Intercommunalité

Article du 03/07/2006

L’Assemblée de communautés de France dresse un premier bilan des schémas départementaux d'orientation de l'intercommunalité

La semaine dernière, le bureau national de l’Assemblée de communautés de France (ADCF) a dressé un bilan de l’exercice de concertation conduit, au premier semestre, par les préfets de département sur l’avenir de l’intercommunalité et d’analyser les propositions figurant dans les premiers schémas départementaux d'orientation de l'intercommunalité disponibles. ...


Article du 14/06/2006

La DIV associe les élus à la définition de compétence «politique de la ville» dans l’«intérêt communautaire»

La Délégation interministérielle à la ville (DIV) a engagé avec le concours des principales associations d’élus (1) une étude sur le champ et le contenu de la compétence «politique de la ville», afin d’appréhender la réalité de son partage entre les communes et les EPCI concernés. Les différents domaines de la politique de la ville sont ainsi ...


Article du 01/06/2006

L’investissement des communautés urbaines a passé en 2005 le cap des 2 milliards d’euros

L’Association des Communautés urbaines de France et Dexia crédit local ont présenté hier le cinquième numéro de Focus. Cette note, à parution semestrielle, présente un bilan de la situation financière des communautés urbaines en 2005 et l’évolution des principales masses financières depuis 2001. Fait marquant de cet exercice 2005: la forte dynamique ...


Article du 01/06/2006

Les premiers résultats de l'Observatoire de l’intercommunalité des villes moyennes

La Fédération des maires de villes moyennes (FMVM) présentait ce matin devant son assemblée générale les premiers résultats de son Observatoire de l’intercommunalité des villes moyennes (1). Selon une synthèse réalisée par l’association, «l’Observatoire présente ainsi l’originalité d’être le premier à porter sur l’intercommunalité des villes moyennes ...


Article du 13/04/2006

Dominique Schmitt (DGCL) estime à 1 milliard d’euros le «surcoût» de l’intercommunalité entre 2003 et 2004

Lors de son audition récente devant l'Observatoire de la décentralisation du Sénat, Dominique Schmitt, directeur général des collectivités locales (DGCL - ministère de l'Intérieur), a souligné que la DGCL a pu, en étudiant les aspects financiers et sociaux de la décentralisation, ainsi que les perspectives de l'intercommunalité, isoler pour cette dernière ...


Article du 03/04/2006

Ressources de l'intercommunalité : les communautés préparent la loi de finances pour 2007

Selon la lettre hebdomadaire de l’Assemblée des communautés de France, ADCF–direct (n° 365), une réunion technique s'est tenue au ministère de l'Intérieur, mercredi 29 mars, entre les représentants de l'Assemblée des communautés de France (ADCF) et les conseillers de Nicolas Sarkozy et de Brice Hortefeux pour analyser les conséquences de la ...


Article du 21/02/2006

Un rapport sénatorial préconise de mesurer financièrement l’efficacité de l’intercommunalité

Dans son récent rapport à l’Observatoire de la décentralisation du Sénat, Philippe Dallier, sénateur de Seine-Saint-Denis et maire des Pavillons-sous-Bois, préconise une «étude financière» pour «mesurer finement l'évolution des budgets communaux et intercommunaux depuis les dix dernières années, afin de tirer des conclusions crédibles sur le premier ...


Article du 20/02/2006

Mise en ligne du bilan et de la cartographie de l'intercommunalité au 1er janvier 2006

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne sur son site les dernières statistiques du ministère de l’Intérieur sur l’intercommunalité (voir lien ci-dessous). Il s’agit des listes, statistiques et composition communale des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2006 (mise à jour le 15 février 2006). Une cartographie de l'intercommunalité ...


Article du 16/02/2006

Au 1er janvier 206, 2.388 communautés de communes, 164 communautés d’agglomération et 14 communautés urbaines

Le ministre délégué aux Collectivités territoriales a présenté hier en conseil des ministres une communication relative au bilan de l’intercommunalité au 1er janvier 2006. A cette date, l’intercommunalité à fiscalité propre concerne 89% des communes et 85% de la population française. On compte 2.572 établissements publics de coopération intercommunale ...


Article du 08/02/2006

Schémas prospectifs du développement de l'intercommunalité: c’est la commission départementale de la coopération intercommunale qui l’élaborera

Sur quelle base sera effectuée la concertation sur les schémas prospectifs du développement de l'intercommunalité avec les élus locaux et les élus nationaux? A cette question du sénateur de la Moselle, Jean-Louis Masson (1), le ministre de l’Intérieur répond que les préfets ont reçu des instructions pour élaborer, en étroite concertation avec les élus, ...


Article du 03/02/2006

Avec 2.572 EPCI à fiscalité propre, 90 % des communes sont désormais regroupées

L’Assemblée des communautés de France (ADCF) relève la création récente de 48 nouveaux groupements intercommunaux à fiscalité propre. 47 communautés de communes et une communauté d’agglomération (Argenteuil-Bezons) ont en effet vu le jour au 1er janvier 2006. L’ADCF relève aussi la création d’une communauté d’agglomération supplémentaire issue de ...


Article du 23/12/2005

Une proposition de loi pour «améliorer la coopération intercommunale»

«Il est temps de freiner les dérives de l'intercommunalité et d'affirmer une véritable intercommunalité de projet», affirme Patrick Beaudoin, député UMP du Val-de-Marne et maire de Saint-Mandé, pour présenter sa proposition de loi «visant à améliorer la coopération intercommunale». Le texte aborde notamment la question de la définition des périmètres. ...


Article du 24/11/2005

Les communautés de France (ADCF) satisfaites que la Cour recommande de préserver l’avenir et le dynamisme des ressources financières de l’intercommunalité

L’Assemblée des communautés de France (ADCF) commente, dans un communiqué, le rapport de la Cour des comptes rendu public hier par son premier président, Philippe Séguin. L’ADCF considère que ce rapport «met en évidence les acquis de l’intercommunalité ses apports incontestables mais aussi son état actuel d’inachèvement au niveau national et les ...


Article du 24/11/2005

Une circulaire pour «relancer» l’intercommunalité

Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, a confirmé hier aux maires de France réunis en congrès qu’il souhaite bien mettre en œuvre des solutions aux principales critiques adressées à l’intercommunalité. Des solutions en fait suggérées par le désormais fameux rapport de la Cour des comptes que Philippe Séguin, son président, ...


Article du 24/11/2005

L'intercommunalité ne peut être bénéfique que si elle atteint un niveau d'intégration suffisant pour des projets cohérents de développement et d'aménagement territorial, estime la Cour des comptes

Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, a présenté hier au congrès des maires, le rapport sur «L'intercommunalité en France». Il semble ainsi bien décidé à peser sur la méthode française de regroupement intercommunal. De son côté, le gouvernement a décidé de régler les problèmes soulevés par ce rapport à travers une circulaire ...


Article du 10/11/2005

Malgré une «situation financière équilibrée, on ne saurait écarter un risque de dégradation à terme» des communautés, préviendrait la Cour des comptes

Comme plusieurs informations l’avaient laissé prévoir depuis plusieurs semaines, le rapport particulier de la Cour des comptes sur l’intercommunalité insiste sur ses «dérives». Ce rapport n’a pas encore été remis officiellement. Mais, contrairement aux règles généralement établies, il a fait l’objet de plusieurs informations en avant-première, notamment ...


Article du 24/10/2005

Evolution du statut des communautés urbaines : Brice Hortefeux met en place un groupe de travail

Devant les président de communautés urbaines, qui se réunissaient en fin de semaine au Creusot et à Montceau-les-Mines, Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, a apporté de nombreuses limites aux souhaits exprimés par les élus. Il a ainsi répondu à la demande d'un statut spécifique pour les communautés urbaines, permettant ...


Article du 10/10/2005

Le gouvernement veut un «nouvel âge» pour l'intercommunalité

«Après une première phase de construction, il est temps de passer à un nouvel âge de l'intercommunalité.» Devant la Convention nationale de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) qui se tenait à Angers, le ministre délégué aux Collectivités territoriales, Brice Hortefeux, a ainsi confirmé sa volonté de reprise en main de l’organisation intercommunale. ...


Article du 06/10/2005

Deux députés présentent un «livre noir de l’intercommunalité»

«La loi Chevènement est une grave source d’insécurité juridique car la frontière entre la compétence communale et la compétence intercommunale n’est jamais clairement définie», estiment deux députés UMP, Patrick Beaudouin, maire de Saint-Mandé (Val de Marne) et Philippe Pemezec, maire du Plessis-Robinson (Hauts de Seine) et vice-président de la communauté ...


Article du 04/10/2005

87% des Français estiment que l’intercommunalité est une «bonne chose» pour leur commune, selon un sondage

Réalisé par l’IFOP à la demande de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) auprès d’un échantillon représentatif de 955 personnes, un sondage révèle, selon l’association des communautés, une «réelle adhésion des Français à l’intercommunalité». Parmi les Français résidant dans une communauté, 87% estiment que c’est une «bonne chose» pour leur ...


Article du 22/07/2005

Montpellier-Sète-Mèze : la première fusion réalisée entre deux communautés d’agglomération et une communauté de communes

Montpellier Agglomération, présidée par Georges Frêche (PS), a voté hier la première fusion réalisée en France avec une autre communauté d’agglomération, celle du Bassin de Thau (Sète), présidée par François Commheines (UMP), et la communauté de communes du Nord du Bassin de Thau (Mèze), présidée par Yves Pietrasanta (Verts). La nouvelle agglomération, ...


Article du 15/07/2005

Report du délai de définition de l’intérêt communautaire : la loi est promulguée

Cette fois, le report est définitif ! La loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique, qui prévoit notamment le report au 18 août 2006 du délai supplémentaire laissé aux communautés pour identifier les opérations qui relèvent de l’échelon intercommunal et être en mesure d’apprécier pleinement les incidences juridiques, fonctionnelles ...


Article du 13/07/2005

Intérêt communautaire : l'AMF et les associations d'élus se réjouissent du report au 18 août 2006

Dans un communiqué, l’AMF se réjouit avec les autres associations d’élus - AMGVF, FMVM, APVF, ADCF et ACUF (1) - du délai supplémentaire laissé aux communautés pour identifier les opérations qui relèvent de l’échelon intercommunal et être en mesure d’apprécier pleinement les incidences juridiques, fonctionnelles et financières d’une telle décision. La ...


Article du 11/07/2005

Intérêt communautaire : le report est quasi-définitif

Le feuilleton du report du délai de définition de l’intérêt communautaire est quasiment achevé. Saisi de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique par plus de soixante députés, le Conseil constitutionnel a rejeté les divers griefs exposés dans ce recours. Il n’a pas censuré, comme on pouvait le craindre, l’article de ...


Article du 07/07/2005

La convention nationale de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) se tiendra à Angers, les 6 et 7 octobre prochain

L’Assemblée des communautés de France (ADCF) tiendra à Angers, les 6 et 7 octobre prochain, sa seizième convention nationale sur le thème «Intercommunalité : quelles bonnes nouvelles pour l’usager ?» Quelque 1 500 participants sont attendus sur les deux jours de ce rendez-vous annuel des communautés. Avec une formule rénovée, conçue de manière plus ...


Article du 27/06/2005

Intérêt communautaire : le report au 17 août 2006 est adopté définitivement

La disposition repoussant d’un an - soit au 17 août 2006 - la date limite de définition de l’intérêt communautaire a été définitivement adoptée par le Parlement dans le projet de loi d’orientation sur l’énergie - sur le texte de la commission mixte paritaire (CMP). Il s'agissait de contourner la difficulté pour les élus d'une définition de l’intérêt ...


Article du 22/06/2005

Le ministre délégué aux Collectivités locales fustige les "dépenses lourdes et nombreuses" dues aux redondances entre les structures administratives des communes et de leurs groupements

Le ministre délégué en charge des collectivités locales, Brice Hortefeux, s'est rendu hier devant le Conseil économique et social (CES), réuni en assemblée plénière au sujet de l'intercommunalité. Il est intervenu dans le cadre de la présentation du projet d'avis de Pierre-Jean Rozet, membre du Conseil économique et social (CGT), intitulé "Communes, ...


Article du 21/06/2005

Intérêt communautaire : le report d’un an ne sera effectif qu’après la publication de la mesure législative avant le 18 août prochain

La disposition repoussant d’un an - soit au 17 août 2006 - la date limite de définition de l’intérêt communautaire devrait être entérinée jeudi 23 juin lors de la commission mixte paritaire (CMP) qui se réunit sur le projet de loi d’orientation sur l’énergie. La question se pose pour les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) existant ...


Article du 10/05/2005

Intérêt communautaire : la question de la «majorité des deux tiers» reste entière, estiment les maires de grandes villes

Le report de la date limite pour définir l’intérêt communautaire est désormais intégré dans le projet de loi sur l’énergie, adopté en seconde lecture par le Sénat (« Maire Info » du 9 mai). Toutefois, les maires de grandes villes regrettent que la question de la «majorité des deux tiers» approuvant cette définition « reste entière ». Les associations ...


Article du 09/05/2005

Intérêt communautaire : c'est la loi sur l'energie qui accueille la disposition de report réclamée par les élus

Le report d’un an du délai exigé pour la reconnaissance de l’intérêt communautaire des compétences exercées par les communautés a été inclus dans le projet de loi sur l’énergie, adopté par le sénat la semaine passée. Tel est donc le « vecteur législatif » trouvé par Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l’Intérieur, qui avait informé Jacques Pélissard, ...


Article du 26/04/2005

Définition de l’intérêt communautaire : une loi devra entériner le report, comme le demandent les élus

Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l’Intérieur, a, comme le lui demandaient l'AMF et diverses associations d’élus (1), accepté le principe du report, d’un an, du délai exigé pour la reconnaissance de l’intérêt communautaire des compétences exercées par les communautés. Dans une lettre à Jacques Pélissard, président de l’AMF, datée du 21 avril, ...


Article du 07/04/2005

Définition de l’intérêt communautaire des compétences intercommunales : les associations d’élus demandent le report d’un an

Dans un communiqué commun, les associations d’élus locaux (1) réunies le 5 avril ont décidé de saisir Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l’Intérieur, afin de lui demander de différer d’un an le délai exigé pour la reconnaissance de l’intérêt communautaire des compétences des communautés. La loi relative aux libertés et responsabilités locales prévoit ...


Article du 23/03/2005

Qui sont les 176 présidents de communautés d’agglomération et de communautés urbaines ?

57,5 % des agglomérations sont présidées par le maire de la ville centre. C’est ce que révèlent une enquête réalisée (1) par l’Assemblée des communautés de France (ADCF). Si l’on ajoute les communautés présidées par un conseiller municipal ou un adjoint au maire de la ville centre, ce sont plus des trois quarts (76,5 %) des structures d’agglomération ...


Article du 25/02/2005

La « Charte d’Amiens des communautés » de l’ADCF présente une série de propositions pour consolider et développer l’intercommunalité

L’Assemblée des communautés de France (ADCF) présente sa « Charte d’Amiens des communautés ». Ce document, d’une trentaine de pages, présente dans une première partie les acquis et les attentes des communautés, avant de formuler, en deuxième partie, une série de propositions pour consolider et développer l’intercommunalité en France. La Charte d’Amiens ...


Article du 24/02/2005

Bilan officiel de l'intercommunalité : 2 525 EPCI à fiscalité propre

Deux semaines après le Comité des finances locales du 8 février dernier, Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l’Intérieur, a présenté, hier, au Conseil des ministres, une communication relative au bilan de l’intercommunalité. Selon ce bilan, « l’ancrage de l’intercommunalité à fiscalité propre dans le paysage institutionnel local s’est encore approfondi ...


Article du 18/02/2005

88 % des communes françaises et 84 % de la population sont membres d'un EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2005

Comme « Maire Info » l’avait indiqué le 10 février dernier, les comptes de l’intercommunalité, désormais publiés par la Direction générale des collectivités locales sur son site internet (voir lien), montrent qu’au 1er janvier 2005 on compte 2 525 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre (communautés d'agglomération, ...


Article du 10/02/2005

Avec 82 nouvelles communautés - dont 7 communautés d’agglomération – créées en 2004, on décompterait 2 525 EPCI à fiscalité propre regroupant 87% des communes

Selon les données qui, indique l’Assemblée des communautés de France (ADCF), devraient être prochainement communiquées par le ministère de l’Intérieur, on compte, au 1er janvier 2005, 2 525 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (communautés urbaines, d’agglomération, de communes, syndicats d’agglomération nouvelle). L’intercommunalité ...


Article du 24/01/2005

Le nouveau bureau de l’Association des communautés de France (ADCF)

Marc Censi (communauté d’agglomération du Grand Rodez) et Gérard Gouzes (communauté de communes du Val de Garonne) ont été confirmés dans leurs fonctions respectives de président et président délégué de l’Association des communautés de France (ADCF). Outre ces derniers, les instances exécutives de l'ADCF ont nommé : -secrétaire national : Jean-Claude ...


Article du 24/01/2005

Le nouveau bureau de l’Association des communautés de France (ADCF)

Marc Censi (Communauté d’agglomération du Grand Rodez) et Gérard Gouzes (Communauté de communes du Val de Garonne) ont été confirmés dans leurs fonctions respectives de président et président délégué. Outre ces derniers, les instances exécutives de l'ADCF a nommé : -secrétaire national : Jean-Claude Andrieu, Communauté d’agglomération Ventoux Comtat ...


Article du 03/12/2004

Jean-Pierre Raffarin prolonge de six mois la date butoir pour la création des pays

Jean-Pierre Raffarin a annoncé, jeudi, au Sénat, le report de six mois au 30 juin 2005 de la date butoir fixée par le gouvernement pour la signature des contrats de pays avec l'Etat. Collectivité locale d'un nouveau type créée par les lois Pasqua et Voynet, le pays a vocation à regrouper des structures intercommunales sur des projets spécifiques (développement ...



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