Transports

Article du 15/01/2009

Service minimum dans les transports: un député UMP veut une loi pour «aller plus loin»

Le député UMP des Alpes-Maritimes, Eric Ciotti, président du Conseil général, a indiqué mercredi qu'il déposerait «prochainement» à l'Assemblée une proposition de loi visant à «aller plus loin» dans le service minimum en cas de grève, en pointant les mouvements sociaux qui ont lieu actuellement dans les transports en commun. «Depuis plusieurs semaines, ...


Article du 28/11/2008

La législation sur l'utilisation des rollers devrait être actualisée dans le cadre du futur «Code de la rue»

Le «comité de pilotage» du futur «Code de la rue» devrait se tenir «avant la fin de l'année 2008», annonce le secrétariat d'État aux transports dans sa récente réponse à une question écrite (1). Interrogé sur la «nécessité de faire évoluer le statut des utilisateurs de rollers», un mode de déplacement qui dépasse aujourd'hui la notion de loisir et ...


Article du 03/11/2008

Prime transport étendue aux vélos: le Club des villes cyclables veut «aller plus loin»

Le Club des villes cyclables a estimé vendredi qu'il «faut aller plus loin» tout en «se félicitant» de l'extension de la prime transport aux abonnements vélos votée jeudi à l'Assemblée nationale dans le projet de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2009. Le texte adopté prévoit que «l’employeur prend en charge, dans une proportion et des ...


Article du 31/10/2008

Budget de la Sécurité sociale: l'Assemblée nationale rétablit la prime transport

L'Assemblée nationale a rétabli jeudi soir, en séance publique, la prime transport inscrite par le gouvernement dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2009, prime supprimée la semaine dernière en commission, et l'a étendue aux abonnements vélo. Le président de la commission des affaires sociales, Pierre Méhaignerie (UMP), et le ...


Article du 24/10/2008

Le Parlement européen approuve la directive favorisant l’achat de véhicules «propres» et économes en énergie par les services publics de transport

Le Parlement européen a donné mercredi son accord à la proposition de la Commission européenne visant à encourager, par des procédures de marchés publics, la commercialisation à grande échelle de véhicules propres et économes en énergie. L’objectif est de réduire la consommation de carburant des véhicules routiers ainsi que leurs émissions de CO2 et ...


Article du 09/10/2008

Transports en commun en site propre: l'État apportera son concours à concurrence de 2,5 milliards d'euros d'ici 2020

Jean-Louis Borloo, a présenté au conseil des ministres du 7 octobre une communication relative à l'accélération du programme d'économies d'énergie. Il a précisé, concernant les transports en commun en site propre, que l'État apportera son concours à concurrence de 2,5 milliards d'euros d'ici 2020. Les appels à candidatures seront lancés dès octobre ...


Article du 03/10/2008

Budget 2009-2011: le GART souhaite que soient levées «plusieurs incertitudes»

Après la présentation par Jean-Louis Borloo, ministre de l’Écologie, du projet de budget 2009-2011 de son ministère, les élus du Groupement des autorités responsables de transport (GART) «saluent la volonté du Gouvernement de placer les transports au centre de ses priorités en soutenant la relance des modes alternatifs à la route par, notamment, l’augmentation ...


Article du 29/09/2008

Le gouvernement renonce aux péages urbains

Jean-Louis Borloo renonce à ouvrir la possibilité, pour les villes françaises, d'instaurer des péages urbains. Ce dispositif figurait pourtant dans des versions intermédiaires de son projet de loi Grenelle 2 qui devrait être présenté au conseil des ministres fin octobre ou début novembre. Le quotidien "La Tribune" précisait même, dans son édition du ...


Article du 24/09/2008

Prise en charge par l'employeur de 50% du prix des abonnements de transports publics: les autorités responsables des transports (GART) approuvent

Le Groupement des autorités responsables des transports (GART) s’est déclaré favorable à la généralisation du système francilien de prise en charge par l'employeur de 50% du prix des abonnements pour les déplacements domicile-travail, a déclaré son président, le 22 septembre. «Nous sommes d'accord pour que cette prime déplacement, telle qu'elle fonctionnait ...


Article du 19/09/2008

Prime transport: l'avant-projet de réforme prévoit bien l'extension à toute la France du système de prise en charge à 50% de l'abonnement des salariés empruntant les transports en commun

L'avant-projet de réforme créant une prime transport sera soumis au Parlement dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité sociale, pour entrer en application le 1er janvier 2009, annonce Matignon. Les organisations syndicales et patronales, à qui le projet de texte avait été soumis lundi, ont été reçues jeudi par le cabinet du Premier ...


Article du 16/09/2008

Les associations d’usagers des transports attendent de l’Etat et des collectivités territoriales une «réorientation sérieuse de la politique des transports, et non la poursuite d’une politique qui a échoué»

A l’occasion de la «Journée du transport public» qui se tient demain 17 septembre - au sein de la «Semaine européenne de la mobilité» qui débute ce mardi -, la Fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT) invite les Français à «découvrir les possibilités de déplacements, financièrement intéressantes mais souvent méconnues, ...


Article du 11/09/2008

Un projet de loi vise à créer une Commission de régulation des activités ferroviaires (CRAF) pour garantir l’accès «non discriminatoire au réseau pour tous les opérateurs»

Le secrétaire d’État chargé des transports a présenté hier en conseil des ministres un projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports. Le transport ferroviaire de fret est ouvert à la concurrence depuis le 31 mars 2006. Les services de transport ...


Article du 09/09/2008

Le gouvernement envisagerait bien d'instaurer un remboursement partiel obligatoire des abonnements des transports en commun par les employeurs, comme en Ile-de-France

Le projet d'une aide au transport en partie financée par les entreprises a provoqué de nouveaux remous lundi, la CFDT et la CFTC dénonçant un dispositif basé sur le volontariat, alors que le Medef évoquait «une erreur de raisonnement», s'attirant une réplique de François Fillon. Le gouvernement envisagerait d'instaurer un remboursement partiel obligatoire ...


Article du 05/09/2008

Les ministres européens préparent le futur plan d’action sur la mobilité urbaine

Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, et Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, ont réuni les ministres européens des transports pour identifier les grandes orientations politiques dans ce secteur. Selon eux, la réunion a «clairement donné son aval pour que des avancées importantes sur plusieurs dossiers soient enregistrées ...


Article du 03/09/2008

Le versement transport réglé par les entreprises de plus de 10 salariés pourrait être augmenté et étendu aux communes touristiques de moins de 10.000 habitants

Parallèlement à l'instauration de la prime transport, le gouvernement envisagerait d'augmenter le versement transport réglé par les entreprises de plus de 10 salariés. Reversé aux autorités organisatrices des transports, et servant à financer les infrastructures et le fonctionnement des réseaux, son montant atteint 5,1 milliards d'euros, dont la moitié ...


Article du 11/07/2008

La modification des règles de recouvrement du versement transport (VT) versé par l’État employeur aboutit à une baisse des recettes des autorités responsables des transports

Le Groupement des autorités responsables des transports (GART) rappelle que, depuis le 1er janvier dernier, la procédure de versement en lieu unique (VLU) a été étendue aux cotisations des personnels titulaires de l’État. La convention d’objectifs et de gestion signée le 31 mai 2006 entre l’État et l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale ...


Article du 04/07/2008

Réduction du «versement transport» par la loi LME: le Sénat supprime la mesure

La disposition votée par l'Assemblée nationale dans le projet de loi de modernisation de l’économie (LME), qui avait relevé le seuil d'assujettissement des employeurs au «versement transport» à 10 au lieu de 9 salariés, a été supprimée par les sénateurs. Selon le Groupement des autorités organisatrices de transports (GART), la perte était évaluée pour ...


Article du 16/06/2008

Le chèque-transport sera remplacé par une aide financière directe «sur la feuille de paye du salarié»

François Fillon, qui a annoncé jeudi une «aide directe» pour les salariés confrontés au coût élevé de leur trajet domicile-travail, a enterré définitivement le chèque-transport, lancé en février 2007 par le gouvernement Villepin et qui n'avait jamais fonctionné. Le chèque transport «ne fonctionne pas», a affirmé le Premier ministre sur France 2. «Il ...


Article du 02/06/2008

Les grandes collectivités bretonnes vont financer le tiers du projet Bretagne à grande vitesse

Jean-Yves Le Drian pour la région Bretagne, Pierre Maille pour le département du Finistère, Jo Kerguéris pour celui du Morbihan, Claudy Lebreton pour les Côtes-d'Armor, Jean-Louis Tourenne pour l'Ille-et-Vilaine, Daniel Delaveau pour la Communauté Rennes Métropole et René Couanau pour le Pays de Saint-Malo: les sept collectivités finançant le projet ...


Article du 29/05/2008

Michèle Alliot-Marie a annoncé 25 mesures concernant les taxis

La ministre de l'Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a annoncé mercredi que le nombre de taxis parisiens passerait de 15.000 à 20.000 «d'ici à 2010», avec «1.200 nouveaux fin 2008», en signant devant la presse un protocole entre l'Etat et la profession. Cette mesure et les 24 autres qui l'accompagnent - dont 13 de portée nationale, les autres réservées ...


Article du 16/05/2008

Transports collectifs urbains: les engagements de l’Etat sont réduits de 1,5 milliard d’euros, accuse le GART

Le projet de «loi d'orientation et de programmation» du Grenelle Environnement (dit «Grenelle 1») «réduit les engagements de l’État pour les transports collectifs urbains à 2,5 milliards d’euros» au lieu de 4 milliards, accuse le Groupement des autorités des transports (GART) dans sa lettre «Mobilités» (n° 88, mai 2008). Le GART rappelle que le 25 ...


Article du 24/04/2008

«Performance des services de transport public»: 14 indicateurs majeurs urbains et interurbains

Jacques Pélissard, président de l’AMF, Claude Martinand, président de l’Institut de la gestion déléguée (IGD) et Louis Nègre, vice-président du Groupement des autorités responsables de transports (GART), ont présenté hier un rapport sur les «indicateurs de performance des services de transport public». Se disant «attachées au maintien et à la qualité ...


Article du 22/04/2008

Transport ferroviaire du fret: Réseau ferré de France prépare les modalités pratiques d'accès au réseau ferré

Réseau ferré de France (RFF) a réuni pour la première fois les nouveaux «candidats autorisés» à réserver des sillons (opérateurs de transport combiné et autorités portuaires). Etaient aussi conviées les associations professionnelles françaises et européennes du secteur du transport ferroviaire du fret, l'Établissement public de sécurité ferroviaire ...


Article du 11/04/2008

La Cour des Comptes critique sévèrement le système ferroviaire

La Cour des comptes critique sévèrement la réforme du système ferroviaire de 1997 et fustige le rôle de l'Etat, estimant notamment que cette réforme a favorisé le développement des lignes TGV au détriment de l'entretien du réseau, dans un rapport qui sera publié mercredi. La loi de 1997 a créé une entreprise publique propriétaire des voies ferrées, ...


Article du 10/04/2008

Grenelle de l'environnement: les associations d’élus restent vigilantes sur le respect des engagements financiers du gouvernement sur les transports urbains et périurbains

Lors de la présentation des conclusions du Comité opérationnel sur les transports urbains et périurbains (Comop 7 du Grenelle de l'environnement) qui s’est déroulée mardi dernier, les principales associations d’élus (1) ont remis à Jean-Louis Borloo, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, et ...


Article du 13/03/2008

Le Parlement européen veut des «transports plus verts»

Le Parlement européen a adopté un rapport préconisant une série de recommandations aux différents acteurs du secteur afin d'améliorer la situation, notamment dans le domaine des transports urbains. Selon le rapport de Gabriele Albertini (PPE-DE, IT), le secteur des transports devrait suivre certaines voies: réduire les émissions des différents modes ...


Article du 05/03/2008

Suspension du trafic sur la ligne Montluçon-Ussel: la FNAUT demande «à l’Etat et aux collectivités de dégager la somme nécessaire à la régénération de la ligne

«Après la ligne Montluçon-Clermont Ferrand par Volvic en octobre 2007, c’est la ligne Montluçon-Ussel qui vient d’être fermée au trafic ferroviaire: le train est remplacé par un autocar qui met 30 minutes de plus pour effectuer le trajet de bout en bout.», dénonce la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT). Selon l’association, «cette ...


Article du 26/02/2008

Infrastructures de transport: une mission sénatoriale propose, pour les financer, une réforme de la taxe forfaitaire sur les terrains rendus constructibles

Dans un récent rapport, la commission des affaires économiques du Sénat se prononce pour que «l'Etat relance une stratégie volontariste d'infrastructures de transport.» Selon les trois co-rapporteurs (1), la France connaît aujourd'hui un « véritable paradoxe». D'une part, à la fin de l'année 2008, les pouvoirs publics, et notamment l'Agence de financement ...


Article du 30/01/2008

Service minimum dans les transports: quelle négociation préalable à défaut d'accord-cadre?

Le décret du 24 janvier 2008 (1) précise les conditions d’application de l'article 2 de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. Ce décret s'applique notamment dans les entreprises de la branche des transports interurbains, comprenant les transports ...


Article du 19/10/2007

Les réseaux de transports urbains moins concernés par la grève organisée jeudi

Les transports urbains d'une trentaine de villes de province, où des salariés sont mobilisés sur d'autres revendications, ont été beaucoup moins perturbés qu'à Paris. Selon l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) qui regroupe 170 entreprises de transport urbain, soit 42.000 salariés, 28 réseaux de transports urbains devraient être touchés ...


Article du 18/09/2007

Installation d’un «système de location de vélos»: le conseil général des Hauts-de-Seine consulte les maires du département

Le président du conseil général des Hauts-de-Seine, Patrick Devedjian, a décidé de lancer une concertation dans son département pour évaluer l'éventuelle installation d'un «système de location de vélos» compatible avec le Vélib' parisien, de manière à favoriser la circulation cycliste entre Paris et la banlieue. Une première réunion de travail se ...


Article du 13/09/2007

Transports publics urbains: les élus urbains demandent le retour de la politique de subventions de l’Etat

Dans un contexte d’essor rapide et continu de la demande de transports collectifs urbains, les besoins de financement sont croissants, mais l’essoufflement du versement transport (VT) et, surtout, le retrait de l’Etat depuis 1999, mettent largement en cause toute réponse réelle à ces besoins criants. C’est ce que tend à montrer l’étude réalisée par ...


Article du 07/09/2007

La Journée du transport public s'ouvre le 19 septembre

«Les préoccupations actuelles en matière d’environnement, d’approvisionnements énergétiques et de modes de vie font de la mobilité durable une question cruciale. Face à ces enjeux, les transports publics apparaissent comme une solution de déplacement pour un avenir viable», expliquent les organisateurs de la Journée du transport public, le 19 septembre ...


Article du 27/07/2007

Service minimum: l'UMP pour un bilan sur le dialogue social dans les autres transports

Les députés UMP déposeront un amendement au texte sur le service mimimum dans les transports publics terrestres, prévoyant un bilan le 1er octobre 2008 sur le dialogue social dans les autres modes de transports publics, afin d'enclencher l'extension du service minimum à ces derniers, a annoncé jeudi à l'AFP Hervé Mariton, président de la commission ...


Article du 17/07/2007

Annulation en appel de la déclaration d’utilité publique (DUP) du tramway de Nice

Par une décision du 9 juillet 2007 la Cour administrative d'appel de Marseille a prononcé l'annulation de l’arrêté pris par le préfet des Alpes-Maritimes en mars 2003, déclarant d’utilité publique (DUP) le projet de transport collectif en site propre de l’agglomération niçoise. Cette décision est motivée par la prise en compte d’une réserve du commissaire ...


Article du 25/06/2007

Les enjeux de l'information voyageurs, une journée d’étude du GART et de l’UTP

Le Groupement des autorités responsables des transports (GART) et l'Union des transports publics (UTP) tiendront demain à Paris une de leurs journées professionnelles, consacrée au thème: «L'information voyageurs: enjeux, réalités». L’information aux voyageurs, soulignent les organisateurs, est une «composante indispensable de l’intermodalité, en ...


Article du 14/06/2007

La Commission européenne lance un Livre vert sur les transports urbains en consultation

La conférence intitulée «Vers une politique européenne des transports urbains», qui s'est tenue le 4 juin à Bruxelles en présence des parties intéressées, a clos les consultations relatives à la préparation d'un nouveau Livre vert sur les transports urbains. L'événement a rassemblé quelque 350 participants issus de tous les secteurs concernés par les ...


Article du 12/06/2007

Pour Transports, Développement, Intermodalité, Environnement (TDIE), la totalité du produit des radars automatiques doit être affecté au financement des infrastructures de transport de France

L’association Transports, Développement, Intermodalité, Environnement (TDIE) vient de rappeler qu’il manquera, à compter de 2008, un milliard d’euros par an à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) pour financer l'ensemble des investissements qui lui sont confiés par l'Etat dans le domaine des déplacements. Alors ...


Article du 30/05/2007

Les associations d’élus français adressent à la Commission leur contribution commune au Livre vert sur les transports urbains

Les principales associations d’élus (1) ont fait parvenir à la Commission européenne leur contribution commune au Livre vert sur les transports urbains. «Face aux enjeux du changement climatique et du développement durable, écrivent les associations d’élus, et dans le respect du principe de subsidiarité, les collectivités locales, responsables de ...


Article du 30/05/2007

Une «loi-cadre sur le service minimum dans les transports» sera proposée au Parlement en juillet

François Fillon a annoncé mardi soir à Nice que le Parlement voterait «au mois de juillet» une «loi-cadre sur le service minimum et en particulier dans les transports». La «majorité silencieuse exige que l'intérêt général ne soit plus l'otage des intérêts corporatistes, elle demande que le droit légitime de faire grève n'ignore pas le droit tout aussi ...



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