Édition du jeudi 13 septembre 2001
Les petites villes de France s'interrogeront, lors de leurs Assises, sur leur place " dans la recomposition territoriale "
Les Assises des petites villes de France, organisées par l'Association des petites villes de France (APVF), présidée par Martin Malvy, se tiendront les 4 et 5 octobre prochain à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) sur le thème " La place des petites villes dans la recomposition territoriale ".
A cette occasion, seront présentés les résultats d'une enquête Sofres des maires des petites villes de France portant sur leur perception de " l'intercommunalité, de la supracommunalité et de l'élection au suffrage universel des structures intercommunales ".
Plusieurs thèmes seront ensuite débattus :
- la place des petites villes dans l'intercommunalité et dans les pays ;
- quels partages de compétences entre communes et structures intercommunales ?
- l'intercommunalité mène-t-elle à la disparition des communes ?
- l'intercommunalité par blocs ou par niveau : quelle solution privilégier ?
- le partage de compétences : conditions de réussite de l'intercommunalité ?
- quelle péréquation financière pour les petites villes ? La taxe professionnelle unique est-elle toujours souhaitable ?
- qu'est-ce que l'intérêt communautaire ? Comment le définir?
- les alternatives à l'intercommunalité : la solution conventionnelle.
Les assises s'achèveront par une table ronde finale sur le thème " Les petites villes face au défi de l'intercommunalité élue. De l'intercommunalité à la supracommunalité : vers un nouveau paysage institutionnel ". Elles seront conclues par Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur.
Plusieurs personnalités élues participeront à cette manifestation réunissant 400 à 500 congressistes :
Michel Fuillet, maire de l'Isle-sur-la Sorgue, vice-président du conseil général de Vaucluse ; Claude Haut, sénateur de Vaucluse, président du conseil général ; Michel Vauzelle, député des Bouches-du-Rhône, président du conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale ; Yves Dauge, député-maire de Chinon (Indre-et-Loire) ; Hervé Mariton, maire de Crest (Drôme), conseiller régional Rhône-Alpes ; Pierre Méhaignerie, député-maire de Vitré (Ille-et-Vilaine) ; Didier Migaud, député de l'Isère, rapporteur général de la commission des finances à l'Assemblée nationale ; Christian Poncelet, président du Sénat.
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