Édition du 18  janvier 2016


Imprimer Imprimer

Un colloque sur les communes nouvelles, « révolution territoriale silencieuse » ?

L’année 2015 restera sans nul doute dans l’histoire territoriale française comme celle des communes nouvelles : près de 300 créations en effet en une seule année (lire Maire info des 4 et 11 janvier). Pour analyser ce phénomène « communes nouvelles », Sciences Po Rennes organise mardi 26 janvier un colloque auquel participeront élus et universitaires.
« L’année 2015 aura été marquée par un foisonnement de projets de communes nouvelles un peu partout dans l’Hexagone. Initié par la loi du 16 décembre 2010 mais largement amplifié par les dispositions de la loi du 16 mars 2015, l’ampleur du phénomène communes nouvelles ne manque pas de surprendre », avance Sciences Po qui organise ce colloque, intitulé « communes nouvelles : vers une révolution territoriale silencieuse ? » en partenariat avec de nombreux rerpésentants institutionnels : l’AMF, l’lnstitut de la gouvernance territoriale et de la décentralisation, la Conférence des villes et territoires de Bretagne ainsi que plusieurs collectivités bretonnes, dont le conseil régional, les conseils départementaux du Morbihan et d’Ille-et-Vilaine ou encore les métropoles de Brest et de Rennes.
« Quelles sont les facteurs déclenchants d’un projet de commune nouvelle ? La variable financière est-elle la clé ? », « Quelles relations entre communes nouvelles et EPCI ? », « Au delà de 2016, quel avenir pour les communes nouvelles ? » Les questions ne manqueront pas lors de cette journée organisée en deux parties.
Les débats du matin, auxquels participeront notamment les universitaires Jacques Caillosse et Vincent Aubelle, le « père » de la loi du 16 mars 2015, l’ancien président de l’AMF, Jacques Pélissard, le directeur général de l’AMF, Rollon Mouchel-Blaisot, et Pierre Méhaignerie, maire de Vitré et président de la conférence des villes et territoires de Bretagne, rappelleront notamment l’histoire de ces structures communales depuis la loi Marcellin de 1971. Et la place qu’elles ont pris peu à peu dans la réforme territoriale.
L’après-midi, les échanges seront centrés sur la construction d’une commune nouvelle avec le témoignage de nombreux élus concernés par le sujet.
De son côté, l’AMF organisera dans ses locaux à Paris, le 16 mars prochain (matin), une nouvelle Rencontre des communes nouvelles, une réunion d'information et d'échanges, à laquelle l'association a convié toutes les communes nouvelles existantes. Une date donc également à réserver.

Télécharger le programme du colloque de Rennes.
Édition du 18  janvier 2016 image
Journal Officiel

Journal Officiel du 17  janvier 2016

  • Ministère de l'intérieur

    Arrêté du 12 janvier 2016 relatif à l'expérimentation d'un marquage routier de prescription de limitation de vitesse maximale autorisée fixée à 50 km/h sur les axes de quatorze communes de la métropole Grenoble-Alpes Métropole


    Lire le JO  

  • Ministère du logement et de l'habitat durable

    Arrêté du 30 décembre 2015 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l'article L. 146-8 du code de l'urbanisme, en vue de la création d'une station d'épuration des eaux usées sur le territoire de la commune de Charron (Charente-Maritime)


    Lire le JO  

  • Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

    Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 coteaux calcaires de la vallée de la Dordogne (zone spéciale de conservation


    Lire le JO  

  • Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

    Arrêté du 23 décembre 2015 portant approbation du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)


    Lire le JO  

  • Premier ministre

    Avenant n° 2 du 22 décembre 2015 à la convention du 28 septembre 2010 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « ville de demain »)


    Lire le JO  

  •  
Abonnez-vous
à la newsletter

Quotidien   Hebdomadaire
Rechercher par dossiers
Retrouvez tous les articles depuis 2002 classés par rubriques

Organisation, Gestion Communale

Finances et fiscalités locales

Territoires

Environnement, développement durable

Urbanisme, Habitat, Logement

Action sociale, Emploi, Santé

Education jeunesse

Culture, Sports et loisirs

Europe International

Etat, Administration centrale, Elections

Juridique

Rechercher par calendrier
Retrouvez une édition par date :
Maires de France

Découvrez en exclusivité quelques articles du numéro de mars :

Outre-mer : la loi comporte beaucoup de bonnes intentions mais peu de moyens
Sécurité publique : la loi élargit les prérogatives des policiers municipaux
TERRITOIRES. Les contrats de ruralité plutôt bien accueillis par les élus
Un maire en action : Damien Carême, maire de Grande-Synthe

 


Pour vous abonner www.amf.asso.fr