en déshérence

Les dispositions de l'article 147 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales modifient le régime juridique d'acquisition des biens sans maître et des biens issus des successions en déshérence. En effet, cet article opère désormais une distinction entre ces deux catégories de biens, en prévoyant que les biens ...


Article du 15/09/2006

«Demeure du chaos»: le propriétaire gardera son bâtiment construit sans autorisation mais paiera 200.000 euros d’amende

L'homme d'affaires et artiste Thierry Ehrmann pourra garder sa «Demeure du chaos» en l'état, mais devra acquitter une amende de 200.000 euros pour avoir ainsi «déconstruit» le siège de sa société, situé à Saint-Romain-au-Mont-d'Or (Rhône), sans autorisation. La cour d'appel de Lyon a ainsi infirmé un premier jugement qui l'enjoignait à remettre cette ...


Article du 11/09/2006

L'expérience urbaine et sociale de 16 mégalopoles, vedette de la Xème Biennale d'architecture de Venise

La Xème Biennale d'architecture de Venise a dévoilé dimanche au public une vaste exposition dédiée à l'expérience urbaine et sociale de 16 mégalopoles du monde, qui met en lumière les petits et les grands projets pouvant donner un visage plus humain aux ensembles urbains. Vues aériennes, photos, vidéos, salves de données chiffrées, principaux défis ...


Article du 25/07/2006

Ouverture d’une cinquantième agence d’urbanisme : l’agence d’urbanisme catalane

L’assemblée générale constitutive de la cinquantième agence d’urbanisme, l’agence catalane, s’est réunie fin juin. L’agence réunit notamment la communauté d’agglomération Perpignan-Méditerrannée, le conseil général des Pyrénées-Orientales, l’État, le syndicat du SCoT Plaine-du-Roussillon, la communauté de communes Illibéris, la communauté de communes ...


Article du 24/07/2006

Un rapport sénatorial souligne le succès de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Dans leur rapport de la mission «Ville et logement» au nom de la commission des finances du Sénat, Philippe Dallier (ratt. UMP-Seine-Saint-Denis) et Roger Karoutchi (UMP-Hauts-de-Seine), rendent un hommage appuyé à l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU). Les sénateurs ont conduit, depuis 2005, une mission de contrôle sur pièces et sur ...


Article du 24/07/2006

Les collectivités peuvent créer, à titre expérimental, des «sociétés publiques locales d’aménagement» (SPLA)

La loi Engagement national pour le logement du 13 juillet 2006 (1), destinée à stimuler la construction et à faciliter l’accession à la propriété, a créé un nouveau type d’établissement public qui, à titre expérimental, tout en s’apparentant aux sociétés d’économie mixte (SEM), semble en différer: les «sociétés publiques locales d’aménagement» (SPLA). ...


Article du 12/06/2006

Trois salons pour faire le point sur l’urbanisme de demain

Trois salons se tiendront conjointement dans le cadre du congrès national de l’Association des techniciens supérieurs territoriaux de France (ATTF), qui se déroulera du 13 au 15 septembre 2006 à Toulouse. Ils permettront de faire le point sur «l’urbanisme de demain». - «Équipement territorial», dédié à l’équipement des collectivités territoriales ...


Article du 29/05/2006

L'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement est commentée dans une circulaire

La ministre de l'Ecologie et du Développement durable signe une circulaire (1) apportant des précisions sur les plans et programmes ayant une incidence notable sur l'environnement Ce document complète le dispositif d'intégration de l'environnement dans les politiques publiques. En effet, les plans et programmes sont des documents de planification ...


Article du 26/05/2006

Redevance d’occupation du domaine public: les dispositions du décret de décembre 2005 sont rétroactives

A la suite de l'annulation par le Conseil d'Etat du décret n° 97-683 du 30 mai 1997, les collectivités se sont trouvées face à un vide juridique pour percevoir les redevances dues par les opérateurs pour l'occupation du domaine public. Le nouveau décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 (JO du 29) a mis fin à cette situation, mais se posait alors ...


Article du 24/05/2006

Rénovation urbaine: 500 millions d’euros de la BEI et 2,5 milliards d’euros supplémentaires en provenance du 1% logement

Le ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement, la Banque européenne d’investissement (BEI), l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et Dexia crédit local viennent de s’associer pour soutenir l’effort des collectivités en faveur de la rénovation urbaine et sociale en zones urbaines sensibles (ZUS) sur l’ensemble du territoire. ...


Article du 12/05/2006

Un palmarès 2006 des «départements heureux» publié par l’Express

Le palmarès 2006 des départements, réalisé par le magazine l'Express (12/05), analyse 42 critères, parmi lesquels le logement, l'éducation, la santé ou les transports. La vaste enquête menée révèle l'étonnante diversité de la France d'aujourd'hui. Elle illustre la nette domination de l'Ouest et du Sud, avec la victoire de la Haute-Garonne. Comme la ...


Article du 24/04/2006

L'évaluation environnementale des SCOT et des PLU

Comment appliquer la nouvelle procédure d’évaluation environnementale aux schémas de cohérence territoriale (SCOT) et aux plans locaux d’urbanisme (PLU) ? Une circulaire (1) décrit les conséquences sur les schémas de cohérence territoriale (SCOT) et les plans locaux d’urbanisme (PLU) de leur soumission à la nouvelle procédure d’évaluation environnementale, ...


Article du 04/04/2006

Marginalisations et solidarités au centre des prochaines rencontres «Urbanissimo»

«Ambivalences urbaines: marginalisations et solidarités aujourd'hui»: la treizième rencontre «Urbanissimo» se déroulera le 12 mai prochain au centre de l’Université de Chicago à Paris (1). Cette rencontre devrait aborder des questions aussi controversées que celles de l'exclusion ou la marginalisation économique et sociale en milieu urbain, les solidarités ...


Article du 02/03/2006

La réforme des permis de construire et des autorisations d’urbanisme adoptée par ordonnance en conseil des ministres

Le ministre des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer a présenté hier en conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme. Cette ordonnance a engagé une réforme du Code de l’urbanisme visant: - à faciliter l’acte de construire pour ...


Article du 08/12/2005

Onze types de permis avant la réforme, trois après

La réforme du permis de construire, présentée mercredi en Conseil des ministres et qui entrera en vigueur en 2007, doit simplifier les démarches, réduire les délais d'instruction des dossiers mais aussi lutter contre les recours abusifs. «C'est un bon élément de simplification et d'accélération des procédures», a estimé le ministre de l'Equipement, ...


Article du 26/10/2005

«Peut-on en finir avec l’étalement urbain?», un colloque le 5 novembre à Evry (Essonne)

L'étalement urbain est un phénomène très répandu en Europe qui s'accompagne généralement d'un taux de motorisation élevé dans les zones périurbaines et de la congestion sur les routes d'accès aux centres-villes. «Peut-on en finir avec l’étalement urbain?», la question sera posée à l’occasion du colloque organisé par le Conseil d’architecture, d’urbanisme ...


Article du 21/10/2005

Anru : 134 conventions signées au 15 octobre pour 8,8 milliards d’euros

Selon les données publiées par l’Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU), mi octobre 2005, l’agence aurait «validé pour 15 milliards d’euros de travaux programmés sur les 5 années à venir (dont 4,8 milliards d’euros de subvention).» En fait, ces 15 milliards ne concernent que les «conventions passées en comité d’engagement». Le nombre réel de ...


Article du 19/10/2005

«La loi sur les PME ouvre aux maires ou aux présidents de communautés de communes un droit de préemption» pour maintenir les petits commerces, rappelle Renaud Dutreil

La proposition de loi pour renforcer les structures de contrôle des implantations et extensions de grandes surfaces, déposée par le sénateur de la Vienne Alain Fouché, et adoptée par le Sénat en juin dernier, ne semble près d’être examinée par les députés. Du moins si l’on en juge par la réponse que Renaud Dutreil, ministre des petites et moyennes ...


Article du 13/10/2005

Les procédures applicables aux secteurs sauvegardés vont être simplifiées

Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté hier en Conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 28 juillet 2005 relative aux secteurs sauvegardés. L’ordonnance, prise sur le fondement de la loi du 9 décembre 2004 de simplification du droit, a modernisé la procédure de création des secteurs sauvegardés créés par ...


Article du 22/09/2005

Versement transport, logement: les embauches des moins de 26 ans effectués après le 22 juin 2005 non pris en compte dans le décompte des effectifs des entreprises

Le ministre de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement a présenté hier en conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 2 août 2005 relative à l’aménagement des règles de décompte des effectifs des entreprises. Cette ordonnance a permis, comme le prévoit déjà la législation pour les embauches effectuées sous contrat d’apprentissage ...


Article du 24/05/2005

Réforme du permis de construire : les élus veulent garder un droit de regard sur les dossiers

Alors que Gilles de Robien, ministre de l’Equipement, prépare pour juillet prochain un projet d’ordonnance pour réformer le permis de construire, une enquête menée auprès des élus par la Sofres (1) montre que ces derniers se rejoignent sur une même perception de l’application du droit des sols dans leur commune : - d’un côté, la volonté de contrôler ...


Article du 20/05/2005

Permis de construire : Gilles de Robien veut le diviser en deux temps : les grandes lignes du projet puis l'ensemble des détails architecturaux

Le ministre de l'Equipement, Gilles de Robien, a annoncé hier une série de mesures pour réformer les permis de construire, en simplifiant les procédures et réduisant les délais d'instruction, un chantier qui doit conduire à réécrire le quart du Code de l'urbanisme. Fort d'une enquête de la Sofres, qui interrogeait particuliers, élus, acteurs de la ...



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