Fonction publique territoriale

Article du 23/04/2007

Le commentaire de la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale par la DGCL

Dans une circulaire de 34 pages (1), la DGCL commente la loi n°2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (JO du 21 février 2007), qui modifie sensiblement le régime applicable aux agents territoriaux et aux institutions de la fonction publique territoriale, dans le respect des principes fédérateurs fixés par les lois ...


Article du 17/04/2007

Les mutuelles des agents territoriaux vont former une instance commune pour «dialoguer» avec les autorités politiques et administratives

Les mutuelles qui assurent la protection sociale des personnels des collectivités territoriales devraient créer avant juin 2007 une instance commune dont la première mission concernerait le dialogue avec les autorités politiques et administratives. Elles vont proposer avant la mi-mai un format final pour l’instance commune qui encadrera cette mobilisation. C’est ...


Article du 13/04/2007

Formation professionnelle : enjeux et perspectives

Régionalisation, territorialisation et individualisation constituent les trois mots clés de l’évolution de la formation professionnelle. Ils seront au cœur des débats du colloque organisé autour des enjeux et des perspectives de la formation professionnelle à l’Ecole nationale d’application des cadres territoriaux (Enact) d’Angers, les 10 et 11 mai ...


Article du 12/04/2007

Trois projets de décret pour la dernière réunion du CSFPT du quinquennat

Trois projets de décrets et deux rapports étaient à l’ordre du jour des séances plénières ordinaire et extraordinaire du 11 avril du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), les «dernières du quinquennat» précise un communiqué, réunies sous la présidence de Bernard Derosier, député, président du Conseil général du Nord. Deux ...


Article du 05/04/2007

Emplois de direction dans les grandes collectivités: le taux de féminisation est particulièrement important dans le domaine de l'enfance et de la jeunesse

L’étude de l’Observatoire de la fonction publique territoriale, que vient de publier le CNFPT, dénombre 673 femmes sur les 3.616 emplois de direction recensés au 31 décembre 2005 , soit un taux de 18,6%, dont 243 occupant des emplois fonctionnels. Si la féminisation des emplois de cadre est en croissance, il n’en demeurent pas moins que les emplois ...


Article du 04/04/2007

Depuis 2003, les grandes collectivités ont renforcé leur encadrement

Au 31 décembre 2005, le nombre d’agents occupant un emploi de direction, dans les grandes collectivités concernées, est estimé à 3 616 et progresse de 11,9 % par rapport au constat réalisé en 2003. C’est ce que montre l’étude de l’Observatoire de la fonction publique territoriale du CNFPT sur l’évolution des emplois de direction dans les grandes collectivités ...


Article du 28/03/2007

Entretiens territoriaux de Strasbourg: le CNFPT lance un appel à projets sur le thème : «Les collectivités territoriales et la société française:les 10 défis à relever»

A l’occasion du 10ème anniversaire des «Entretiens territoriaux de Strasbourg», qui sera fêté les 5 et 6 décembre prochain, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) lance un appel à projets auprès de tous les acteurs de l’action publique locale intéressés par l’organisation d’un atelier. Le CNFPT souhaite centrer le débat sur ...


Article du 27/03/2007

CNRACL: report au 30 avril de la date limite du recueil des données de carrière

Dans un courrier adressé aux employeurs publics, la direction générale de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) a informé les employeurs publics du report du 31 mars au 30 avril prochain de la date limite pour la reprise d'antériorité des carrières de leurs agents. Dans une information publiée sur le site Internet ...


Article du 16/03/2007

L’AMF analyse la loi sur la fonction publique territoriale

L’AMF publie sur son site Internet une note analysant les dispositions de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale (Journal officiel du 21 février). Cette note comporte quatre volets: - Les mesures relatives à la formation professionnelle des agents territoriaux, - Les institutions de la fonction publique ...


Article du 12/03/2007

Conduite de tracteurs par des agents: le président de l'AMF apporte des précisions

Dans un courrier adressé en août 2006 à Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, soulignait les difficultés qu'entraîne pour les communes l'obligation dans laquelle se trouvent les agents des services techniques communaux conduisant des tracteurs lors de travaux d'entretien de la voirie ...


Article du 23/02/2007

La compensation des retraites des personnels de l’Etat transférés aux collectivités prévue par... la loi «droit opposable au logement»

Le texte définitif du projet de loi sur le droit opposable au logement, adopté hier définitivement par le Parlement, prévoit quelques dispositions n’ayant qu’un rapport lointain avec le thème de la loi. Au titre de ces «cavaliers», qui pourrait - à nouveau - être censuré par le Conseil constitutionnel si un recours était déposé contre le texte, on ...


Article du 15/02/2007

Les projets de décrets sapeurs-pompiers professionnels laissent un «goût d’inachevé» au CSFPT

Lors de la séance plénière qu’il tenait hier, le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, a examiné deux projets de décrets concernant les sapeurs-pompiers professionnels qui, selon un communiqué, lui ont laissé un «goût d’inachevé». Ces textes étaient étudiés au lendemain de la tenue de la conférence nationale des SDIS, et après plusieurs ...


Article du 14/02/2007

Les recrutements devraient se stabiliser dans les communes et EPCI en 2007

En 2007, les collectivités et leurs établissements publics «stabiliseront sûrement leurs recrutements», indique la onzième enquête de conjoncture réalisée par l’Observatoire du Centre national de la fonction publique territoriale (1). Cette étude montre qu’entre les incertitudes liées au calendrier électoral, le développement de l’intercommunalité, ...


Article du 09/02/2007

Le CNFPT doit gagner en efficacité pour mieux répondre aux besoins nouveaux et accrus des collectivités locales, souligne la Cour des comptes

Revenant sur les suites des critiques qu’elle avait formulées dans ses précédents rapports, la Cour des comptes tire un bilan de certaines d’entre elles. Ainsi, elle avait, en 2002, formulé des critiques graves sur l’exercice des missions de formation et d’administration des fonctionnaires territoriaux par le Centre national de la fonction publique ...


Article du 29/01/2007

Messagerie électronique: son usage reconnu aux syndicats de fonctionnaires territoriaux

En 2004, un agent administratif de la ville de Lons-le-Saunier avait utilisé la messagerie électronique de la collectivité pour critiquer la politique éducative et sociale municipale et organiser une manifestation. Estimant que l'agent n'avait pas respecté l'interdiction d'utiliser la messagerie à des fins personnelles ou syndicales figurant dans la ...


Article du 25/01/2007

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale adopte cinq projets de décrets et d’arrêté

Au cours de sa séance plénière du 24 janvier, le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale (CSFPT) a examiné cinq projets de textes qui ont tous recueilli un avis favorable, dont trois à l’unanimité. Deux projets de décrets concernant la police municipale ont été approuvés à l’unanimité. L’un porte sur les modalités de formation obligatoire ...


Article du 15/01/2007

Transfert de personnels TOS et DDE aux collectivités: «l'État compensera totalement le surcoût éventuel» à la Caisse de retraite (CNRACL)

Quel que soit le nombre des agents de l'État qui opteront pour leur intégration dans la fonction publique territoriale et qui, alors, cotiseront à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités local (CNRACL), «l'État compensera totalement le surcoût éventuel, dès que ce nombre sera connu avec précision». La promesse, faite jeudi dernier ...


Article du 08/01/2007

Agents conduisant des tracteurs: Brice Hortefeux répond à Jacques Pélissard

Dans un courrier adressé en août 2006 à Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, soulignait les difficultés qu'entraîne pour les communes l'obligation dans laquelle se trouvent les agents des services techniques communaux conduisant des tracteurs lors de travaux d'entretien de la voirie ...


Article du 22/12/2006

Retraites des fonctionnaires d’Etat payées par la CNRACL: le gouvernement ne remettra pas de rapport au Parlement

La Commission mixte paritaire qui se réunissait hier sur le projet de loi de finances rectificative pour 2006 s’est finalement opposée à l’article imposant au Gouvernement de remettre au Parlement, en préalable à la discussion du projet de loi de finances pour 2008, «un rapport faisant le point sur les conséquences financières de l'article 82 de la ...


Article du 21/12/2006

Retraites CNRACL des agents TOS et des DDE: le gouvernement remettra un rapport au Parlement

Epilogue dans l’«affaire» des retraites payées par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) pour les agents TOS et des DDE: les sénateurs ont adopté le 19 décembre, dans le projet de loi de finances rectificative pour 2006, un article imposant au gouvernement de remettre au Parlement, en préalable à la discussion ...


Article du 19/12/2006

Cinq syndicats sur sept seraient hostiles à la suppression de la notation

Notre information du 15 décembre dernier sur le projet du ministre de la Fonction publique, Christian Jacob, de supprimer la notation individuelle des fonctionnaires dans les administrations «volontaires» à partir de 2007 manquait de précision quant au point de vue des syndicats (voir lien ci-dessous). Ce sont non pas «les syndicats» mais une majorité ...


Article du 08/12/2006

La CGT veut faire attribuer leur congés bonifiés aux fonctionnaires territoriaux et agents hospitaliers originaires des DOM

Une délégation de la CGT a rencontré hier le directeur de cabinet du ministre de la fonction publique Christian Jacob, jeudi 7 décembre, pour protester contre le non-versement de l'indemnité d'éloignement et la non-attribution de congés bonifiés aux fonctionnaires territoriaux et agents hospitaliers originaires des départements d'outre-mer (DOM). La ...


Article du 30/11/2006

Aide sociale, égalité femmes-hommes, reconnaissance de l’expérience: le CSFPT s’estime «entendu»

Le Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale (CSFPT) estime, dans un communiqué, qu’il a été entendu sur plusieurs propositions qu’il a récemment faites en matière d’action sociale pour les agents des collectivités locales, d’égalité professionnelle femmes-hommes et de reconnaissance de l’expérience professionnelle. «D’amendements législatifs ...


Article du 29/11/2006

Transferts de TOS: le gouvernement accepte que les retraites soient compensées par l’Etat à la CNRACL

Contrairement aux craintes exprimées par certains, le gouvernement ne s’est pas opposé devant les députés à ce que l’Etat compense le coût des pensions de retraites – estimé entre 8 et 10 milliards d’euros - qui seront versées par la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) aux fonctionnaires techniciens, ouvriers ...


Article du 28/11/2006

L’Etat acceptera-t-il de compenser à la CNRACL l’intégration des personnels TOS dans la fonction territoriale?

Les députés devraient adopter définitivement ce 28 novembre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2007. Le texte, qui a fait le 21 novembre l’objet d’un accord en commission mixte paritaire (7 députés, 7 sénateurs) prévoit notamment (article 59 ter) d'obliger l'Etat à contribuer à la retraite des personnels transférés ...


Article du 21/11/2006

Neuf décrets et un arrêté réorganisent la filière des polices municipales

Le protocole d’accord signé en avril dernier entre le gouvernement et les organisations syndicales, et achevant la construction de la filière des polices municipales, s’est traduit samedi dernier par la parution au Journal officiel (1) de pas moins de neuf décrets et d’un arrêté. Concernant environ 20.000 agents de police municipale et gardes champêtres, ...


Article du 21/11/2006

Le salaire moyen des fonctionnaires territoriaux a baissé entre 2003 et 2004 de 0,7% en euros constants

En 2004, le salaire mensuel net moyen d'un agent travaillant à temps complet dans la fonction publique territoriale s'élevait à 1.578 euros, indique l’INSEE dans l’étude qu’elle vient de publier (1). Ce salaire moyen a augmenté entre 2003 et 2004 de 1,3% en euros courants soit une baisse de 0,7% en euros constants, compte tenu de la hausse des prix, ...


Article du 26/10/2006

Projet de loi FPT: le Conseil supérieur se dit «entre déception et espoir»

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), réuni mardi en séance plénière, est revenu sur le projet de loi relatif à la FPT, voté en première lecture par l’Assemblée nationale le 12 octobre. Soulignant «les avancées de ce texte, sans pour autant revenir à la version approuvée l’an dernier par le CSFPT», le président Bernard ...


Article du 26/10/2006

«Le projet de loi FPT est décevant dans certains domaines, et c'est dommage pour la FPT de demain», selon Philippe Laurent, maire de Sceaux

Dans un communiqué daté du 25 octobre 2006, Philippe Laurent, maire de Sceaux, a indiqué que, lors de son intervention devant la séance plénière du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) du 24 octobre 2006 (voir nos autres infos de ce jour), il a «regretté que les députés n'aient pas prêté une oreille plus attentive aux prises ...


Article du 13/10/2006

L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi sur la fonction publique territoriale, qui passera au Sénat en seconde lecture

L'Assemblée nationale a adopté jeudi le projet de loi sur la fonction publique territoriale, qui réforme la loi de 1984, élaborée à l'époque pour accompagner la décentralisation, et qui concerne aujourd'hui quelque 1,7 million d'agents. Le texte, dont les sénateurs ont eu la primeur au mois de mars, a été adopté par les groupes UMP et UDF. Les députés ...


Article du 10/10/2006

Retraite: comment informer les agents territoriaux

L’AMF a mis en ligne sur son site Internet une fiche détaillant les informations qui peuvent être fournies par les employeurs de fonctionnaires territoriaux sur leur future retraite. La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a instauré dans son article 10 le droit à l’information de tous les actifs (fonctionnaires et agents non titulaires ...


Article du 02/10/2006

Le salaire moyen 2004 se monte à 25.290 euros dans la fonction publique d’Etat contre 18.936 euros dans la territoriale

Les salaires moyens (privé et publics) ont augmenté de 0,6% par an entre 1998 et 2004, mais seuls les cadres et les ouvriers en ont profité, indique une étude de l'INSEE. Pour la fonction publique, l’INSEE relève qu’après une année 2004 pauvre en mesures générales (+0,5%), l'année 2005 a été marquée par des revalorisations plus fortes du point Fonction ...


Article du 28/09/2006

Le projet de loi la fonction publique territoriale viendra à l'Assemblée le 12 octobre

Malgré certaines craintes, le projet de loi sur la fonction publique territoriale (FPT) doit être examiné en séance publique par les députés à partir du 12 octobre. La commission des lois de l'Assemblée nationale a adopté mercredi le texte qui réforme la loi de 1984 et concerne 1,7 million d'agents. Le texte, adopté en première lecture par le Sénat ...


Article du 25/09/2006

CGT et Autonomes ne se satisfont pas du rétablissement de la «nouvelle bonification indiciaire» (NBI) pour les pompiers professionnels et manifestent à Paris

Deux syndicats, la CGT et la Fédération autonome (FA), ont appelé les sapeurs-pompiers professionnels à manifester ce lundi, à Paris, pour exiger notamment «que ceux qui sont victimes de difficultés opérationnelles puissent partir à la retraite avant 55 ans». La CFDT et FO n'appellent plus à manifester. Quant au SNSPP/CFTC, «première force syndicale ...


Article du 18/07/2006

Fonctionnaires : « des employeurs territoriaux continuent de ne pas saisir » la commission de déontologie, déplore celle-ci

La commission de la déontologie de la fonction publique territoriale tire de son activité en 2005 un bilan positif. La commission doit être impérativement consultée avant tout départ dans le secteur privé d’un agent territorial mis en disponibilité ou à la retraite. Cette saisine est une formalité substantielle dont la méconnaissance rend illégale ...


Article du 13/07/2006

Amélioration des carrières dans la fonction publique : le ministre et les syndicats signataires tirent le bilan

Christian Jacob, ministre de la Fonction publique, a réuni, hier 11 juillet, le comité de suivi des accords signés le 25 janvier 2006, avec la CFDT, la CFTC et l’UNSA sur l’amélioration des carrières et sur l’évolution de l’action sociale dans la fonction publique. Selon le ministre, ce « premier volet de ces engagements, les dispositions relatives ...


Article du 06/07/2006

Les travaux du Conseil supérieur de la FPT: Une concertation sur la réforme d’ensemble de la catégorie C

Le 4 juillet dernier, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), présidée par Bernard Derosier, député, président du conseil général du Nord, a examiné plusieurs projets de décrets portant sur le chantier réglementaire d’accompagnement du projet de loi relatif à la fonction publique territoriale, concernant les seuils et quotas. - ...


Article du 05/07/2006

Les fonctions publiques dans les 25 pays de l'Union européenne

Résultat d’un partenariat entre le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et Dexia crédit local, l'ouvrage "Les fonctions publiques locales dans les 25 pays de l'Union européenne" met en valeur l’évolution des fonctions publiques locales dans les vingt-cinq pays de l’Union européenne. Après avoir décrit les principales raisons ...


Article du 02/06/2006

La première Journée nationale des associations d'agents territoriaux se tiendra à Niort le 9 juin

La première Journée nationale des associations d'agents territoriaux aura lieu vendredi 9 juin prochain au Parc des expositions de Niort, avec le soutien de la SMACL, la mutuelle d'assurances des collectivités territoriales et de leurs agents. Elle sera animée par Francis Morin, directeur de l'école des territoires de Rambouillet. Une centaine ...


Article du 10/05/2006

Directeurs généraux de services : une rencontre fructueuse avec leurs employeurs

La seule compétence prévue par les textes en ce qui concerne les directeurs généraux des services, c‘est de pouvoir faire au maire des propositions relatives à la notation des personnels. C’est notamment à partir de ce constat que les représentants du Syndicat national, reçus le 3 mai par les Maires de Grandes Villes et la Fédération des ...



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