Édition du 3 novembre 2008


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Prime transport étendue aux vélos: le Club des villes cyclables veut «aller plus loin»

Le Club des villes cyclables a estimé vendredi qu'il «faut aller plus loin» tout en «se félicitant» de l'extension de la prime transport aux abonnements vélos votée jeudi à l'Assemblée nationale dans le projet de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2009. Le texte adopté prévoit que «l’employeur prend en charge, dans une proportion et des conditions déterminées par voie réglementaire, le prix des titres d’abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos.» Dans un communiqué, le Club des villes et territoires cyclables a estimé que «la prise en compte de l'abonnement à des services de location vélos longue durée comme à des systèmes de vélos en libre service constitue une première avancée très positive. Elle est un signal fort que le vélo est considéré au même titre que d'autres modes alternatifs à la voiture.». Mais le réseau, qui dit regrouper «plus de 1.000 collectivités (villes, agglomérations, régions)», «souhaite que d'autres dispositifs permettent d'encourager le salarié qui se déplace principalement à vélo et avec son vélo personnel, tel que le versement d'une indemnité kilométrique par l'employeur, comme en Belgique». Le Club des villes et territoires cyclables, présidé par le maire PS de Créon (Gironde), Jean-Marie Darmian, existe depuis 1989. Pour accéder au site de l'association des villes et territoires cyclables, voir lien ci-dessous.

Liens complémentaires :
www.villes-cyclables.org
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Journal Officiel

Journal Officiel du 1er novembre 2008

  • Attestation de conformité et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière temporaire


     

  • Dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres provisoires d'hébergement


     

  • Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l'enseignement du premier degré


     

  • Montant maximum de l'indemnité pour frais de dossier


     

  • Commission de régulation de l'énergie

    Evolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique de plusieurs régies


     

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