Fonction publique territoriale

Article du 28/01/2008

En 2008, les collectivités envisagent de recruter 24.350 agents (+6% sur 2007) d’après une étude de l’Observatoire du CNFPT

Selon la dernière note de conjoncture de l’Observatoire de la fonction publique territoriale du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), «en 2007, les collectivités poursuivent le renforcement de leurs effectifs, qui se trouve par ailleurs amplifié par les transferts de personnel liés à l’Acte II de la décentralisation». L'étude ...


Article du 25/01/2008

Recrutement des apprentis: le CNFPT édite une guide

A la demande du Président du CNFPT, le Conseil national d’orientation a mis en place, un groupe de travail apprentissage. Pour conduire la réflexion et émettre des préconisations pour favoriser le développement de l’apprentissage dans les collectivités territoriales, une étude a été réalisée en 2006 par le CNFPT. Cette étude a permis de repérer les ...


Article du 17/01/2008

Exonérations de cotisations salariales: la CNRACL refuse de prendre la totalité du coût à sa charge

Dans une lettre adressée le 10 janvier dernier à la ministre de l'Intérieur et des Collectivités territoriales Michèle Alliot-Marie, le président de la Caisse de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), Claude Domeizel, conteste formellement la décision prise par circulaire (1) de faire porter sur la seule CNRACL le coût de la réduction ...


Article du 10/01/2008

Une collectivité n'est pas tenue d'instituer pour ses agents toutes les indemnités prévues par la loi mais ne peut en créer aucune par elle-même

Quelle est l'étendue du pouvoir des collectivités en matière de régime indemnitaire de leurs agents? Interrogée par un sénateur (1) qui lui demande aussi d’indiquer si les collectivités ont la faculté de créer librement leur propre régime indemnitaire ou si elles ont l'obligation de reprendre les primes et indemnités prévues pour la fonction publique ...


Article du 07/01/2008

Exonérations de charges sociales des heures supplémentaires: une circulaire précise les modalités pratiques de mise en oeuvre

Une circulaire cosignée, le 20 décembre 2007, par le directeur général des collectivités locales et le directeur du budget, précise les modalités pratiques de mise en œuvre des dispositions de la loi nº 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail de l'emploi et du pouvoir d'achat (loi "TEPA"). Ce texte prévoit que les éléments de rémunération versés ...


Article du 30/11/2007

En juillet 2008, les «formations initiales d’application» disparaîtront au profit d'un nouveau dispositif

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a adopté hier les deux projets de décret organisant pour l’ensemble des fonctionnaires territoriaux les nouvelles formations obligatoires prévues par la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (1). A partir du 1er juillet 2008, les formations d’intégration et de ...


Article du 26/11/2007

Les formations en faveur des personnes handicapées dans les collectivités territoriales

Mercredi 28 novembre, en présence Valérie Létard, secrétaire d'Etat, chargée de la Solidarité et André Santini, secrétaire d'Etat, chargé de la Fonction publique, André Rossinot, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), et Patrick Gohet, délégué interministériel aux Personnes handicapées, signeront une convention cadre ...


Article du 13/11/2007

Agents territoriaux: la nouvelle liste des indicateurs du rapport sur l’état de la collectivité

L’arrêté du 5 octobre 2005 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport pris en application de l’avant-dernier alinéa de l’article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale est abrogé. Il est remplacé par l’arrêté du 5 septembre 2007 et ses annexes, publié ...


Article du 09/11/2007

Mesures «ciblées» pour 2007: le collège des employeurs du CSFPT souligne les risques contentieux de ces dispositions

A la suite de la réunion, mardi par le Gouvernement, du «collège employeurs» qui regroupe les représentants des exécutifs des collectivités locales au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), sur la politique salariale de la fonction publique, le président du CSFPT, Bernard Derosier, a déclaré «que l’on ne pouvait pas ...


Article du 02/11/2007

L’assouplissement des modalités du congé de maternité est applicable aux fonctionnaires en activité et aux fonctionnaires stagiaires

Une circulaire commente pour les employeurs territoriaux les effets de l’article 30 de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance qui a assoupli le congé de maternité: désormais, la future mère peut, à sa demande et sur prescription médicale, demander que le congé prénatal soit écourté dans la limite de trois semaines. La durée du congé ...


Article du 25/10/2007

Le Conseil supérieur de la FPT demande au Gouvernement de «prendre en compte la spécificité» de la territoriale

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), réuni en séance plénière, a reçu hier Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales et André Santini, secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique. Les ministres venaient décliner la place de la FPT dans le processus de concertation ...


Article du 19/10/2007

La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) a versé 56 milliards d’euros de compensations aux régimes déficitaires entre 1974 et 2007

Claude Domeizel, président de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) qui regroupe 1,8 million d’affiliés et 840 000 retraités, vient de rappeler dans un communiqué, dans le contexte actuel de débats sur la réforme des régimes spéciaux, la part importante que le régime des agents communaux et hospitaliers «a pris ...


Article du 26/09/2007

Entretiens territoriaux de Strasbourg: «Les collectivités territoriales et la société française: les 10 défis à relever»

Le 10è anniversaire des Entretiens territoriaux de Strasbourg (ETS) «marque l’ancrage de ce congrès dans le paysage des grands rendez-vous annuels des cadres de direction des collectivités territoriales», estime le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). Cette 10è édition, qui se tiendra à Strasbourg les 5 et 6 décembre prochain, ...


Article du 25/09/2007

Un projet de décret réglemente l’exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale

Un projet de décret, qui devait être soumis au Comité des finances locales de ce 25 septembre, réglemente l’exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale sur deux points, prévus par la loi du 19 février 2007 et modifiant le décret n°85-397 du 3 avril 1985. - Le remboursement par les centres de gestion des charges salariales liées ...


Article du 03/09/2007

Les fonctionnaires des EPCI sont bien «obligatoirement affiliés» à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)

Le directeur général des collectivités locales, Edward Jossa, a confirmé dans un courrier du 30 juillet dernier, en réponse à celui que Jacques Pélissard lui avait fait parvenir le 5 juillet, l’interprétation que fait l’AMF de l'article 2 du décret n°2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales ...


Article du 09/07/2007

Les premières rencontres des médecins de centres de gestion

Les premières rencontres organisées le 15 juin dernier à Paris, par CNP Assurances et Dexia Sofcap, ont été accueillies comme «essentielles » par les médecins des centres de gestion de la fonction publique territoriale, indiquent les organisateurs. «Alors que le handicap est aujourd'hui un enjeu national, l'objectif était de faire le point sur les ...


Article du 19/06/2007

Le taux d’absentéisme des agents territoriaux reste stable, à 7,9% en 2005

Avec un taux d’absentéisme de 7,9%, l’année 2005 confirme la tendance observée au cours des quatre années précédentes (1), indique une étude de Dexia-Sofcap, assureur statutaire des collectivités locales, étude dont la synthèse est publiée dans la revue «Analyse et conjoncture» qui analyse les absences pour raisons de santé des agents territoriaux. Selon ...


Article du 25/05/2007

Les agents territoriaux s’inquiètent d’une «dégradation» des conditions de travail, selon un sondage

Les fonctionnaires territoriaux sont «globalement satisfaits» de leur situation professionnelle mais s’inquiètent d’une «dégradation» des conditions de travail, selon une enquête réalisée par TNS-Sofres pour l’Union SMACL (1). Selon cette enquête, 69% des fonctionnaires territoriaux se disent plutôt satisfaits de leur situation professionnelle et ...


Article du 24/05/2007

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale repousse le projet de décret permettant la mise en commun de policiers municipaux entre communes

Réuni en séance plénière mercredi sous la présidence de Bernard Derosier, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a donné un avis favorable, à l’unanimité, à deux textes: - un projet de décret modifiant l’épreuve de mathématique du concours interne et du 3ème concours des techniciens supérieurs territoriaux; - un projet d’arrêté ...


Article du 16/05/2007

Le Comité national d’action sociale tient congrès les 18 et 19 mai prochain

A l’occasion de son 40e congrès national, qui se tient les 18 et 19 mai prochain à Magny-le-Hongre (77), le Comité national d’action sociale (CNAS) rappellera l’importance du droit à l’action sociale, instauré par la loi du 19 février 2007 (JO du 19 février), en faveur des 1,5 million de fonctionnaires territoriaux. Le CNAS rappelle qu’il est «l’interlocuteur ...


Article du 23/04/2007

Le commentaire de la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale par la DGCL

Dans une circulaire de 34 pages (1), la DGCL commente la loi n°2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (JO du 21 février 2007), qui modifie sensiblement le régime applicable aux agents territoriaux et aux institutions de la fonction publique territoriale, dans le respect des principes fédérateurs fixés par les lois ...


Article du 17/04/2007

Les mutuelles des agents territoriaux vont former une instance commune pour «dialoguer» avec les autorités politiques et administratives

Les mutuelles qui assurent la protection sociale des personnels des collectivités territoriales devraient créer avant juin 2007 une instance commune dont la première mission concernerait le dialogue avec les autorités politiques et administratives. Elles vont proposer avant la mi-mai un format final pour l’instance commune qui encadrera cette mobilisation. C’est ...


Article du 13/04/2007

Formation professionnelle : enjeux et perspectives

Régionalisation, territorialisation et individualisation constituent les trois mots clés de l’évolution de la formation professionnelle. Ils seront au cœur des débats du colloque organisé autour des enjeux et des perspectives de la formation professionnelle à l’Ecole nationale d’application des cadres territoriaux (Enact) d’Angers, les 10 et 11 mai ...


Article du 12/04/2007

Trois projets de décret pour la dernière réunion du CSFPT du quinquennat

Trois projets de décrets et deux rapports étaient à l’ordre du jour des séances plénières ordinaire et extraordinaire du 11 avril du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), les «dernières du quinquennat» précise un communiqué, réunies sous la présidence de Bernard Derosier, député, président du Conseil général du Nord. Deux ...


Article du 05/04/2007

Emplois de direction dans les grandes collectivités: le taux de féminisation est particulièrement important dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse

L’étude de l’Observatoire de la fonction publique territoriale, que vient de publier le CNFPT, dénombre 673 femmes sur les 3.616 emplois de direction recensés au 31 décembre 2005 , soit un taux de 18,6%, dont 243 occupant des emplois fonctionnels. Si la féminisation des emplois de cadre est en croissance, il n’en demeurent pas moins que les emplois ...


Article du 04/04/2007

Depuis 2003, les grandes collectivités ont renforcé leur encadrement

Au 31 décembre 2005, le nombre d’agents occupant un emploi de direction, dans les grandes collectivités concernées, est estimé à 3 616 et progresse de 11,9 % par rapport au constat réalisé en 2003. C’est ce que montre l’étude de l’Observatoire de la fonction publique territoriale du CNFPT sur l’évolution des emplois de direction dans les grandes collectivités ...


Article du 28/03/2007

Entretiens territoriaux de Strasbourg: le CNFPT lance un appel à projets sur le thème : «Les collectivités territoriales et la société française:les 10 défis à relever»

A l’occasion du 10ème anniversaire des «Entretiens territoriaux de Strasbourg», qui sera fêté les 5 et 6 décembre prochain, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) lance un appel à projets auprès de tous les acteurs de l’action publique locale intéressés par l’organisation d’un atelier. Le CNFPT souhaite centrer le débat sur ...


Article du 27/03/2007

CNRACL: report au 30 avril de la date limite du recueil des données de carrière

Dans un courrier adressé aux employeurs publics, la direction générale de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) a informé les employeurs publics du report du 31 mars au 30 avril prochain de la date limite pour la reprise d'antériorité des carrières de leurs agents. Dans une information publiée sur le site Internet ...


Article du 16/03/2007

L’AMF analyse la loi sur la fonction publique territoriale

L’AMF publie sur son site Internet une note analysant les dispositions de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (Journal officiel du 21 février). Cette note comporte quatre volets: - Les mesures relatives à la formation professionnelle des agents territoriaux, - Les institutions de la fonction publique ...


Article du 12/03/2007

Conduite de tracteurs par des agents: le président de l'AMF apporte des précisions

Dans un courrier adressé en août 2006 à Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, soulignait les difficultés qu'entraîne pour les communes l'obligation dans laquelle se trouvent les agents des services techniques communaux conduisant des tracteurs lors de travaux d'entretien de la voirie ...


Article du 23/02/2007

La compensation des retraites des personnels de l’Etat transférés aux collectivités prévue par... la loi «droit opposable au logement»

Le texte définitif du projet de loi sur le droit opposable au logement, adopté hier définitivement par le Parlement, prévoit quelques dispositions n’ayant qu’un rapport lointain avec le thème de la loi. Au titre de ces «cavaliers», qui pourrait - à nouveau - être censuré par le Conseil constitutionnel si un recours était déposé contre le texte, on ...


Article du 15/02/2007

Les projets de décrets sapeurs-pompiers professionnels laissent un «goût d’inachevé» au CSFPT

Lors de la séance plénière qu’il tenait hier, le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, a examiné deux projets de décrets concernant les sapeurs-pompiers professionnels qui, selon un communiqué, lui ont laissé un «goût d’inachevé». Ces textes étaient étudiés au lendemain de la tenue de la conférence nationale des SDIS, et après plusieurs ...


Article du 14/02/2007

Les recrutements devraient se stabiliser dans les communes et EPCI en 2007

En 2007, les collectivités et leurs établissements publics «stabiliseront sûrement leurs recrutements», indique la onzième enquête de conjoncture réalisée par l’Observatoire du Centre national de la fonction publique territoriale (1). Cette étude montre qu’entre les incertitudes liées au calendrier électoral, le développement de l’intercommunalité, ...


Article du 09/02/2007

Le CNFPT doit gagner en efficacité pour mieux répondre aux besoins nouveaux et accrus des collectivités locales, souligne la Cour des comptes

Revenant sur les suites des critiques qu’elle avait formulées dans ses précédents rapports, la Cour des comptes tire un bilan de certaines d’entre elles. Ainsi, elle avait, en 2002, formulé des critiques graves sur l’exercice des missions de formation et d’administration des fonctionnaires territoriaux par le Centre national de la fonction publique ...


Article du 29/01/2007

Messagerie électronique: son usage reconnu aux syndicats de fonctionnaires territoriaux

En 2004, un agent administratif de la ville de Lons-le-Saunier avait utilisé la messagerie électronique de la collectivité pour critiquer la politique éducative et sociale municipale et organiser une manifestation. Estimant que l'agent n'avait pas respecté l'interdiction d'utiliser la messagerie à des fins personnelles ou syndicales figurant dans la ...


Article du 25/01/2007

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale adopte cinq projets de décrets et d’arrêté

Au cours de sa séance plénière du 24 janvier, le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale (CSFPT) a examiné cinq projets de textes qui ont tous recueilli un avis favorable, dont trois à l’unanimité. Deux projets de décrets concernant la police municipale ont été approuvés à l’unanimité. L’un porte sur les modalités de formation obligatoire ...


Article du 15/01/2007

Transfert de personnels TOS et DDE aux collectivités: «l'État compensera totalement le surcoût éventuel» à la Caisse de retraite (CNRACL)

Quel que soit le nombre des agents de l'État qui opteront pour leur intégration dans la fonction publique territoriale et qui, alors, cotiseront à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités local (CNRACL), «l'État compensera totalement le surcoût éventuel, dès que ce nombre sera connu avec précision». La promesse, faite jeudi dernier ...


Article du 08/01/2007

Agents conduisant des tracteurs: Brice Hortefeux répond à Jacques Pélissard

Dans un courrier adressé en août 2006 à Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, soulignait les difficultés qu'entraîne pour les communes l'obligation dans laquelle se trouvent les agents des services techniques communaux conduisant des tracteurs lors de travaux d'entretien de la voirie ...


Article du 22/12/2006

Retraites des fonctionnaires d’Etat payées par la CNRACL: le gouvernement ne remettra pas de rapport au Parlement

La Commission mixte paritaire qui se réunissait hier sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 s’est finalement opposée à l’article imposant au Gouvernement de remettre au Parlement, en préalable à la discussion du projet de loi de finances pour 2008, «un rapport faisant le point sur les conséquences financières de l'article 82 de la ...


Article du 21/12/2006

Retraites CNRACL des agents TOS et des DDE: le gouvernement remettra un rapport au Parlement

Epilogue dans l’«affaire» des retraites payées par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) pour les agents TOS et des DDE: les sénateurs ont adopté le 19 décembre, dans le projet de loi de finances rectificative pour 2006, un article imposant au gouvernement de remettre au Parlement, en préalable à la discussion ...



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