Édition du 20  juillet 2011


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Installation d'un groupe de travail sur le développement de l'utilisation du vélo

La semaine dernière, Thierry Mariani, ministre chargé des Transports, a installé un groupe de travail consacré au développement du vélo comme loisir mais aussi comme moyen de transport actif et écologique. Le ministre a confié la présidence de ce groupe à Philippe Goujon, député-maire du 15e arrondissement de Paris. Ce groupe de travail est chargé d’étudier les mesures incitatives au développement du vélo en s’appuyant notamment sur l’expérience de nos voisins européens. Il aura pour mission de faire émerger des propositions concrètes pour encourager les Français à utiliser le vélo aussi bien comme moyen de déplacement domicile-travail, que comme activité sportive ou de loisir. Les 17 membres du groupe, constitué d’élus, d’associations d’usagers, de constructeurs de vélos et de représentants des ministères concernés, sont chargés notamment de proposer un «Plan vélo national» afin de guider l’action de l’État dans ce domaine. En outre, le ministre a demandé au groupe de travail d’organiser des «Assises du vélo» avant la fin de l’année.
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Journal Officiel

Journal Officiel du 20  juillet 2011

  • Ministère de l'économie et des finances

    Décret n° 2011-849 du 18 juillet 2011 précisant la méthode de calcul du coût net du maillage complémentaire permettant à La Poste d'assurer sa mission d'aménagement du territoire


     

  • Arrêté du 11 juillet 2011 fixant le montant de la contribution financière des départements au fonctionnement du groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger au titre de l'année 2011


     

  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    Avis n° 2010-0902 du 22 juillet 2010 relatif au projet de décret pris en application de l'article 6 de la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée précisant la méthode de calcul du coût net du maillage complémentaire permettant à La Poste d'assurer sa mission d'aménagement du territoire


     

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